Projet Réacteur Jules Horowitz – Lot E05 « Radioprotection » référence B13-349-SSA

CEA Centre de Cadarache

Le marché E05 « Radioprotection» concerne la mise en œuvre du système de détection et de protection radiologique du réacteur Jules Horowitz (RJH) et est constitué de :
Poste 1 : Système de surveillance radiologique
Poste 2 : Système de suivi dosimétrique
Poste 3 : Système de contrôle de non contamination du personnel et des matériels, utilisant une technologie sans gaz argon/CO2
Poste 4 : Assistance aux essais site d'ensemble.
Le marché est également constitué de 2 options techniques et 4 options liées au Soutien Logistique Intégré :
Option 1 : Matériel portatif
Option 2 : Asservissement entre les bornes dosimètres et les barrières physiques (portiques)
Option SLI 1 : Approvisionnement d'un lot de pièces de rechange requises pour la maintenance et l'exploitation (3 ans)
Option SLI 2 : Approvisionnement d'un lot de pièces de rechanges stratégiques pour exploitation future.
Option SLI 3 : Prestation de maintenance sur site suite à mise à disposition des fournitures ou parties de fournitures au CEA, avant leur réception
Option SLI 4 : Prestation de maintenance sur site des fournitures ou partie de fourniture après leur réception.
Pour ce marché, le Titulaire aura en charge, pour chacun des postes 1 à 3 des prestations suivantes :
- les études de définition système sur la base d'une architecture de principe,
- les implantations d'aménagement 3D sous CATIA V5 Tels Que Construit (TQC),
- les études de réalisation / d'exécution,
- les approvisionnements des équipements de radioprotection et autres matériels (y compris la fourniture de tous les câbles et les cheminements terminaux),
- les essais en usine,
- l'emballage et le transport sur site,
- le montage sur site, le câblage et le raccordement de l'ensemble des équipements,
- les contrôles et essais sur site d'équipements, y compris essais système et essais fonctionnels,
- la formation de l'exploitant,
- la réception et la constitution du dossier constructeur.
Nota : les chemins de câbles principaux ne font pas partie de la fourniture du présent marché.
Au titre du poste 4, le Titulaire aura en charge l'assistance aux essais d'ensemble (essais type 2 d'intégration et essais globaux en inactif), pour les équipements de sa fourniture.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-06-18 Avis de marché
2014-07-16 Informations complémentaires
2016-11-04 Avis d'attribution de marché
2016-11-14 Informations complémentaires
Avis de marché (2014-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de protection nucléaire, biologique, chimique et radiologique
Quantité ou étendue:
Les quantitatifs sont donnés à titre indicatif et seront confortés dans le dossier de consultation des entreprises (DCE).Poste 1 : Système de surveillance radiologiquePour la surveillance des locaux, les balises assurent la détection des rayonnements suivants :Classé séisme et EIS 3 :- irradiation gamma: 12- irradiation neutron : 1- aérosols alpha et bêta : 2- aérosols alpha et bêta en gaine : 5- bêta gaz : 1- bêta gaz en gaine : 0- iode : 0Non classé :irradiation gamma: 75- irradiation neutron : 10- aérosols alpha et bêta : 25- aérosols alpha et bêta en gaine : 1- bêta gaz : 8- bêta gaz en gaine : 1- iode : 0.Les éléments complémentaires suivants sont demandés :Coffrets de signalisation : 71Boîtiers de raccordement balises supplémentaires : 174.La surveillance des éventuels rejets cheminée est assurée par les éléments suivants :- 8 balises classées « séisme » SI/O de suivi des rejets à la petite et à la grande cheminée- 4 Dispositifs de Prélèvement de Rejet Cheminée, pour le suivi des rejets à la petite et à la grande cheminée- 4 barboteurs tritium pour le suivi des rejets à la petite et à la grande cheminée- 4 barboteurs C14 pour le suivi des rejets à la petite et à la grande cheminée.Le Tableau de Contrôle des Rayonnements (TCR) respecte les exigences suivantes :- les appareils de radioprotection détectent de façon satisfaisante les rayonnements (homologation du Centre Technique d'Homologation de l'Instrumentation de Radioprotection ou équivalent)- les balises doivent s'interfacer de manière « plug and play » au travers d'une communication TCP/IP Ethernet avec le protocole VD/VR- les logiciels VD/VR sont de fourniture CEA- la réalisation de (la) ou (des) baie(s) TCR doit être compatible avec le réseau SAFIR du CEA.Terminologie :EIS : Elément Important pour la Sureté, Niv1, Niv 2 et Niv 3 (Niv 3 étant le niveau le plus faible).NC : Non classé séismeSAFIR : Système d'Alarme à Fibre optique RépartieSI/O : classe sismique; exigence de maintien de l'intégrité pendant le séisme et de l'opérabilité après le séisme (de rang I/O)VD/VR : Voies et Dialogue / Visualisation RéseauPoste 2 : Système de suivi dosimétriqueLe système de dosimétrie proposé doit répondre aux exigences :- de compatibilité avec le logiciel