Avis de marché (2014-05-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Appareils ménagers non électriques
Quantité ou étendue:
“les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics: lot nº 1 – montant...”
Quantité ou étendue
les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics: lot nº 1 – montant minimum annuel de 30 000 EUR (HT) et sans montant maximal annuel (HT). Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé trois fois par le département à compter de la date d'anniversaire de sa notification pour une durée d'un an supplémentaire sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils ménagers non électriques📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: Hôtel du Département, boulevard de France
Code postal: 91012
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.essonne.fr🌏
Courrier électronique: demat@cg91.fr📧
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-05-22 📅
Date limite de soumission: 2014-07-03 📅
Date de publication: 2014-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 101-176399
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Avis d'attribution de marché (2014-10-14) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-10-14 📅
Date de publication: 2014-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 201-354711
Se réfère à l'avis: 2014/S 101-176399
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
“Marché à bons de commande avec fixation de montants annuels minimum de 30 000 EUR HT et sans maximum passés en application de l'article 77 du Code des...”
Marché à bons de commande avec fixation de montants annuels minimum de 30 000 EUR HT et sans maximum passés en application de l'article 77 du Code des marchés publics ; conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé trois fois par le département à compter de la date d'anniversaire de sa notification pour une durée d'un an supplémentaire sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
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Source: OJS 2014/S 201-354711 (2014-10-14)