Programme régional de formation professionnelle continue en faveur des demandeurs d'emploi pour l'année 2014 - mapa admission Bepecaser
Région Alsace
programme régional de formation professionnelle continue en faveur des demandeurs d'emploi pour l'année 2014 - mapa admission Bepecaser
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Alsace
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-12 | Avis de marché |
| 2015-01-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Quantité ou étendue: marchés avec effectifs minimum et maximum
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Alsace
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller, BP 91006
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.region-alsace.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-12 📅
Date limite de soumission: 2014-10-23 📅
Date de publication: 2014-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 178-314972
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: lot 140064 : Transport logistique 6
Brève description: Lot 140064 : Transport logistique 6
Numéro du lot: 65
Intitulé du lot: lot 140065 : transport - logistique 5
Brève description: Lot 140065 : transport - logistique 5
Numéro du lot: 66
Intitulé du lot: lot 140066 : transport - logistique 7
Brève description: Lot 140066 : transport - logistique 7
Numéro de référence: 14049DEF
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: voir règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: voir règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière ne sera exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. objectifs visés par l'organisme au regard de la commande régionale (20)
2. contenu et organisation proposée pour l'offre (40)
3. moyens dédiés à la formation et modalités d'évaluation pour l'offre (20)
4. coût de l'action et sa décomposition (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil régional d'Alsace
Nom: Région Alsace
Point de contact: Renseignements administratif : C. Heitz (+33 388156874) et renseignements techniques : A. Favreau (+33 388156532)
Courrier électronique: df-commande-pubique@region-alsace.eu 📧
URL des documents: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Point de contact: Direction de l'éducation et de la formation
URL pour la participation: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14049DEF
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038/f
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Différends liés à la passation et l'exécution : TA de Strasbourg (adresse supra). Différends liés à l'exécution du marché : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (art. 127 du code des marchés publics)
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude-Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 178-314972 (2014-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Quantité ou étendue: marchés avec effectifs minimum et maximum
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Alsace
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller, BP 91006
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.region-alsace.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-12 📅
Date limite de soumission: 2014-10-23 📅
Date de publication: 2014-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 178-314972
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante : https://alsacemarchespublics.eu.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou par voie électronique à l'adresse suivante : https://alsacemarchespublics.eu
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
programme régional de formation professionnelle continue en faveur des demandeurs d'emploi pour l'année 2014 - mapa admission Bepecaser
Numéro du lot: 64
Intitulé du lot: lot 140064 : Transport logistique 6
Brève description: Lot 140064 : Transport logistique 6
Numéro du lot: 65
Intitulé du lot: lot 140065 : transport - logistique 5
Brève description: Lot 140065 : transport - logistique 5
Numéro du lot: 66
Intitulé du lot: lot 140066 : transport - logistique 7
Brève description: Lot 140066 : transport - logistique 7
Numéro de référence: 14049DEF
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
critères de sélection des candidatures :
1. Capacités professionnelles
2. Capacités technique
3. Capacités financières
Capacité technique et professionnelle: voir règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière ne sera exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Modalités de règlement des comptes : selon les modalités du Ccag-Fcs.
Délai global de paiement : 30 jours.
Financement sur ressources propres de la région Alsace (931-11-611)
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. objectifs visés par l'organisme au regard de la commande régionale (20)
2. contenu et organisation proposée pour l'offre (40)
3. moyens dédiés à la formation et modalités d'évaluation pour l'offre (20)
4. coût de l'action et sa décomposition (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil régional d'Alsace
Nom: Région Alsace
Point de contact: Renseignements administratif : C. Heitz (+33 388156874) et renseignements techniques : A. Favreau (+33 388156532)
Courrier électronique: df-commande-pubique@region-alsace.eu 📧
URL des documents: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Point de contact: Direction de l'éducation et de la formation
URL pour la participation: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14049DEF
Informations complémentaires
le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante : https://alsacemarchespublics.eu.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou par voie électronique à l'adresse suivante : https://alsacemarchespublics.eu
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.9.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038/f
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Différends liés à la passation et l'exécution : TA de Strasbourg (adresse supra). Différends liés à l'exécution du marché : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (art. 127 du code des marchés publics)
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude-Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 178-314972 (2014-09-12)
Avis d'attribution de marché (2015-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 61 396,12 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-12 📅
Date de publication: 2015-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 010-013304
Se réfère à l'avis: 2014/S 178-314972
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Objectifs visés par l'organisme au regard de la commande régionale (20)
2. Contenu et organisation proposée pour l'offre (40)
3. Moyens dédiés à la formation et modalités d'évaluation pour l'offre (20)
4. Coût de l'action et sa décomposition (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-18 📅
Nom: Prévention et sécurité Eugène
Adresse postale: ZA Est, lieu-dit Grube
Commune postale: Châtenois
Code postal: 67730
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Cerfc llerena SA
Adresse postale: 20 rue des Champs
Commune postale: Eckbolsheim
Code postal: 67201
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Différends liés à la passation et l'exécution: TA de Strasbourg (adresse supra). Différends liés à l'exécution du marché: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (art. 127 du code des marchés publics)
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2015/S 010-013304 (2015-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 61 396,12 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-12 📅
Date de publication: 2015-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 010-013304
Se réfère à l'avis: 2014/S 178-314972
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Lot 140065: sans suite.
La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.
Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Objectifs visés par l'organisme au regard de la commande régionale (20)
2. Contenu et organisation proposée pour l'offre (40)
3. Moyens dédiés à la formation et modalités d'évaluation pour l'offre (20)
4. Coût de l'action et sa décomposition (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-18 📅
Nom: Prévention et sécurité Eugène
Adresse postale: ZA Est, lieu-dit Grube
Commune postale: Châtenois
Code postal: 67730
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Cerfc llerena SA
Adresse postale: 20 rue des Champs
Commune postale: Eckbolsheim
Code postal: 67201
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Différends liés à la passation et l'exécution: TA de Strasbourg (adresse supra). Différends liés à l'exécution du marché: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (art. 127 du code des marchés publics)
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2015/S 010-013304 (2015-01-12)
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