CARD utilisé par le CEA- d'attribution et de personnalisation du dosimètre en entrée de zone.Il est composée de :- 4 tripodes en entrée de zone avec balises de dosimétrie- 4 lecteurs en sortie- 120 dosimètres « Gamma » ou « Gamma et Neutron » avec pochette- 2 micro-ordinateurs PC avec écran- 2 imprimantes- 2 supports muraux (râteliers).Poste 3 : Système de contrôle de non contamination du personnel et des matériels, utilisant une technologie sans gaz argon/CO2, composé de :- 4 portiques fixes Béta/Gamma- 2 contrôleurs « mains/pieds »- 1 contrôleur de petits outillages (CPO).Option 1 : Matériel portatifL'option 1 est la fourniture des appareils de radioprotection suivants :- 5 contrôleurs de non contamination équivalent CV 28- 20 détecteurs de contamination surfacique équivalent MIP 10 D, dont 20 sondes alpha et 20 sondes Béta/Gamma- 1 détecteur gamma grande sensibilité équivalent Inspector 1000- 10 radiamètres équivalent 6150 AD6- 1 mesure de débit de dose neutron équivalent LB 6411- 7 appareils de prélèvement instantané équivalent APEA super- 1 détecteur de débit de dose gamma piscine- 1 sonde gamma haut flux- 3 balises de détection du débit de dose gamma équivalent GS BARA 31- 1 moniteur tritium portable- 2 contrôles contamination grande surface équivalent LB 166- Coffret pour stockages des sources- Contrôleur de petits objets.Option 2 : Asservissement entre les bornes dosimètres et les barrières physiques (portiques)Etude, fourniture, installation et mise en service d'un asservissement entre les bornes dosimètriques et 4 portiques.Option SLI1 : Approvisionnement d'un lot de pièces de rechange requises pour la maintenance et l'exploitation (3 ans de service)Option SLI2 : Approvisionnement d'un lot de pièces de rechanges stratégiques pour exploitation.Option SLI3 : Prestation de maintenance sur site suite à mise à disposition des fournitures ou partie de fournitures au CEA, avant la réception du marché.Option SLI4 : Prestation de maintenance sur site des fournitures ou partie de fournitures après la réception du marché.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de protection nucléaire, biologique, chimique et radiologique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA centre de Cadarache
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/SC, bâtiment 122
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-lès-Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: selma.saygili@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442253310 📞
Fax: +33 442257766 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-18 📅
Date limite de soumission: 2014-07-25 📅
Date de publication: 2014-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 118-209173
Se réfère à l'avis: 2011/S 251-410071
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001. Le Titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s'engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d'amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur https://avis-de-marches.cea.fr. Il est également possible de s'inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide). 1.Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme CEA, rubrique « certification électronique ». 2.Se connecter à l'adresse suivante : https://avis-de-marches.cea.fr. 3.Compléter le formulaire et valider. Une candidature peut être adressée par voie postale ou par porteur au CEA / Centre de Cadarache, (sous réserve qu'un avis de rendez-vous ait été fait 3 jours au préalable) Service Commercial, bâtiment 122, en deux exemplaires sous double enveloppe avec la mention : ne pas ouvrir - AAPC N°B13-349-SSA. En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d'Evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou e-mél, à : CEA Saclay - Direction des achats et des partenaires stratégiques – Service du Référentiel du Conseil et des Analyses - DAPS/SRCA – Bâtiment 482 – Point courrier n° 70 – 91191 Gif-sur-Yvette Cedex Adresse mél : daps-srca@cea.fr Fax: +33 169085652 Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur. Le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants : - capacité technique - capacité administrative juridique et financière. Points de contact complémentaires : Areva TA - Maîtrise d'oeuvre du Projet RJH : - contact commercial : Julien Trouve- Tél. +33 442978899 - julien.trouve@areva.com - contact technique : Michel Plazanet - Tél.+33 442972772 - michel.plazanet@areva.com
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché E05 « Radioprotection» concerne la mise en œuvre du système de détection et de protection radiologique du réacteur Jules Horowitz (RJH) et est constitué de :
Poste 1 : Système de surveillance radiologique
Poste 2 : Système de suivi dosimétrique
Poste 3 : Système de contrôle de non contamination du personnel et des matériels, utilisant une technologie sans gaz argon/CO2
Poste 4 : Assistance aux essais site d'ensemble.
