prestations de nettoyage des locaux et équipements municipaux de la ville de Saint Etienne
Ville de Saint-Étienne
la présente consultation concerne les prestations de nettoyage des locaux et équipements municipaux de la ville de Saint-Etienne
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • API Centre Est
- • Hygiène environnemental industriel
- • Inter.nett
- • Le lot 7: Cadre de vie a été déclaré sans suite
- • Nettoyage Industriel Stephanois
- • ONET
- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de nettoyage et d'hygiène
- • Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-01 | Avis de marché |
| 2015-01-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-01 📅
Date limite de soumission: 2014-09-26 📅
Date de publication: 2014-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 149-268252
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Equipements sportifs
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle : 81 000 euros (T.T.C.)
Numéro du lot: 2
Brève description: Salles de spectacle
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle : 130 000 euros (T.T.C.)
Numéro du lot: 3
Brève description: Bâtiments administratifs
Numéro du lot: 4
Brève description: Nettoyage après chantier
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle : 120 000 euros (T.T.C.)
Numéro du lot: 5
Brève description: Maison de l'emploi
Numéro du lot: 6
Brève description: Bibliothèques
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle : 30 000 euros (T.T.C.)
Numéro du lot: 7
Brève description: Cadre de vie
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle : 28 000 euros (T.T.C.)
Numéro du lot: 8
Brève description: Équipements situés à Saint Victor sur Loire
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle : 20 000 euros (T.T.C.)
Quantité ou étendue:
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme de groupement n'est imposée
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: ville de Saint-Etienne Direction Achat et Logistique : Anne-Marie COTTIER
Adresse postale: 1, rue Pierre de Coubertin
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477486341 📞
Courrier électronique: anne-marie.cottier@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477487812 📠
Nom: ville de Saint-Etienne Direction Juridique Assemblée Marchés
Adresse postale: hôtel de Ville Cedex 1 BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13AOO-245
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 149-268252 (2014-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Quantité ou étendue:
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.La consultation est décomposée en 8 lots. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.Les marchés sont conclus pour une durée initiale allant du 1er janvier 2015 (ou de la date de notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2015
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-01 📅
Date limite de soumission: 2014-09-26 📅
Date de publication: 2014-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 149-268252
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Lots 1-2-3-6-7-8
prix 60%
valeur technique et environnementale 40%
lots 4-5
prix 60%
valeur technique et environnementale 30%
performances en matière d'insertion professionnelle 10%
les modalités de notation sont détaillées dans le règlement de consultation
unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue. S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidatures sont les suivants : 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés Publics; 2-garanties et capacités techniques, financières et professionnelles.
Afin de permettre aux opérateurs économiques d'avoir une bonne connaissance des sites et d'effectuer une estimation la plus juste possible en fonction du site, à la fois en termes de temps et de coût, une visite des sites est obligatoire (à l'exception du lot 4). Le candidat devra fournir autant d'attestations que de lieux visités. A défaut, l'offre sera déclarée irrégulière. A titre indicatif, les visites se dérouleront semaines 35, 36 et 37. Au préalable, l'opérateur économique devra prendre rendez-vous auprès des personnes indiquées au règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1 août 2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne les prestations de nettoyage des locaux et équipements municipaux de la ville de Saint-Etienne
Numéro du lot: 1
Brève description: Equipements sportifs
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle : 81 000 euros (T.T.C.)
Numéro du lot: 2
Brève description: Salles de spectacle
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle : 130 000 euros (T.T.C.)
Numéro du lot: 3
Brève description: Bâtiments administratifs
Numéro du lot: 4
Brève description: Nettoyage après chantier
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle : 120 000 euros (T.T.C.)
Numéro du lot: 5
Brève description: Maison de l'emploi
Numéro du lot: 6
Brève description: Bibliothèques
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle : 30 000 euros (T.T.C.)
Numéro du lot: 7
Brève description: Cadre de vie
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle : 28 000 euros (T.T.C.)
Numéro du lot: 8
Brève description: Équipements situés à Saint Victor sur Loire
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle : 20 000 euros (T.T.C.)
Quantité ou étendue:
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
La consultation est décomposée en 8 lots. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
Les marchés sont conclus pour une durée initiale allant du 1er janvier 2015 (ou de la date de notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2015
ils pourront être reconduits de façon expresse par périodes successives d'un an pour une durée totale de 4 ans (périodes initiale et reconductions comprises)
Numéro de référence: 13AOO-245
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 datée et signée en original
- une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (DC 2)
- la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire (Dc2)
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2)
- déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des trois derniers exercices (Dc2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.
