Prestations de nettoyage des locaux, de la vitrerie et des rideaux pour le groupement de commandes ville de Maizières-lès-Metz et centre communal d'action sociale

Ville de Maizières-les-Metz

Prestations de nettoyage des locaux, de la vitrerie et des rideaux pour le groupement de commandes conclu entre la ville de Maizières-lès-Metz et son centre communal d'action sociale. Le présent marché se décompose en 3 lots faisant l'objet de marchés séparés. Un groupement de commandes entre la ville et le CCAS de la ville de Maizières-lès-Metz a été conclu entre ces 2 entités pour la passation et l'exécution du lot n° 1.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Allo nettoyage
• H. Reinier — Onet Propreté et services
• OMS Synergie Est

Qui ?

• Ville de Maizières-les-Metz

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-11-18	Avis de marché
2015-03-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Maizières-lès-Metz
Adresse postale: Grand'Rue BP 30240
Code postal: 57282
Commune postale: Maizières-lès-Metz Cedex
Contact
Téléphone: +33 387804431 📞
Fax: +33 387517716 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-18 📅
Date limite de soumission: 2015-01-08 📅
Date de publication: 2014-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 225-397869
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

Des visites facultatives des sites seront organisées les 10 et 11.12.2014 dans les conditions fixées dans le règlement de consultation. Conditions de remise des offres ou des candidatures: Les offres doivent être remises selon les conditions fixées dans le règlement de consultation: — soit sous format papier, — soit par voie dématérialisée sur le site internet du profil acheteur. Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: Le DCE est à retirer ou sera adressé à chaque candidat pour toute demande écrite formulée par lettre ou télécopie du pouvoir adjudicateur (coordonnées section 1). Il est également téléchargeable sur le site internet du profil acheteur: https://www.klekoon.com Le DCE est remis gratuitement aux candidats. La valeur technique sera notée sur la base des sous-critères techniques détaillés dans le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Nettoyage de la vitrerie et des rideaux des bâtiments administratifs, culturels, festifs et périscolaires
Brève description:

Mairie – mairie annexe – bureau de police – salle des fêtes – périscolaires Dany Mathieu et De Lattre – maison de l'emploi et centre multi-accueil – médiathèque – espace rencontre et ascenseurs de la passerelle SNCF – conservatoire de musique et espaces socio-culturels «le tram» – socio-culturel «La Falouche».

Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
60 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Marché conclu pour une durée d'un an à compter de la date fixée ci-dessus. Il pourra être reconduit 3 fois par période d'1 an.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux, de la vitrerie et des rideaux des bâtiments sportifs
Brève description:

Cosec, salle de combats, gymnase des écarts et vestiaires du stade de football Camille Mathieu.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
70 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Nettoyage de la vitrerie et des rideaux des groupes scolaires et maternelles
Brève description:

Groupe scolaire Brieux – groupe scolaire Victor Hugo – groupe scolaire Les Écarts – groupe scolaire Pasteur – maternelle Clair Matin – maternelle Brieux – maternelle Pasteur – maternelle Predeles – maternelle Les Écarts – maternelle Val Madeira.

Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
25 000 💰
Description des options: Le présent marché pourra faire l'objet de reconductions.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14/01

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le dossier de candidature contiendra les pièces suivantes prévues aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics dûment datées et signées:

— lettre de candidature: formulaire DC1 dans sa version mise à jour au 25.8.2014 à compléter et à signer (y compris déclarations et attestations sur l'honneur relatives aux obligations fiscales et sociales des candidats rubrique f),

— déclaration sur l'honneur du candidat dûment complétée, datée et signée par le candidat: formulaire DC2 dont toutes les rubriques seront renseignées avec précision et/ou devront renvoyer à un document annexe; ce formulaire est destiné à identifié le candidat et à fournir des renseignements sur sa situation financière, ses moyens, références et qualifications,

— si la société est en redressement judiciaire, copie du jugement produit à cet effet,

— le cas échéant, document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat juridiquement.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, au cours des 3 dernières années (annexe ou DC2 renseigné rubrique D1).

