Programme regional de formation 2013 – parcours pour la qualification et l'emploi – achat de formations au titre du fond reactif emploi formation
Région Centre
Programme regional de formation 2013 - parcours pour la qualification et L'Emploi - achat de formations au titre du fond reactif emploi formation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-02-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ACM formation
- • AFPA
- • AFPI
- • Afpi Centre Val de Loire
- • Ardeqaf - école régionale du travail social
- • CEFIM
- • Centre de formation la salle
- • Centre de formation professionnelle et de promotion agricoles
- • Eurinfac
- • GRETA de l'Indre
- • GREta du Cher
- • GRETA Indre et Loire
- • GRETA Loir et Cher
- • Greta Loiret
- • IFCA
- • Via formation
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-01-10 | Avis de marché |
| 2014-06-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Quantité ou étendue: Marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Centre
Adresse postale: 9 rue Saint Pierre Lentin, CS 94117, Cedex 1
Code postal: 45041
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.regioncentre.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-10 📅
Date limite de soumission: 2014-02-07 📅
Date de publication: 2014-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 010-013474
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Formation au metier de soudeur(euse) - cHER (18)
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Brève description: Formation au metier de technicien(ne) logistique d'entreposage – CHER (18).
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 3
Brève description: Formation au metier de secretaire commerciale – CHER (18)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description: Formation au metier d'ajusteur(euse) monteur(euse) – Indre (36).
Numéro du lot: 11
Brève description: Formation au metier de cuisinier(ere) – Indre (36).
Numéro du lot: 12
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description: Formation au metier de maraicher biologique – Indre-et-Loire (37).
Numéro du lot: 20
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description: Formation au metier de soudeur(se) – Loir-et-Cher (41)
Numéro du lot: 24
Brève description: Formation au metier d'agent de prevention et de securite – Loiret (45).
Numéro du lot: 25
Brève description: Formation au metier d'agent des services hospitaliers – Loiret (45).
Numéro du lot: 26
Brève description:
Brève description:
Brève description: Formation au metier de serveur(se) en restauration – Loiret (45).
Numéro du lot: 29
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Numéro de référence: 13YH10S
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Se référer au dossier simplifié de candidature.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au dossier simplifié de candidature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://achats.regioncentre.fr 🌏
Nom: Conseil régional centre
Adresse postale: Direction des achats et des services juridiques, 9 rue Saint Pierre Lentin, CS 94117 Cedex 1
Point de contact: Yael Huriau
Courrier électronique: dasj-marchespublics@regioncentre.fr 📧
URL des documents: https://achats-formation.regioncentre.fr 🌏
URL pour la participation: https://achats-formation.regioncentre.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13YH10S
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso, BP 24209 Cedex 1
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 010-013474 (2014-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Quantité ou étendue: Marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Centre
Adresse postale: 9 rue Saint Pierre Lentin, CS 94117, Cedex 1
Code postal: 45041
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.regioncentre.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-10 📅
Date limite de soumission: 2014-02-07 📅
Date de publication: 2014-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 010-013474
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Comme précisé dans la procédure de réponse, les candidats doivent préalablement à tout envoi saisir leurs offres dans le formulaire de saisie en ligne. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Programme regional de formation 2013 - parcours pour la qualification et L'Emploi - achat de formations au titre du fond reactif emploi formation.
Numéro du lot: 1
Brève description: Formation au metier de soudeur(euse) - cHER (18)
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires sur les lots:
La durée du marché comprend le délai d'exécution de l'action de formation tel que proposé par le candidat dans le formulaire d'offre en ligne ainsi qu'un délai de 6 mois permettant l'ajustement, le cas échant, des dates de début et de fin de l'action. Les délais d'exécution des prestations sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser dans le formulaire d'offre en ligne (annexe 2 de l'acte d'engagement). Toutefois, il est précisé que ces délais ne devront pas dépasser 18 mois et que les actions de formation doivent débuter au plus tard dans un délai de deux mois à compter de la date de notification du marché. Les exigences particulières concernant la date de début des actions sont précisées pour chacun des lots dans l'annexe 1 du CCTP.
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Brève description: Formation au metier de technicien(ne) logistique d'entreposage – CHER (18).
