Prestations de nettoyage des locaux de la maison de l'archéologie et de l'ethnologie René Ginouvès à Nanterre

CNRS – délégation Île-de-France Ouest et Nord

Le marché a pour objet, le nettoyage des locaux de la Maison René-Ginouvès à Nanterre, un bâtiment de 7500 m², 6 niveaux: les prestations portent sur le nettoyage des bureaux,couloirs, sanitaires, cafétéria et espaces cuisine, bibliothèques, ainsi que celui des abords extérieurs (escaliers,allée centrale: 283 m²) et des vitres (4 600 m²). Pour les vitres extérieures en hauteur, une intervention par an est demandée avec intervention d'alpinistes.
Les prestations comprennent également la fourniture du matériel et des produits de nettoyage et l'approvisionnement des consommables sanitaires (papier toilette, bobines essuie-main et protèges-cuvette).
Le marché est soumis à l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 et ses décrets d'application.
Le dossier de consultation des entreprises décrit de façon plus détaillée les prestations attendues. Les modalités de retrait dudit dossier sont décrites à la section VI.3 ci-dessous.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-09-04 Avis de marché
2014-12-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bureaux
Quantité ou étendue:
Le marché est traité à prix global et forfaitaire.Il est conclu pour une première période de douze mois et il est reconductible 3 fois au maximum pour la même durée.Le dossier de consultation des entreprises décrit de façon plus détaillée les prestations attendues.Les modalités de transmission du dossier de consultation des entreprises sont décrites à la section VI.3 ci-dessous.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bureaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS – délégation Ile-de-France Ouest et Nord
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon – Bellevue
Contact
Courrier électronique: marches@dr5.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 145075014 📞
Fax: +33 145075899 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-04 📅
Date limite de soumission: 2014-10-28 📅
Date de publication: 2014-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 172-305201
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
1) Retrait du dossier de consultation des entreprises (DCE): Les candidats retirent le DCE par téléchargement sur la plateforme de dématérialisation choisie par le CNRS, à savoir la plateforme des achats de l'État (PLACE) sur internet, à cette adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome . Afin de pouvoir décompresser les documents électroniques mis à disposition, les candidats doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats: .zip, .pdf, .docx, .xlsx, .pptx, .rtf; 2) Remise des candidatures et des offres: Les conditions de remises des candidatures et des offres sont détaillées dans le DCE. Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier (mode conseillé) ou de façon dématérialisée via la plateforme de dématérialisation. Le cas échéant, la signature électronique des candidatures et des offres se fait via l'utilisation de certificats électroniques valides (non expirés et non révoqués) reconnus par la plateforme de dématérialisation choisie par le CNRS. La signature électronique doit figurer sur tous les documents pour lesquels elle est requise par le règlement de la consultation et pas seulement sur le ZIP. S'agissant des certificats électroniques utilisables, des renseignements plus détaillés figurent sur la plateforme; 3) Remarques: Le téléchargement du DCE ne nécessite pas d'inscription préalable sur la plateforme de dématérialisation. Toutefois, il est fortement conseillé aux candidats de s'inscrire sur la plateforme en indiquant une adresse électronique valide afin d'être tenus informés automatiquement d'une quelconque modification du DCE ou de toute autre information délivrée dans le cadre de la consultation. En aucun cas, le CNRS ne saurait être tenu responsable du manque d'information du candidat par défaut d'inscription.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet, le nettoyage des locaux de la Maison René-Ginouvès à Nanterre, un bâtiment de 7500 m², 6 niveaux: les prestations portent sur le nettoyage des bureaux,couloirs, sanitaires, cafétéria et espaces cuisine, bibliothèques, ainsi que celui des abords extérieurs (escaliers,allée centrale: 283 m²) et des vitres (4 600 m²). Pour les vitres extérieures en hauteur, une intervention par an est demandée avec intervention d'alpinistes.
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Les prestations comprennent également la fourniture du matériel et des produits de nettoyage et l'approvisionnement des consommables sanitaires (papier toilette, bobines essuie-main et protèges-cuvette).
Le marché est soumis à l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 et ses décrets d'application.
Le dossier de consultation des entreprises décrit de façon plus détaillée les prestations attendues. Les modalités de retrait dudit dossier sont décrites à la section VI.3 ci-dessous.
Quantité ou étendue:
Le marché est traité à prix global et forfaitaire.
Il est conclu pour une première période de douze mois et il est reconductible 3 fois au maximum pour la même durée.
Le dossier de consultation des entreprises décrit de façon plus détaillée les prestations attendues.
Les modalités de transmission du dossier de consultation des entreprises sont décrites à la section VI.3 ci-dessous.
Description des options:
Le marché est conclu pour une première période de douze mois, il est reconductible 3 fois au maximum pour la même durée.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: CNRSDR5RCAO14-05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Maison de l'archéologie et de l'ethnologie
René Ginouvès – USR3225 du CNRS
21 allée de l'Université
92023 Nanterre

