Produits détergents désinfectants et d'hygiène corporelle pour le groupement d'achat inter départemental des établissements hospitaliers publics et assimiles des Savoies de l'Isere et de l'Ain

Centre hospitalier de Chambéry

Produits détergents désinfectants et d'hygiène corporelle pour le groupement d'achat inter départemental des établissements hospitaliers publics et assimiles des Savoies de L'Isere et de l'Ain.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-04.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-04 Avis de marché
Avis de marché (2014-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.Des quantités annuelles prévisionnelles par lot et par établissement adhérent, sont indiquées dans l'annexe 1 du CCP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Chambéry
Adresse postale: 400 faubourg Maché – BP 31125
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-chambery.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ch-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479965839 📞
Fax: +33 479965004 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-04 📅
Date limite de soumission: 2015-01-15 📅
Date de publication: 2014-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 237-416640
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Pour la réalisation de l'objet de la consultation du marché, il a été constitué un groupement de commandes selon les règles de l'article 8 du code des marchés publics constitué entre les établissements publics de santé cités en annexe 2 du CCP. Le coordonnateur du groupement de commandes est le centre hospitalier de Chambéry sis 400, faubourg Maché – BP 31125 – 73011 Chambéry cedex, représenté par M. Martin son directeur. M. Fezzi, directeur du service achats et de la logistique, intervient au groupement en qualité de représentant délégué de l'établissement coordonnateur. La durée du marché est de un (1) an renouvelable trois (3) fois à compter de la date de réception du courrier de notification par le titulaire, soit un total de quatre (4) ans. Les candidats enverront un échantillon pour les produits visés dans le CCTP. Le dossier de consultation est disponible gratuitement à l'adresse suivante: http://www.achat-hopital.com ou sur demande par mail oupar télécopieur à la direction des achats – cellule des marchés publics – courriel: cellule.marche@ch-chambery.fr – télécopieur: +33 479965004 – les modalités de présentation et d'envoi des offres sont détaillées dans les articles 5 et 6 du règlement de la consultation. Pour toute information, nous vous proposons de joindre les personnes suivantes: informations techniques: M. Defawe – acheteur – tél. : +33 479966189 courriel: didier.defawe@ch-chambery.fr * Informations administratives: Mme Chatel – cellule marchés publics – tél. : +33 479965839 courriel: cellule.marche@ch-chambery.fr . Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Produits détergents désinfectants et d'hygiène corporelle pour le groupement d'achat inter départemental des établissements hospitaliers publics et assimiles des Savoies de L'Isere et de l'Ain.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lubrifiant instrumentation chirurgicale en spray
Brève description: Lubrifiant instrumentation chirurgicale en spray.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Produit rénovation instrumentation chirurgicale
Brève description: Produit rénovation instrumentation chirurgicale.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Produits de lavage pour laveur désinfecteur instrumentation chirurgicale
Brève description: Produits de lavage pour laveur désinfecteur instrumentation chirurgicale.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Produit détergent inactivant total prion en procédure manuelle
Brève description: Produit détergent inactivant total prion en procédure manuelle.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Produits cabine de lavage
Brève description: Produits cabine de lavage.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Solution ou produit de prétraitement
Brève description: Solution ou produit de prétraitement.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Solution de prétraitement en gel
Brève description: Solution de prétraitement en gel.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Détergent désinfectant standard sols surfaces
Brève description: Détergent désinfectant standard sols surfaces.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Détergent désinfectant renforcé sols et surfaces
Brève description: Détergent désinfectant renforcé sols et surfaces.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Détergent désinfectant des surfaces prêt à l'emploi
Brève description: Détergent désinfectant des surfaces prêt à l'emploi.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Produit désinfectant par contact prêt à l'emploi pour DM thermosensibles
Brève description: Produit désinfectant par contact prêt à l'emploi pour DM thermosensibles.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Désinfectant pour DM utilisable 7 jours
Brève description: Désinfectant pour DM utilisable 7 jours.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Détergent bactéricide pour endoscope souple
Brève description: Détergent bactéricide pour endoscope souple.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Lingettes détergentes désinfectantes
Brève description: Lingettes détergentes désinfectantes.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Nettoyant désinfectant DM spécifiques
Brève description: Nettoyant désinfectant DM spécifiques.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Décontaminant pour matériel médico chirurgical
Brève description: Décontaminant pour matériel médico chirurgical.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Détergent désinfectant détartrant acide
Brève description: Détergent désinfectant détartrant acide.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Fourniture groupée de produits distribués en centrale de dilution
Brève description: Fourniture groupée de produits distribués en centrale de dilution.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Produit hydro alcoolique gel désinfection des mains
Brève description: Produit hydro alcoolique gel désinfection des mains.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Savon doux pour le lavage simple des mains et la toilette
Brève description: Savon doux pour le lavage simple des mains et la toilette.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Des quantités annuelles prévisionnelles par lot et par établissement adhérent, sont indiquées dans l'annexe 1 du CCP.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures seront appréciées au vu des capacités techniques, professionnelles et financières des candidats, selon les informations renseignées dans les formulaires DC 1 mis à jour ou équivalent, et DC 2 ou équivalent. Ces formulaires sont téléchargeables sur le site: http://www.economie.gouv.fr .