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ainsi que leurs qualifications et expériences, pour chacune des 3 dernières années (annexe au DC2 rubrique E),

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (annexe au DC2 rubrique E),

— liste des principales références du candidat au cours des 3 dernières années pour des fournitures ou des services similaires, mentionnant la nature et le montant des prestations et le destinataire privé ou public, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ou d'autres références démontrant l'aptitude du candidat à exécuter les prestations (annexe au DC2 rubrique E).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pour bénéficier du versement de l'avance accordée dans les conditions prévues aux articles 87 et 89 du code des marchés publics, le candidat devra constituer une garantie à première demande couvrant le montant de l'avance et renseigner s'ils souhaitent en bénéficier dans l'acte d'engagement correspondant.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Pour les lots n° 1 et 3, les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application d'un prix global et forfaitaire. Pour le lot n° 2, les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application d'un prix global et forfaitaire pour les prestations systématiques et unitaires pour les prestations à la demande. Les prix du marché sont révisables annuellement. Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Les sommes dues seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le projet est financé sur fonds propres de la Ville ou du CCAS de la ville de Maizières-lès-Metz pour les parties qui les concernent.

En cas de dépassement du délai global de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires et d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement dans les conditions réglementaires (décret n° 2013-269 du 29.3.2013).

Unité monétaire utilisée: l'euro.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

Les candidats sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres de groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. Le mandataire doit être nominativement désigné dans l'acte d'engagement.

En application de l'article 51.vi du code des marchés publics, les candidats ne pourront pas présenter une offre en agissant à la fois en tant que candidat individuel et une autre en tant que membre d'un groupement d'entreprises.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de la ville de Maizières-lès-Metz
Numéro d'enregistrement national: SIRET: 26570178900017
Adresse postale: Mairie annexe Grand'Rue – BP 30240
Commune postale: Maizières-lès-Metz
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-03-18 📅
Date de fin: 2016-03-17 📅
Date de début: 2015-02-13 📅
Date de fin: 2016-02-12 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14/01
Informations complémentaires

Des visites facultatives des sites seront organisées les 10 et 11.12.2014 dans les conditions fixées dans le règlement de consultation.

Conditions de remise des offres ou des candidatures:

Les offres doivent être remises selon les conditions fixées dans le règlement de consultation:

— soit sous format papier,

— soit par voie dématérialisée sur le site internet du profil acheteur.

Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels:

Le DCE est à retirer ou sera adressé à chaque candidat pour toute demande écrite formulée par lettre ou télécopie du pouvoir adjudicateur (coordonnées section 1).

Il est également téléchargeable sur le site internet du profil acheteur: https://www.klekoon.com

Le DCE est remis gratuitement aux candidats.

La valeur technique sera notée sur la base des sous-critères techniques détaillés dans le règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Strasbourg
Marché renouvelable

Marchés conclus sous la forme de marchés à bons de commandes, avec un opérateur économique, avec montants minimum et maximum, pour une durée initiale d'1 an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction pour une durée globale maximum de 4 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.

Le DCE est à retirer ou sera adressé gratuitement sur demande écrite (fax, courrier) faite auprès de la mairie de Maizières-lès-Metz. Il est également téléchargeable sur le site internet: https://www.klekoon.com

Source: OJS 2014/S 225-397869 (2014-11-18)

Avis d'attribution de marché (2015-03-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Grand'Rue, BP 30240

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-11 📅
Date de publication: 2015-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 052-091336
Se réfère à l'avis: 2014/S 225-397869
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

Accord-cadre au sens du droit communautaire. Marchés conclus sous la forme de marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés, avec un opérateur économique, avec montants minimum et maximum, pour une durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois par décision tacite pour une durée globale maximum de 4 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la réconduction. Pour le lot 1, le marché s'exécutera à compter du 18.3.2015 jusqu'au 17.3.2016 pour la première année d'exécution. Pour le lot 2, le marché s'exécutera à compter du 19.2.2015 jusqu'au 18.2.2016 pour la première année d'exécution. Pour le lot 3, le marché s'exécutera à compter du 18.3.2015 jusqu'au 17.3.2016 pour la première année d'exécution. Lot 1: Minimum annuel HT: 15 000 EUR, maximum annuel HT: 60 000 EUR Lot 2: Minimum annuel HT: 30 000 EUR, maximum annuel HT: 70 000 EUR Lot 3: Minimum annuel HT: 4 000 EUR, maximum annuel HT: 25 000 EUR Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 224 B, annonce nº 154 du 21.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-27 📅
Nom: Allo Nettoyage
Adresse postale: 6 boulevard Émile Zola
Commune postale: Laxou
Code postal: 54520
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-19 📅
Nom: H. Reinier — Onet Propreté et services
Adresse postale: 14 ZAC Mermoz, CS 90079
Commune postale: Marly
Code postal: 57152

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-26 📅
Nom: OMS Synergie Est
Adresse postale: ZAC Unicom
Commune postale: Basse-Ham
Code postal: 57970
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
7
6

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: SIRET 26570178900017
Adresse postale: mairie annexe, Grand'Rue, BP 30240
Source: OJS 2015/S 052-091336 (2015-03-11)

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