Prestations de service de propreté des locaux des bâtiments départementaux
Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Prestations de service de propreté des locaux des bâtiments départementaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-01 | Avis de marché |
| 2014-12-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue: il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Adresse postale: Hôtel du Département, 13 rue du Docteur Romieu, CS 70216
Code postal: 04995
Commune postale: Digne-les-Bains Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches-publics@cg04.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-01 📅
Date limite de soumission: 2014-09-04 📅
Date de publication: 2014-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 126-225019
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.7.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de service de propreté des locaux des bâtiments départementaux.
Numéro du lot: 1
Brève description: Nettoyage des locaux des bâtiments situés en zone Centre du département
Numéro du lot: 2
Brève description: Nettoyage des locaux des bâtiments situés en zone Sud-Est du département
Numéro du lot: 3
Brève description: Nettoyage des locaux des bâtiments situés en zone Sud-Ouest du département
Numéro du lot: 4
Brève description: Nettoyage des locaux des bâtiments situés en zone Nors-Est du département
Numéro du lot: 5
Brève description: Nettoyage des locaux des bâtiments situés en zone nord-ouest du département
Numéro du lot: 6
Brève description: Nettoyage des locaux du Laboratoire vétérinaire départemental
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14MG001
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint solidaire
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Prix des prestations (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Dominique Alenda
M. Sauvan Gilbert, président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicfs.cg04.fr 🌏
Nom: Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Adresse postale: Hôtel du Département service des affaires juridiques unité marchés publics 13 rue du Docteur Romieu CS 70216
URL pour la participation: http://marchespublics.cg04.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14MG001
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 126-225019 (2014-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue: il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Adresse postale: Hôtel du Département, 13 rue du Docteur Romieu, CS 70216
Code postal: 04995
Commune postale: Digne-les-Bains Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches-publics@cg04.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-01 📅
Date limite de soumission: 2014-09-04 📅
Date de publication: 2014-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 126-225019
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.7.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de service de propreté des locaux des bâtiments départementaux.
Numéro du lot: 1
Brève description: Nettoyage des locaux des bâtiments situés en zone Centre du département
Numéro du lot: 2
Brève description: Nettoyage des locaux des bâtiments situés en zone Sud-Est du département
Numéro du lot: 3
Brève description: Nettoyage des locaux des bâtiments situés en zone Sud-Ouest du département
Numéro du lot: 4
Brève description: Nettoyage des locaux des bâtiments situés en zone Nors-Est du département
Numéro du lot: 5
Brève description: Nettoyage des locaux des bâtiments situés en zone nord-ouest du département
Numéro du lot: 6
Brève description: Nettoyage des locaux du Laboratoire vétérinaire départemental
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14MG001
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
-la lettre de candidature et habilitation des co-traitants
-déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
-Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société
-copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ;
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
prix révisables
délai global de paiement : 30 jours
Autres conditions particulières:
cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans les pièces du marché (article 7 du CCTP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges
Afficher plus
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Prix des prestations (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Dominique Alenda
M. Sauvan Gilbert, président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicfs.cg04.fr 🌏
Nom: Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Adresse postale: Hôtel du Département service des affaires juridiques unité marchés publics 13 rue du Docteur Romieu CS 70216
URL pour la participation: http://marchespublics.cg04.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14MG001
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Informations sur les délais d'introduction des recours:
détails d'introduction des recours :
1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivant du code de justice administrative
2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R-551-7 à R-551-10 du CJA
3-recours " Arrêt Tropic Travaux Signalisation ".
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des
recours : tribunal administratif de Marseille 22-24 rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 06
Avis d'attribution de marché (2014-12-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Gal des Alpes de Haute-Provence
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-17 📅
Date de publication: 2014-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 246-434847
Se réfère à l'avis: 2014/S 126-225019
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-05 📅
Nom: Alpes nettoyage entretien
Adresse postale: 66 route de Gap Proviou Sud, BP 44
Commune postale: Sisteron Cedex
Code postal: 04202
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-04 📅
Nom: SARL Dermo hygiène
Adresse postale: 35 avenue du capitaine Géze, parc des aygalades – bât. A3
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 246-434847 (2014-12-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Gal des Alpes de Haute-Provence
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-17 📅
Date de publication: 2014-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 246-434847
Se réfère à l'avis: 2014/S 126-225019
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution nº: 127 B, annonce nº 159 du 4.7.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.12.2014.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-05 📅
Nom: Alpes nettoyage entretien
Adresse postale: 66 route de Gap Proviou Sud, BP 44
Commune postale: Sisteron Cedex
Code postal: 04202
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-04 📅
Nom: SARL Dermo hygiène
Adresse postale: 35 avenue du capitaine Géze, parc des aygalades – bât. A3
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Détails d'introduction des recours:
1. référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivant du code de justice administrative
2. référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R-551-7 à R-551-10 du CJA
3. recours «Arrêt Tropic Travaux Signalisation».
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Marseille 22-24, rue Breteuil, 13281 Marseille Cedex 06.
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