Le marché est également constitué de 2 options techniques et 4 options liées au Soutien Logistique Intégré :
Option 1 : Matériel portatif
Option 2 : Asservissement entre les bornes dosimètres et les barrières physiques (portiques)
Option SLI 1 : Approvisionnement d'un lot de pièces de rechange requises pour la maintenance et l'exploitation (3 ans)
Option SLI 2 : Approvisionnement d'un lot de pièces de rechanges stratégiques pour exploitation future.
Option SLI 3 : Prestation de maintenance sur site suite à mise à disposition des fournitures ou parties de fournitures au CEA, avant leur réception
Option SLI 4 : Prestation de maintenance sur site des fournitures ou partie de fourniture après leur réception.
Pour ce marché, le Titulaire aura en charge, pour chacun des postes 1 à 3 des prestations suivantes :
- les études de définition système sur la base d'une architecture de principe,
- les implantations d'aménagement 3D sous CATIA V5 Tels Que Construit (TQC),
- les études de réalisation / d'exécution,
- les approvisionnements des équipements de radioprotection et autres matériels (y compris la fourniture de tous les câbles et les cheminements terminaux),
- les essais en usine,
- l'emballage et le transport sur site,
- le montage sur site, le câblage et le raccordement de l'ensemble des équipements,
- les contrôles et essais sur site d'équipements, y compris essais système et essais fonctionnels,
- la formation de l'exploitant,
- la réception et la constitution du dossier constructeur.
Nota : les chemins de câbles principaux ne font pas partie de la fourniture du présent marché.
Au titre du poste 4, le Titulaire aura en charge l'assistance aux essais d'ensemble (essais type 2 d'intégration et essais globaux en inactif), pour les équipements de sa fourniture.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les quantitatifs sont donnés à titre indicatif et seront confortés dans le dossier de consultation des entreprises (DCE).
Poste 1 : Système de surveillance radiologique
Pour la surveillance des locaux, les balises assurent la détection des rayonnements suivants :
Classé séisme et EIS 3 :
- irradiation gamma: 12
- irradiation neutron : 1
- aérosols alpha et bêta : 2
- aérosols alpha et bêta en gaine : 5
- bêta gaz : 1
- bêta gaz en gaine : 0
- iode : 0
Non classé :
irradiation gamma: 75
- irradiation neutron : 10
- aérosols alpha et bêta : 25
- aérosols alpha et bêta en gaine : 1
- bêta gaz : 8
- bêta gaz en gaine : 1
- iode : 0.
Les éléments complémentaires suivants sont demandés :
Coffrets de signalisation : 71
Boîtiers de raccordement balises supplémentaires : 174.
La surveillance des éventuels rejets cheminée est assurée par les éléments suivants :
- 8 balises classées « séisme » SI/O de suivi des rejets à la petite et à la grande cheminée
- 4 Dispositifs de Prélèvement de Rejet Cheminée, pour le suivi des rejets à la petite et à la grande cheminée
- 4 barboteurs tritium pour le suivi des rejets à la petite et à la grande cheminée
- 4 barboteurs C14 pour le suivi des rejets à la petite et à la grande cheminée.
Le Tableau de Contrôle des Rayonnements (TCR) respecte les exigences suivantes :
- les appareils de radioprotection détectent de façon satisfaisante les rayonnements (homologation du Centre Technique d'Homologation de l'Instrumentation de Radioprotection ou équivalent)
- les balises doivent s'interfacer de manière « plug and play » au travers d'une communication TCP/IP Ethernet avec le protocole VD/VR
- les logiciels VD/VR sont de fourniture CEA
- la réalisation de (la) ou (des) baie(s) TCR doit être compatible avec le réseau SAFIR du CEA.