Informations complémentaires sur les lots:
La durée du marché comprend le délai d'exécution de l'action de formation tel que proposé par le candidat dans le formulaire d'offre en ligne ainsi qu'un délai de 6 mois permettant l'ajustement, le cas échant, des dates de début et de fin de l'action. Les délais d'exécution des prestations sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser dans le formulaire d'offre en ligne (annexe 2 de l'acte d'engagement). Toutefois, il est précisé que ces délais ne devront pas dépasser 18 mois et que les actions de formation doivent débuter au plus tard dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification du marché. Les exigences particulières concernant la date de début des actions sont précisées pour chacun des lots dans l'annexe 1 du CCTP.
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Brève description: Formation au metier de secretaire commerciale – CHER (18)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Decouverte des metiers de l'aide à domicile et acquisition de premiers gestes professionnels – CHER (18).
Numéro du lot: 5
Brève description:
Formation au metier de conducteur(trice) d'equipement d'usinage – Eure-et-Loir (28)
Numéro du lot: 6
Brève description:
Decouverte des metiers de la comptabilite, de la gestion et de la relation client et acquisition des premiers savoirs professionnels – Eure-et-Loir (28).
Numéro du lot: 7
Brève description:
Decouverte des metiers des travaux publics et acquisition des premiers gestes professionnels – Eure-et-Loir (28).
Numéro du lot: 8
Brève description:
Decouverte des metiers de la metallerie et de la metallurgie et acquisition des premiers gestes professionnels – Eure-et-Loir (28).
Numéro du lot: 9
Brève description:
Decouverte des metiers de la logistique et du transport et acquisition des premiers gestes professionnels – Eure-et-Loir (28).
Numéro du lot: 10
Brève description: Formation au metier d'ajusteur(euse) monteur(euse) – Indre (36).
Numéro du lot: 11
Brève description: Formation au metier de cuisinier(ere) – Indre (36).
Numéro du lot: 12
Brève description:
Decouverte des metiers de L'Industrie locale et acquisition de premiers gestes professionnels – Indre (36).
Numéro du lot: 13
Brève description:
Decouverte des metiers de la logistique et acquisition de premiers gestes professionnels – Indre (36).
Numéro du lot: 14
Brève description:
Formation au metier de technicien(ne) d'assistance en informatique – Indre-et-Loire (37).
Numéro du lot: 15
Brève description:
deCouverte des metiers de l'aide a domicile et acquisition de premiers gestes professionnels – Indre-et-Loir (37).
Numéro du lot: 16
Brève description:
Decouverte des metiers de L'Industrie locale et acquisition de premiers gestes professionnels – Indre-et-Loire (37).
Numéro du lot: 17
Brève description:
Decouverte des metiers de L'Hotellerie/Restauration et acquisition de premiers gestes professionnels – Indre-et-Loire (37).
Numéro du lot: 18
Brève description:
Decouverte des metiers du nettoyage et acquisition de premiers gestes professionnels – Indre-et-Loire (37).
Numéro du lot: 19
Brève description: Formation au metier de maraicher biologique – Indre-et-Loire (37).
Numéro du lot: 20
Brève description:
Decouverte des metiers de bouche et acquisition des premiers gestes professionnels – Loir-et-Cher (41).
Numéro du lot: 21
Brève description:
Decouverte des metiers de l'aide à domicile et acquisition de premiers gestes professionnels– Loir-e-Cher (41)
Numéro du lot: 22
Brève description:
Decouverte des metiers de la securite et acquisition de premiers gestes professionnels - Loir -t-Cher (41).
Numéro du lot: 23
Brève description: Formation au metier de soudeur(se) – Loir-et-Cher (41)
Numéro du lot: 24
Brève description: Formation au metier d'agent de prevention et de securite – Loiret (45).
Numéro du lot: 25
Brève description: Formation au metier d'agent des services hospitaliers – Loiret (45).
Numéro du lot: 26
Brève description:
Formation au metier de concepteur(trice) developpeur(se) informatique – Loiret (45).
Numéro du lot: 27
Brève description:
Formation au metier de poseur(se) de menuiseries et d'amenagements interieurs – Loiret (45).
Numéro du lot: 28
Brève description: Formation au metier de serveur(se) en restauration – Loiret (45).
