Prestations de nettoyage du CCAS

CCAS de Montpellier

Prestations de nettoyage :

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ESAT des Ateliers de Saporta
• GIMN'S

Qui ?

• CCAS de Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-08-08	Avis de marché
2015-02-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Montpellier
Adresse postale: 125 place Thermidor, BP 9511
Code postal: 34045
Commune postale: Montpellier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-08 📅
Date limite de soumission: 2014-09-19 📅
Date de publication: 2014-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 154-277134
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

Accord cadre au regard du droit européen et marché à bons de commande au regard du droit francais. Une visite de tous les sites est obligatoire pour les lots 1 et 2. Pour le lot 3, la visite du siège du CCAS est obligatoire Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.8.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de nettoyage :
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestations de nettoyage des sols.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : seuil minimum de 2000 EUR HT / an et seuil maximum de 40 000 EUR HT /…

… anMarché d'une durée initiale de un an et reconductible 3 fois soit une durée maximale de 4 ans.Ce lot est réservé au sens de l'article 15 du code des marchés publics aux entreprises adaptées (EA) ou à des établissements et services d'aide par le travail (ESAT ).

… an

Marché d'une durée initiale de un an et reconductible 3 fois soit une durée maximale de 4 ans.

Ce lot est réservé au sens de l'article 15 du code des marchés publics aux entreprises adaptées (EA) ou à des établissements et services d'aide par le travail (ESAT ).

Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations de nettoyage de vitres.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande : seuil minimum de 2500 EUR HT / an et seuil maximum de 7000 EUR HT/…

… an.Marché d'une durée initiale de un an et reconductible 3 fois soit une durée maximale de 4 ans.

… an.

Numéro du lot: 3
Brève description: Prestations de métallisation des sols.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande : seuil minimum de 2500 EUR HT / an et seuil maximum de 7000 EUR HT /…

… an.Marché d'une durée initiale de un an et reconductible 3 fois soit une durée maximale de 4 ans.

… an.

Numéro de référence: 14S10

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Lettre de candidature (avec le lot sur lequel le candidat soumissionne) et habilitations éventuelles du mandataire par ses co-traitants (ou Dc1).

Les documents permettant au pouvoir adjudicateur de vérifier que le signataire a la qualité pour engager le candidat (k- bis, délégations de pouvoirs....).

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible.

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle: Liste des principaux services effectués au cours de la dernière année.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : financement via le budget principal et budgets annexes.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la vice-présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier-agglo.com/ 🌏
Nom: CCAS de Montpellier DRHF, service des affaires juridiques et de la commande publique
Point de contact: Mme Peytavin, +33 499526375
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S10
Informations complémentaires

Accord cadre au regard du droit européen et marché à bons de commande au regard du droit francais.

Une visite de tous les sites est obligatoire pour les lots 1 et 2. Pour le lot 3, la visite du siège du CCAS est obligatoire

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Code postal: 34045
Source: OJS 2014/S 154-277134 (2014-08-08)

Avis d'attribution de marché (2015-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bureaux
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bureaux 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de Montpellier
Code postal: 34 045
Commune postale: Montpellier Cedex 1
Contact
Courrier électronique: marches.publics@ccas.montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 499526375 📞
Fax: +33 499642626 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-09 📅
Date de publication: 2015-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 031-052507
Se réfère à l'avis: 2014/S 154-277134
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

Marché à bons de commande selon la législation française et accord cadre selon le droit communautaire. Pour le lot 1: un montant annuel de 25 980 EUR HT pour la partie forfaitaire et pour un seuil minimum annuel de 2000 EUR HT et pour un seuil maximum de 40 000 EUR HT pour la partie à bons de commande. pour le lot 2: un seuil minimum annuel de 2 500 EUR HT et un seuil maximum annuel de 7 000 EUR HT. Pour le lot 3: un seuil minimum annuel de 2 500 EUR HT et un seuil maximum annuel de 7 000 EUR HT.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Montpellier.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-27 📅
Nom: ESAT des Ateliers de Saporta
Commune postale: Lattes
Code postal: 34970
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Gimn's
Adresse postale: 106 avenue de Tolosane
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne
Code postal: 31520

3️⃣
Nom: Gimn's
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Montpellier
Code postal: 34065
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2015/S 031-052507 (2015-02-09)

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