Terminologie :
EIS : Elément Important pour la Sureté, Niv1, Niv 2 et Niv 3 (Niv 3 étant le niveau le plus faible).
NC : Non classé séisme
SAFIR : Système d'Alarme à Fibre optique Répartie
SI/O : classe sismique; exigence de maintien de l'intégrité pendant le séisme et de l'opérabilité après le séisme (de rang I/O)
VD/VR : Voies et Dialogue / Visualisation Réseau
Poste 2 : Système de suivi dosimétrique
Le système de dosimétrie proposé doit répondre aux exigences :
- de compatibilité avec le logiciel CARD utilisé par le CEA
- d'attribution et de personnalisation du dosimètre en entrée de zone.
Il est composée de :
- 4 tripodes en entrée de zone avec balises de dosimétrie
- 4 lecteurs en sortie
- 120 dosimètres « Gamma » ou « Gamma et Neutron » avec pochette
- 2 micro-ordinateurs PC avec écran
- 2 imprimantes
- 2 supports muraux (râteliers).
Poste 3 : Système de contrôle de non contamination du personnel et des matériels, utilisant une technologie sans gaz argon/CO2, composé de :
- 4 portiques fixes Béta/Gamma
- 2 contrôleurs « mains/pieds »
- 1 contrôleur de petits outillages (CPO).
Option 1 : Matériel portatif
L'option 1 est la fourniture des appareils de radioprotection suivants :
- 5 contrôleurs de non contamination équivalent CV 28
- 20 détecteurs de contamination surfacique équivalent MIP 10 D, dont 20 sondes alpha et 20 sondes Béta/Gamma
- 1 détecteur gamma grande sensibilité équivalent Inspector 1000
- 10 radiamètres équivalent 6150 AD6
- 1 mesure de débit de dose neutron équivalent LB 6411
- 7 appareils de prélèvement instantané équivalent APEA super
- 1 détecteur de débit de dose gamma piscine
- 1 sonde gamma haut flux
- 3 balises de détection du débit de dose gamma équivalent GS BARA 31
- 1 moniteur tritium portable
- 2 contrôles contamination grande surface équivalent LB 166
- Coffret pour stockages des sources
- Contrôleur de petits objets.
Option 2 : Asservissement entre les bornes dosimètres et les barrières physiques (portiques)
Etude, fourniture, installation et mise en service d'un asservissement entre les bornes dosimètriques et 4 portiques.
Option SLI1 : Approvisionnement d'un lot de pièces de rechange requises pour la maintenance et l'exploitation (3 ans de service)
Option SLI2 : Approvisionnement d'un lot de pièces de rechanges stratégiques pour exploitation.
Option SLI3 : Prestation de maintenance sur site suite à mise à disposition des fournitures ou partie de fournitures au CEA, avant la réception du marché.
Option SLI4 : Prestation de maintenance sur site des fournitures ou partie de fournitures après la réception du marché.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: B13-349-SSA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA Cadarache
13108 Saint-Paul-lez-Durance

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature :
1/ le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire.
Afficher plus
2/ le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère des finances et de comptes publics : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-déclaration-candidat.
3/ lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe ;
4/ la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Les candidats doivent fournir dans le cadre de leur candidature :
- les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des trois dernières années,
- la déclaration du chiffre d'affaires réalisé avec le CEA sur les 3 dernières années.
- une attestation d'assurance de responsabilité civile générale et professionnelle, couvrant les montants du marché et valable pour toute la durée du marché.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce(s) sous-traitant(s). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce(s) sous-traitant(s).
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
Critères « Moyens » :
Les candidats doivent justifier qu'elles disposent des moyens humains, techniques et organisationnels nécessaires à la réalisation de ce marché. Elles doivent notamment présenter :
La liste des moyens humains et techniques dans les domaines suivants :
- Mise en œuvre de systèmes de surveillance radiologique centralisée,
- Etude et réalisation de prélèvements aérauliques,
- Architecture de communication industrielle (liaison série, réseaux de communication de type Ethernet TCP/IP),
- Etudes de câblage et d'aménagements sous 3D Catia V5,
- Etudes de tenue au séisme.