Numéro du lot: 29
Brève description:
Decouverte des metiers de la banque et acquisition de premiers gestes professionnels – Loiret (45).
Numéro du lot: 30
Brève description:
Decouverte des metiers de l'industrie locale et acquisition de premiers gestes professionnels – Loiret (45).
Numéro du lot: 31
Brève description:
Decouverte des metiers du batiment et acquisition des premiers gestes professionnels – Loiret (45).
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 13YH10S
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le dossier simplifié doit etre utilisé par les candidats pour présenter leur candidature NB: ce dossier simplifié reprend les informations des formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Il suffit à lui seul à répondre aux attentes de la Région.
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Capacité technique et professionnelle: Se référer au dossier simplifié de candidature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance à 30 % si le marché est supérieur à 20 000 EUR (HT).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix forfaitaires et prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5 % (quelque soit le montant du marché) ou une avance de 30 % (si le marché est supérieur à 20 000 EUR HT) sera accordée dans les conditions prévues au marché (Cf. Article 8.1 du CCAP). Modalité de règlement des comptes: selon les modalités définies au marché (Cf. Article 10 du CCAP) – le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: financement sur le budget du Conseil régional.
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Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Pour pouvoir démarrer son action de formation la déclaration d'activité en tant que prestataire de formation s'impose à toute personne physique ou morale qui réalise des actions de formation professionnelle continue au sens de l'article L6351-1 du code du travail.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://achats.regioncentre.fr 🌏
Nom: Conseil régional centre
Adresse postale: Direction des achats et des services juridiques, 9 rue Saint Pierre Lentin, CS 94117 Cedex 1
Point de contact: Yael Huriau
Courrier électronique: dasj-marchespublics@regioncentre.fr 📧
URL des documents: https://achats-formation.regioncentre.fr 🌏
URL pour la participation: https://achats-formation.regioncentre.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13YH10S
Informations complémentaires
Comme précisé dans la procédure de réponse, les candidats doivent préalablement à tout envoi saisir leurs offres dans le formulaire de saisie en ligne. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso, BP 24209 Cedex 1
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 010-013474 (2014-01-10)
Avis d'attribution de marché (2014-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 083 254,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 9 rue Saint-Pierre-Lentin, CS 94117, Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-12 📅
Date de publication: 2014-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 114-201434
Se réfère à l'avis: 2014/S 10-013474
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Prix (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-30 📅
Nom: Afpi
Adresse postale: 9 bd Lahitolle, CS 40019
Commune postale: Bourges
Code postal: 18021
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-23 📅
Nom: Centre de formation la salle
Adresse postale: 52 avenue de la Libération
Commune postale: Bourges Cedex
Code postal: 18020
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-07 📅
Nom: GREta du Cher
Adresse postale: 1 avenue de Gionne
Code postal: 18000
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-19 📅
Nom: Ardeqaf - école régionale du travail social
Adresse postale: 2032 rue de Général de Gaulle
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-30 📅
Nom: Afpi Centre Val de Loire
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-15 📅
Nom: Via formation
Adresse postale: Résidence du Stade
Commune postale: Mamers
Code postal: 72600
7️⃣
Nom: AFPI Centre Val de Loire
8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-29 📅
9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-12 📅
Nom: Greta de l'Indre
Adresse postale: boulevard Blaise Pascal - BP 407
Commune postale: Châteauroux Cedex
Code postal: 36008
1️⃣0️⃣
Commune postale: Châteauroux
1️⃣1️⃣
Nom: Afpa
Adresse postale: rue Basse Mouillère Propriété de l'Archette - BP 50613
Code postal: 45166
1️⃣2️⃣
Nom: Cefim
Adresse postale: 32 avenue Marcel Dassault, BP 30509
Commune postale: Tours Cedex 3
Code postal: 37205
1️⃣3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-21 📅
Nom: Greta Indre et Loire