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent fournir:
1) lettre d'intention de soumissionner sur papier à en-tête ou lettre de candidature datée et signée par la personne habilitée à engager l'entreprise. En cas de groupement, la lettre présentera les noms et coordonnées des membres du groupement; le nom du mandataire; la forme du groupement candidat (conjoint ou solidaire);
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2) déclaration sur l'honneur, en application des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 pour justifier de:
a) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal : 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3,314-1 à314-3,324-1à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne;
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b) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ou une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne;
c) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L8221-1, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre État de l'Union européenne;
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d) ne pas être en état de liquidation judiciaire ou ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;
e) ne pas être déclaré en état de faillite personnelle ou ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;
f) ne pas être admis au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché;
g) avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement;
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h) être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
La plupart de ces renseignements peuvent être fournis en complétant les formulaires DC1 et DC2 dans leurs dernières versions disponibles sur internet à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat .
Toutes les pièces sont dûment datées et signées.
En cas de groupement, la production des éléments relatifs à la candidature s'applique à tous les membres du groupement pour les prestations qu'ils exécuteront.
Les entreprises ayant moins de trois ans d'existence prouveront par tout moyen qu'elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et concernant le chiffre d'affaires des services de même type que ceux du marché réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Les entreprises ayant moins de 3 ans d'existence prouveront par tout moyen qu'elles possèdent les capacités économiques et financières requises.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, ainsi que les qualifications et compétences de la partie de ces effectifs en rapport avec celles qui sont nécessaires à l'exécution des prestations, pour chacune des 3 dernières années.
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Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé précis;
Présentation de certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des services par des références à certaines spécifications techniques normalisées (ces certificats, délivrés par des organismes indépendants sont fondés sur les normes européennes).
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Si le candidat n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés, le CNRS accepte toute autre preuve de mesure équivalente de garantie de la qualité produite.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget propre de l'établissement.
Paiement mensuel, par mandat administratif, à hauteur de 1/12ème du montant forfaitaire annuel.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le cas échéant, solidaire ou conjoint.
En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de ses co-traitants.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300155
Contact
Point de contact: Service financier et comptable, bureau de la politique d'achat
François Kine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CNRSDR5RCAO14-05
Informations complémentaires
1) Retrait du dossier de consultation des entreprises (DCE):
Les candidats retirent le DCE par téléchargement sur la plateforme de dématérialisation choisie par le CNRS, à savoir la plateforme des achats de l'État (PLACE) sur internet, à cette adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome .
Afficher plus
Afin de pouvoir décompresser les documents électroniques mis à disposition, les candidats doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats: .zip, .pdf, .docx, .xlsx, .pptx, .rtf;
2) Remise des candidatures et des offres:
Les conditions de remises des candidatures et des offres sont détaillées dans le DCE.
Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier (mode conseillé) ou de façon dématérialisée via la plateforme de dématérialisation. Le cas échéant, la signature électronique des candidatures et des offres se fait via l'utilisation de certificats électroniques valides (non expirés et non révoqués) reconnus par la plateforme de dématérialisation choisie par le CNRS. La signature électronique doit figurer sur tous les documents pour lesquels elle est requise par le règlement de la consultation et pas seulement sur le ZIP. S'agissant des certificats électroniques utilisables, des renseignements plus détaillés figurent sur la plateforme;
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3) Remarques:
Le téléchargement du DCE ne nécessite pas d'inscription préalable sur la plateforme de dématérialisation. Toutefois, il est fortement conseillé aux candidats de s'inscrire sur la plateforme en indiquant une adresse électronique valide afin d'être tenus informés automatiquement d'une quelconque modification du DCE ou de toute autre information délivrée dans le cadre de la consultation. En aucun cas, le CNRS ne saurait être tenu responsable du manque d'information du candidat par défaut d'inscription.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: BP 30322, 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2014/S 172-305201 (2014-09-04)
Avis d'attribution de marché (2014-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 353 940 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS – Délégation Île-de-France Ouest et Nord

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-18 📅
Date de publication: 2014-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 247-436793
Se réfère à l'avis: 2014/S 172-305201
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Le marché est passé pour une durée de 12 mois renouvelable 3 fois au maximum. Le montant annuel est de 88 485 EUR HT, le montant total du marché reconductions comprises est de 353 940 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: CNRSDR5RCA014-05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Maison de l'archéologie et de l'ethnologie René Ginouvès – USR3225 du CNRS – 21 allée de l'Université – 92023 Nanterre.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Prix (45)
3. Développement durable et environnemental (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-11-25 📅
Nom: Scop Audacieuse SA
Adresse postale: 80 rue Casteja
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180008901300155
Source: OJS 2014/S 247-436793 (2014-12-18)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de nettoyage et d'hygiène Services de nettoyage Services de nettoyage de matériel de... Services de nettoyage de bureaux