La liste des ressources justifiant d'un retour d'expérience pour :
- Mener à bien des études similaires à celles du marché : études de définition d'aménagement, de tenue au séisme, et les études d'exécution correspondantes,
- Approvisionner des matériels de radioprotection et autres équipements similaires à ceux du marché,
- Effectuer des contrôles, des qualifications et des essais en usine,
- Effectuer les montages/câblages/raccordements, contrôles et essais sur site,
- Constituer un dossier constructeur maintenu à jour durant tout le déroulement de l'affaire.
La liste des ressources justifiant d'un retour d'expérience significatif sur les matériels retenus pour permettre leur intégration dans une installation nucléaire, leur montage, leur contrôle sur site, leur paramétrage et leur mise en service.
Les candidats doivent également pouvoir mettre en œuvre des sources radioactives pour les essais sur site et de ce fait, disposer d'une organisation et des moyens pour le faire dans le respect de la réglementation française en vigueur en la matière.
Les candidats doivent disposer de ressources :
- habilitées électrique,
- qualifiées PCR, pour la radioprotection,
- CEFRI pour les essais avec sources.
Critères « Qualité » :
Un descriptif de son organisation qualité : compte tenu des exigences qualité du projet RJH et des caractéristiques du marché, les entreprises candidates doivent disposer d'une organisation qui permette de :
- garantir pour l'ensemble du marché un système d'assurance qualité conforme au référentiel ISO 9001 version 2008 sans exclusion et respectant l'arrêté du 07 février 2012 pour les Activités Importantes pour la Protection (AIP),
- maîtriser le suivi et la qualité des sous-traitants de composants et de prestations (capacité d'audit des sous-traitants),
- assurer l'indépendance du vérificateur par rapport au rédacteur, la formation et la qualification des interventions et de disposer de moyens de contrôle et d'inspection indépendants de celui qui réalise.
Critère « Références » :
Les candidats (le mandataire et ses co-traitants en cas de groupement d'entreprises) doivent présenter et justifier de leurs compétences et de leurs références de réalisation de marchés similaires, dans la conduite de marchés d'installation d'équipements de radioprotection dans un environnement nucléaire et concernant notamment l'étude, l'intégration et la mise en œuvre de :
Afficher plus
- systèmes de surveillance radiologique,
- système de suivi dosimétrique,
- système de contrôle de non contamination du personnel et des matériels, utilisant une technologie sans gaz argon/CO2.
Les candidats doivent présenter et justifier de leurs compétences et de leurs références pour la réalisation d'études de définition et d'aménagements avec une maquette numérique (logiciel 3D).
Dans le cas d'une sous-traitance de l'une ou de plusieurs de ces prestations, les candidats (le mandataire et/ou ses cotraitants dans le cas d'un groupement d'Entreprises) doivent identifier leurs sous-traitances envisagées et présenter les références de ces entreprises.
Afficher plus
Critères « Sécurité » :
Les candidats remettront une présentation de la politique de l'entreprise en matière de sécurité, comprenant notamment :
- les dispositions prévues pour la surveillance des sous-traitants en termes de moyens de manutention,
- les dispositions prévues pour la nomination des personnels responsables de la sécurité en interne et chez les sous-traitants éventuels,
- les dispositions prévues pour la gestion des sources radioactives en terme de sécurité des personnels intervenants du prestataire.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
En complément de l'article 35 des Conditions Générales d'achat du CEA (CGA), une retenue de garantie de 5% du montant HT du marché, y compris le montant des options levées, sera prélevée sur le dernier terme de facturation, correspondant à la réception du marché et sera payée à l'issue du délai de garantie.
Afficher plus
Cette retenue de garantie pourra toutefois être payée en même temps que le dernier terme de facturation, sous réserve de la fourniture par le Titulaire d'une caution bancaire personnelle et solidaire d'un montant équivalent, à verser à première demande du CEA, dont la mainlevée sera prononcée à l'issue du délai de garantie.
Afficher plus
Le délai de garantie est de 1 an à compter de la date de réception; une extension de garantie peut être demandée par le CEA.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget propre de l'établissement public.
Règlement à 30 jours à compter de la date de réception de facture après livraison ou exécution, à conditions que les prestations soient acceptées par le CEA.
Les prix sont fermes pendant la période de validité de l'offre et révisables dès le 1er terme de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement Momentané d'Entreprises Solidaires (GMES) ou Conjointes (GMEC) avec solidarité du mandataire. Pour l'attribution du marché, le CEA pourra imposer de modifier la forme du groupement si cette transformation est nécessaire pour la bonne exécution du marché. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
Afficher plus
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.