Capacité technique et professionnelle:
- moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (Rubrique G du Dc2)
- références sur les 3 dernières années des prestations de même nature que celles du présent marché indiquant montants, dates et destinataires (rubrique G du Dc2).
Dépôts et garanties exigés:
aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. En cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics;
paiement sous 30 jours suivant les règles de comptabilité publique;
financement sur le budget de la Ville de Saint-Etienne;
Prix unitaires, ajustables;
une avance est prévue;
cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics
Autres conditions particulières:
les opérateurs économiques retenus devront, conformément aux articles L.1224-1 et suivants du Code du Travail, procéder à la reprise du personnel des entreprises sortantes.
Les lots 4 et 5 comportent une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire en application de l'article 14 du code des marchés publics. Cet engagement représente 20% des heures réalisées pour le lot 4 et 40% des heures mensuelles réalisées pour le lot 5
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: ville de Saint-Etienne Direction Achat et Logistique : Anne-Marie COTTIER
Adresse postale: 1, rue Pierre de Coubertin
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477486341 📞
Courrier électronique: anne-marie.cottier@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477487812 📠
Nom: ville de Saint-Etienne Direction Juridique Assemblée Marchés
Adresse postale: hôtel de Ville Cedex 1 BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13AOO-245
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Lots 1-2-3-6-7-8
prix 60%
valeur technique et environnementale 40%
lots 4-5
valeur technique et environnementale 30%
performances en matière d'insertion professionnelle 10%
les modalités de notation sont détaillées dans le règlement de consultation
unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue. S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidatures sont les suivants : 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés Publics; 2-garanties et capacités techniques, financières et professionnelles.
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Afin de permettre aux opérateurs économiques d'avoir une bonne connaissance des sites et d'effectuer une estimation la plus juste possible en fonction du site, à la fois en termes de temps et de coût, une visite des sites est obligatoire (à l'exception du lot 4). Le candidat devra fournir autant d'attestations que de lieux visités. A défaut, l'offre sera déclarée irrégulière. A titre indicatif, les visites se dérouleront semaines 35, 36 et 37. Au préalable, l'opérateur économique devra prendre rendez-vous auprès des personnes indiquées au règlement de consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1 août 2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 149-268252 (2014-08-01)
Avis d'attribution de marché (2015-01-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-06 📅
Date de publication: 2015-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 005-005667
Se réfère à l'avis: 2014/S 149-268252
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-15 📅
Nom: API Centre Est
Adresse postale: 3 allée de l'Électronique
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
2️⃣
Nom: Onet
Adresse postale: 33 rue Salvador Allende
Commune postale: La Talaudiere
Code postal: 42350
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: Nettoyage Industriel Stephanois
Adresse postale: 84 rue des Aciéries
Code postal: 42962
6️⃣
Nom: Inter.nett
Adresse postale: 10 rue Marcel Sembat
Code postal: 42100
7️⃣
Nom: Le lot 7: Cadre de vie a été déclaré sans suite
8️⃣
Nom: Hygiène environnemental industriel
Adresse postale: 3 place de l'Hôtel de Ville
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
8
9
10
11
Source: OJS 2015/S 005-005667 (2015-01-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-06 📅
Date de publication: 2015-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 005-005667
Se réfère à l'avis: 2014/S 149-268252
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.saint-etienne.fr
Critères de jugement:
Lots 1-2-3-6-7-8
Prix 60 %
Valeur technique et environnementale 40 %
Lots 4-5
Prix 60 %
Valeur technique et environnementale 30 %
Performances en matière d'insertion professionnelle 10 %
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº : 149 B, annonce nº 281 du 6.8.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2015.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-15 📅
Nom: API Centre Est
Adresse postale: 3 allée de l'Électronique
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
2️⃣
Nom: Onet
Adresse postale: 33 rue Salvador Allende
Commune postale: La Talaudiere
Code postal: 42350
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: Nettoyage Industriel Stephanois
Adresse postale: 84 rue des Aciéries
Code postal: 42962
6️⃣
Nom: Inter.nett
Adresse postale: 10 rue Marcel Sembat
Code postal: 42100
7️⃣
Nom: Le lot 7: Cadre de vie a été déclaré sans suite
8️⃣
Nom: Hygiène environnemental industriel
Adresse postale: 3 place de l'Hôtel de Ville
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
8
9
10
11
Source: OJS 2015/S 005-005667 (2015-01-06)
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