Prises de vues, réalisation et montage de films pour le Conseil général des Alpes-Maritimes en prévision d'une diffusion en différé et/ou en direct

Conseil général des Alpes-Maritimes

Prises de vues, réalisation et montage de films pour le Conseil général des Alpes-Maritimes en prévision d'une diffusion en différé et/ou en direct.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-01 Avis de marché
2015-04-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de production de films cinématographique et de vidéos et services connexes
Quantité ou étendue:
Ii s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et avec maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:Montant maximum: 300 000 EUR HT/An.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de production de films cinématographique et de vidéos et services connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens – direction des finances, de l'achat et de la commande publique – service des marchés – CADAM – 147 boulevard du Mercantour – BP 3007, contact: Tour Jean Moulin – bureau 604 – 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:30
Code postal: 06201
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Fax: +33 497187662 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-01 📅
Date limite de soumission: 2015-01-13 📅
Date de publication: 2014-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 234-412104
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Pour l'utilisation des résultats, l'option B du CCAG-PI a été prise en compte (cf. Article 8-2 du CCAP - autres dispositions). Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. — retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en tête de l'avis. Horaires d'accueil: 9:00-11:45 et 13:30-16:30; — par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr; Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis. Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention ' copie de sauvegarde ' envoyée, avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf ou sous formats compatibles avec office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation. Modalités d'ouvertures des offres: séance non publique. Les prestations seront exécutées à compter de la date de notification du bon de commande. Les délais d'exécution seront définis dans chaque bon de commande Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prises de vues, réalisation et montage de films pour le Conseil général des Alpes-Maritimes en prévision d'une diffusion en différé et/ou en direct.
Quantité ou étendue:
Ii s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et avec maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
Montant maximum: 300 000 EUR HT/An.
Description des options:
Marché d'une durée d'un an à compter de la date de notification, reconductible par décision expresse, trois (3) fois, pour la même durée et les mêmes montants, sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre (4) ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14S0220

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé DC 1, daté et signé, ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'une interdiction de soumissionner visée aux articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 en date du 06.06.2005 et à l'article 29 de la loi no 2005-102 en date du 11.02.2005 (conformément aux dernières versions en vigueur) ou rubrique F1 de l'imprimé DC 1.
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Pouvoir de la personne habilitée à engager la société et justificatif de pouvoir ou rubrique C1 du DC 2 et annexe visée.
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC 2, rubriques a, b et c.
Situation économique et financière:
Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé DC 2.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global des 3 derniers exercices disponibles ou rubrique D1 de l'imprimé DC 2.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Pas de minimum exigé.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour l'année en cours,
— liste des principaux services au cours des 3 dernières années en indiquant la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement s'effectuera sur le budget du Département et sur ses ressources propres.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement selon les règles de la comptabilité publique et dans le délai de 30 jours.
L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Après attribution du marché à un groupement, la personne publique impose la forme d'un groupement solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0220
Informations complémentaires
Pour l'utilisation des résultats, l'option B du CCAG-PI a été prise en compte (cf. Article 8-2 du CCAP - autres dispositions).
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.
— retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en tête de l'avis. Horaires d'accueil: 9:00-11:45 et 13:30-16:30;
— par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr;
Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention ' copie de sauvegarde ' envoyée, avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis.
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Les documents doivent être sous format pdf ou sous formats compatibles avec office 2007.
Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Modalités d'ouvertures des offres: séance non publique.
Les prestations seront exécutées à compter de la date de notification du bon de commande.
Les délais d'exécution seront définis dans chaque bon de commande
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte -BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2014/S 234-412104 (2014-12-01)
Avis d'attribution de marché (2015-04-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007, contact: tour Jean Moulin — bureau 604 — 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:30

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-17 📅
Date de publication: 2015-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 078-138595
Se réfère à l'avis: 2014/S 234-412104
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 233 B, annonce nº 175 du 4.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 154 286,40 💰
185 178 💰

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-03-17 📅
Nom: Mantiprod
Adresse postale: 6 avenue Henri Barbusse
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alexis@mantiprod.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du Service des Marchés (Télécopie: +33 497187662) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80-iii du CMP.
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Source: OJS 2015/S 078-138595 (2015-04-17)
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