Le mandataire communiquera au CEA la convention de groupement au plus tard à la date de remise de son offre.
En cas de groupement ou de sous-traitance, chaque entreprise devra fournir les documents énoncés en III.2.
Dans le cas où le candidat envisagerait de sous-traiter une partie de la prestation celui-ci devra fournir une liste prévisionnelle des sous-traitants avec leurs domaines de compétence et leurs références. Les sous-traitants seront soumis à l'acceptation du CEA. Conformément aux dispositions de la loi 75-1334 du 31/12/75 modifiée.
Afficher plus

Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Interlocuteur commercial CEA
Mme Selma Saygili
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Nom: Cea
Adresse postale: CEA Cadarache
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance
Code postal: 13115
Point de contact: Interlocuteur technique CEA
Eric Riebler
Téléphone: +33 442252846 📞
Courrier électronique: eric.riebler@cae.fr 📧
Fax: +33 442257298 📠

Référence
Dates
Date de publication: 2011-12-30 📅
2013-07-20 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: B13-349-SSA
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 251-410071
2013/S 140-243214
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001.
Le Titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s'engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d'amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.
Afficher plus
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus
Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Il est également possible de s'inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide).
1.Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme CEA, rubrique « certification électronique ».
2.Se connecter à l'adresse suivante : https://avis-de-marches.cea.fr.
3.Compléter le formulaire et valider.
Une candidature peut être adressée par voie postale ou par porteur au CEA / Centre de Cadarache, (sous réserve qu'un avis de rendez-vous ait été fait 3 jours au préalable) Service Commercial, bâtiment 122, en deux exemplaires sous double enveloppe avec la mention : ne pas ouvrir - AAPC N°B13-349-SSA.
Afficher plus
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d'Evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès de modification, de rectification et de suppression desdites données.
Afficher plus
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou e-mél, à : CEA Saclay - Direction des achats et des partenaires stratégiques – Service du Référentiel du Conseil et des Analyses - DAPS/SRCA – Bâtiment 482 – Point courrier n° 70 – 91191 Gif-sur-Yvette Cedex
Afficher plus
Adresse mél : daps-srca@cea.fr
Fax: +33 169085652
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande.
Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
Le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- capacité technique
- capacité administrative juridique et financière.
Points de contact complémentaires : Areva TA - Maîtrise d'oeuvre du Projet RJH :
- contact commercial : Julien Trouve- Tél. +33 442978899 - julien.trouve@areva.com
- contact technique : Michel Plazanet - Tél.+33 442972772 - michel.plazanet@areva.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 6 rue Joseph AUTRAN
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Source: OJS 2014/S 118-209173 (2014-06-18)
Informations complémentaires (2014-07-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-16 📅
Date limite de soumission: 2014-08-18 📅
Date de publication: 2014-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 137-245414
Se réfère à l'avis: 2014/S 118-209173
Numéro JO-S: 137
Source: OJS 2014/S 137-245414 (2014-07-16)
Avis d'attribution de marché (2016-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché E05 «Radioprotection» concerne la mise en œuvre du système de détection et de protection radiologique du réacteur Jules Horowitz (RJH) et est constitué de: — poste 1: système de surveillance radiologique, — poste 2: système de suivi dosimétrique, — poste 3: système de contrôle de non contamination du personnel et des matériels, utilisant une technologie sans gaz argon/CO2, — poste 4: assistance aux essais site d'ensemble. Le marché est également constitué de 2 options techniques et 4 options liées au soutien logistique intégré: — option 1: matériel portatif option 2: asservissement entre les bornes dosimètres et les barrières physiques (portiques), — option SLI 1: approvisionnement d'un lot de pièces de rechange requises pour la maintenance et l'exploitation (3 ans), — option SLI 2: approvisionnement d'un lot de pièces de rechanges stratégiques pour exploitation future, — option SLI 3: prestation de maintenance sur site suite à mise à disposition des fournitures ou parties DEF.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 12 515 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA — Centre de Cadarache
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/Service commercial, bâtiment 122
Contact
Courrier électronique: claire.brisa@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442254034 📞
Fax: +33 442252377 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-04 📅
Date de publication: 2016-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 215-391344
Numéro JO-S: 215

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché E05 «Radioprotection» concerne la mise en œuvre du système de détection et de protection radiologique du réacteur Jules Horowitz (RJH) et est constitué de:
— poste 1: système de surveillance radiologique,
— poste 2: système de suivi dosimétrique,
— poste 3: système de contrôle de non contamination du personnel et des matériels, utilisant une technologie sans gaz argon/CO2,
— poste 4: assistance aux essais site d'ensemble.