Adresse postale: 6 avenue de Sévigné - Lycée Grandmont, CS 40411
Commune postale: Tours
Code postal: 37204
1️⃣4️⃣
Adresse postale: rue Basse Mouillère Propriété de l'Archette, BP 50613
1️⃣5️⃣
Nom: Eurinfac
Adresse postale: 89 qaui Paul Bert
Code postal: 37100
1️⃣6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-25 📅
Nom: Centre de formation professionnelle et de promotion agricoles
Adresse postale: La Plaine
Commune postale: Fondettes
Code postal: 37230
1️⃣7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-07 📅
1️⃣8️⃣
1️⃣9️⃣
Nom: Greta Loir et Cher
Adresse postale: 13 avenue de Châteaudun, BP 3416
Commune postale: Blois Cedex
Code postal: 41034
2️⃣0️⃣
Nom: Ifca
Adresse postale: 17 bd d'Anvaux
Code postal: 36000
2️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-13 📅
2️⃣2️⃣
2️⃣3️⃣
Nom: Greta Loiret
Adresse postale: 3 avenue Voltaire
Commune postale: Orléans
Code postal: 45072
2️⃣4️⃣
2️⃣5️⃣
Nom: ACM formation
Adresse postale: 1 place Choiseul
Code postal: 45100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
2
3
5
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges, Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte)
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: imeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 42042
Source: OJS 2014/S 114-201434 (2014-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 083 254,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 9 rue Saint-Pierre-Lentin, CS 94117, Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-12 📅
Date de publication: 2014-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 114-201434
Se réfère à l'avis: 2014/S 10-013474
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº 9 B, annonce nº 202 du 14.1.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.6.2014.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Prix (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-30 📅
Nom: Afpi
Adresse postale: 9 bd Lahitolle, CS 40019
Commune postale: Bourges
Code postal: 18021
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-23 📅
Nom: Centre de formation la salle
Adresse postale: 52 avenue de la Libération
Commune postale: Bourges Cedex
Code postal: 18020
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-07 📅
Nom: GREta du Cher
Adresse postale: 1 avenue de Gionne
Code postal: 18000
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-19 📅
Nom: Ardeqaf - école régionale du travail social
Adresse postale: 2032 rue de Général de Gaulle
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-30 📅
Nom: Afpi Centre Val de Loire
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-15 📅
Nom: Via formation
Adresse postale: Résidence du Stade
Commune postale: Mamers
Code postal: 72600
7️⃣
Nom: AFPI Centre Val de Loire
8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-29 📅
9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-12 📅
Nom: Greta de l'Indre
Adresse postale: boulevard Blaise Pascal - BP 407
Commune postale: Châteauroux Cedex
Code postal: 36008
1️⃣0️⃣
Commune postale: Châteauroux
1️⃣1️⃣
Nom: Afpa
Adresse postale: rue Basse Mouillère Propriété de l'Archette - BP 50613
Code postal: 45166
1️⃣2️⃣
Nom: Cefim
Adresse postale: 32 avenue Marcel Dassault, BP 30509
Commune postale: Tours Cedex 3
Code postal: 37205
1️⃣3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-21 📅
Nom: Greta Indre et Loire
Adresse postale: 6 avenue de Sévigné - Lycée Grandmont, CS 40411
Commune postale: Tours
Code postal: 37204
1️⃣4️⃣
Adresse postale: rue Basse Mouillère Propriété de l'Archette, BP 50613
1️⃣5️⃣
Nom: Eurinfac
Adresse postale: 89 qaui Paul Bert
Code postal: 37100
1️⃣6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-25 📅
Nom: Centre de formation professionnelle et de promotion agricoles
Adresse postale: La Plaine
Commune postale: Fondettes
Code postal: 37230
1️⃣7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-07 📅
1️⃣8️⃣
1️⃣9️⃣
Nom: Greta Loir et Cher
Adresse postale: 13 avenue de Châteaudun, BP 3416
Commune postale: Blois Cedex
Code postal: 41034
2️⃣0️⃣
Nom: Ifca
Adresse postale: 17 bd d'Anvaux
Code postal: 36000
2️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-13 📅
2️⃣2️⃣
2️⃣3️⃣
Nom: Greta Loiret
Adresse postale: 3 avenue Voltaire
Commune postale: Orléans
Code postal: 45072
2️⃣4️⃣
2️⃣5️⃣
Nom: ACM formation
Adresse postale: 1 place Choiseul
Code postal: 45100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
2
3
5
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges, Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte)
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: imeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 42042
Source: OJS 2014/S 114-201434 (2014-06-12)
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