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Le candidat produit à l'appui de sa candidature:
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire (article 44 du code des marchés publics);
— les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixés aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics (renseignement porté sur les imprimés Dc1 ou équivalent et Dc2 ou équivalent);
— les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société;
— un extrait Kbis datant de moins de trois mois. Les candidatures non recevables en application des articles 43 (formulaire Dc1) et 44 du code des Marchés Publics et/ou les sociétés n'étant pas jugées aptes à accomplir la prestation en application de l'article 45 du code des marchés publics (formulaire Dc2) seront éliminées.
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Attention: le formulaire Dc1 a été mis à jour suite à la loi du 4.8.2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes.
Situation économique et financière:
Un tableau exposant le chiffre d'affaires global des trois dernières années (indications portées au formulaire DC 2 = ou équivalent).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste de références pour des prestations similaires effectuées ces trois dernières années, indiquant le nom du destinataire public ou privé, le nom d'un contact et son no de téléphone, le montant et la date. (liste à produire en annexe du formulaire DC 2).
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire Dc2).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Application des dispositions des articles 101 à 103 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai global de paiement à 50 jours. Modalités de l'avance forfaitaire selon l'article 87 du code des marchés publics. Le mode de paiement est le mandat administratif. Financement sur les fonds propres de l'établissement (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu avec un titulaire unique ou des entreprises groupées. En cas de groupement la forme sera conjointe ou solidaire.
Autres conditions particulières: Voir le cahier des clauses particulières.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Chatel Michèle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Pour la réalisation de l'objet de la consultation du marché, il a été constitué un groupement de commandes selon les règles de l'article 8 du code des marchés publics constitué entre les établissements publics de santé cités en annexe 2 du CCP.
Le coordonnateur du groupement de commandes est le centre hospitalier de Chambéry sis 400, faubourg Maché – BP 31125 – 73011 Chambéry cedex, représenté par M. Martin son directeur. M. Fezzi, directeur du service achats et de la logistique, intervient au groupement en qualité de représentant délégué de l'établissement coordonnateur.
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La durée du marché est de un (1) an renouvelable trois (3) fois à compter de la date de réception du courrier de notification par le titulaire, soit un total de quatre (4) ans.
Les candidats enverront un échantillon pour les produits visés dans le CCTP.
Le dossier de consultation est disponible gratuitement à l'adresse suivante: http://www.achat-hopital.com ou sur demande par mail oupar télécopieur à la direction des achats – cellule des marchés publics – courriel: cellule.marche@ch-chambery.fr – télécopieur: +33 479965004 –
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les modalités de présentation et d'envoi des offres sont détaillées dans les articles 5 et 6 du règlement de la consultation.
Pour toute information, nous vous proposons de joindre les personnes suivantes: informations techniques: M. Defawe – acheteur – tél. : +33 479966189 courriel: didier.defawe@ch-chambery.fr * Informations administratives: Mme Chatel – cellule marchés publics – tél. : +33 479965839 courriel: cellule.marche@ch-chambery.fr .
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Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476518944 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2014/S 237-416640 (2014-12-04)
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