Le marché est également constitué de 2 options techniques et 4 options liées au soutien logistique intégré:
— option 1: matériel portatif option 2: asservissement entre les bornes dosimètres et les barrières physiques (portiques),
— option SLI 1: approvisionnement d'un lot de pièces de rechange requises pour la maintenance et l'exploitation (3 ans),
— option SLI 2: approvisionnement d'un lot de pièces de rechanges stratégiques pour exploitation future,
— option SLI 3: prestation de maintenance sur site suite à mise à disposition des fournitures ou parties…
… DEF.
… de fournitures au CEA, avant leur réception,
— option SLI 4: prestation de maintenance sur site des fournitures ou partie de fourniture après leur réception.
Pour ce marché, le titulaire aura en charge, pour chacun des postes 1 à 3 des prestations suivantes:
— les études de définition système sur la base d'une architecture de principe,
— les implantations d'aménagement 3D sous CATIA V5 tels que construit (TQC),
— les études de réalisation/d'exécution,
— les approvisionnements des équipements de radioprotection et autres matériels (y compris la fourniture de tous les câbles et les cheminements terminaux),
— les essais en usine,
— l'emballage et le transport sur site,
— le montage sur site, le câblage et le raccordement de l'ensemble des équipements,
— les contrôles et essais sur site d'équipements, y compris essais système et essais fonctionnels,
— la formation de l'exploita.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 45 %
Critère de qualité (nom): Sécurité
Critère de qualité (pondération): 5 %
Pondération du prix: 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-12 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Claire Brisa

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 215-391344 (2016-11-04)
Informations complémentaires (2016-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché E05 « Radioprotection» concerne la mise en oeuvre du système de détection et de protectionradiologique du réacteur Jules Horowitz (RJH) et est constitué de: Poste 1: Système de surveillance radiologique. Poste 2: Système de suivi dosimétrique. Poste 3: Système de contrôle de non contamination du personnel et des matériels, utilisant une technologiesans gaz argon/CO2. Poste 4: Assistance aux essais site d'ensemble. Le marché est également constitué de 2 options techniques et 4 options liées au Soutien Logistique Intégré: Option 1: Matériel portatif Option 2: Asservissement entre les bornes dosimètres et les barrières physiques (portiques). Option SLI 1: Approvisionnement d'un lot de pièces de rechange requises pour la maintenance et l'exploitation(3 ans). Option SLI 2: Approvisionnement d'un lot de pièces de rechanges stratégiques pour exploitation future. Option SLI 3: Prestation de maintenance sur site suite à mise à disposition des fournitures ou parties def.
Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/service commercial, bâtiment 122

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 222-404385
Se réfère à l'avis: 2016/S 215-391344
Numéro JO-S: 222

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché E05 « Radioprotection» concerne la mise en oeuvre du système de détection et de protectionradiologique du réacteur Jules Horowitz (RJH) et est constitué de:
Poste 1: Système de surveillance radiologique.
Poste 2: Système de suivi dosimétrique.
Poste 3: Système de contrôle de non contamination du personnel et des matériels, utilisant une technologiesans gaz argon/CO2.
Poste 4: Assistance aux essais site d'ensemble.
Le marché est également constitué de 2 options techniques et 4 options liées au Soutien Logistique Intégré:
Option 1: Matériel portatif Option 2: Asservissement entre les bornes dosimètres et les barrières physiques (portiques).
Option SLI 1: Approvisionnement d'un lot de pièces de rechange requises pour la maintenance et l'exploitation(3 ans).
Option SLI 2: Approvisionnement d'un lot de pièces de rechanges stratégiques pour exploitation future.
Option SLI 3: Prestation de maintenance sur site suite à mise à disposition des fournitures ou parties def.
Source: OJS 2016/S 222-404385 (2016-11-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
CERAP INEO ANC Sogeti High Tech
Produits/services:
Équipement de sécurité, de lutte contre... Matériel de secours et de sécurité Équipement de lutte contre... Matériel de sécurité Équipement de protection nucléaire,...