Prestations de nettoyage des bâtiments communaux
Commune d'Annecy-le-Vieux
Le marché a pour objet les prestations de nettoyage des bâtiments municipaux de la ville d'Annecy-le-Vieux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres
- • Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles › Services de nettoyage de bureaux
- • Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles › Services de nettoyage des écoles
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-11-04 | Avis de marché |
| 2014-12-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:
“Marchés séparés.Marché public à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Annecy-le-Vieux
Adresse postale: place Gabriel Fauré, BP 249
Code postal: 74942
Commune postale: Annecy-le-Vieux
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-annecy-le-vieux.fr 📧
Téléphone: +33 450238600 📞
Fax: +33 450238605 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-04 📅
Date limite de soumission: 2014-12-16 📅
Date de publication: 2014-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 214-379332
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/. Marché à bons de...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet les prestations de nettoyage des bâtiments municipaux de la ville d'Annecy-le-Vieux.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Bâtiments administratifs, culturels et sanitaires publics.”
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
220 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Bâtiments petite enfance et bâtiments scolaires.”
Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Espace rencontre.”
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
100 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Travaux spéciaux (vitres, travaux divers).”
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
50 000 💰
Quantité ou étendue:
“Marchés séparés.”
“Marché public à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.”
“Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2015 au 31.12.2015.”
“Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017.”
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Description des options:
“Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.”
Numéro de référence: 14041
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,”
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations...”
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“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”
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“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.”
“Caractéristiques des prix: prix unitaires.”
“Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle.”
“Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.”
“Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.”
“Le délai global de paiement est de 30 jours.”
“Modalités de financement: financement propre.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire.”
“Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
Autres conditions particulières:
“La durée du contrat précitée est une durée maximum.”
“Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: les produits d'entretien fournis par le prestataire devront être respectueux de...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Annecy-le-Vieux21740011800014
Numéro d'enregistrement national: 21740011800014
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ 🌏
Nom: Ville d'Annecy-le-Vieux: direction du cadre de vie et de l'aménagement – cellule des marchés publics
Adresse postale: 19 rue Jean Mermoz
Commune postale: Annecy-le-Vieux
Code postal: 74942
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 14041
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/.”
“Marché à bons de commande.”
“Renseignements administratifs:”
“Ville d'Annecy-le-Vieux, direction du cadre de vie et de l'aménagement – cellule des marchés publics, 19 rue Jean Mermoz”
“74942 Annecy-Le-Vieux”
“Tél: +33 450238610 Fax: +33 450238615”
“maill: marches@mairie-annecy-le-vieux.fr.”
“Unité monétaire utilisée, l'euro. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.”
“Dématérialisation des procédures:”
“Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en...”
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“Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.”
“Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants:”
“— word”
“— excel”
“— acrobat reader”
“— powerpoint”
“— writer”
“— calc”
“— impress”
“Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS...”
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“Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats...”
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“Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Source: OJS 2014/S 214-379332 (2014-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:
“Marchés séparés.Marché public à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Annecy-le-Vieux
Adresse postale: place Gabriel Fauré, BP 249
Code postal: 74942
Commune postale: Annecy-le-Vieux
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-annecy-le-vieux.fr 📧
Téléphone: +33 450238600 📞
Fax: +33 450238605 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-04 📅
Date limite de soumission: 2014-12-16 📅
Date de publication: 2014-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 214-379332
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/. Marché à bons de...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet les prestations de nettoyage des bâtiments municipaux de la ville d'Annecy-le-Vieux.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Bâtiments administratifs, culturels et sanitaires publics.”
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
220 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Bâtiments petite enfance et bâtiments scolaires.”
Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Espace rencontre.”
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
100 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Travaux spéciaux (vitres, travaux divers).”
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
50 000 💰
Quantité ou étendue:
“Marchés séparés.”
“Marché public à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.”
Afficher plus (2)
“Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2015 au 31.12.2015.”
“Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017.”
“Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.”
Numéro de référence: 14041
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,”
Afficher plus (1)
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations...”
Afficher plus (2)
“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.”
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.”
“Caractéristiques des prix: prix unitaires.”
Afficher plus (5)
“Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle.”
“Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.”
“Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.”
“Le délai global de paiement est de 30 jours.”
“Modalités de financement: financement propre.”
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire.”
“Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
Afficher plus (2)
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
“La durée du contrat précitée est une durée maximum.”
“Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: les produits d'entretien fournis par le prestataire devront être respectueux de...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Annecy-le-Vieux21740011800014
Numéro d'enregistrement national: 21740011800014
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ 🌏
Nom: Ville d'Annecy-le-Vieux: direction du cadre de vie et de l'aménagement – cellule des marchés publics
Adresse postale: 19 rue Jean Mermoz
Commune postale: Annecy-le-Vieux
Code postal: 74942
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 14041
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/.”
“Marché à bons de commande.”
Afficher plus (21)
“Renseignements administratifs:”
“Ville d'Annecy-le-Vieux, direction du cadre de vie et de l'aménagement – cellule des marchés publics, 19 rue Jean Mermoz”
“74942 Annecy-Le-Vieux”
“Tél: +33 450238610 Fax: +33 450238615”
“maill: marches@mairie-annecy-le-vieux.fr.”
“Unité monétaire utilisée, l'euro. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.”
“Dématérialisation des procédures:”
“Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en...”
“Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.”
“Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants:”
“— word”
“— excel”
“— acrobat reader”
“— powerpoint”
“— writer”
“— calc”
“— impress”
“Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS...”
“Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats...”
“Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Source: OJS 2014/S 214-379332 (2014-11-04)
Avis d'attribution de marché (2014-12-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-31 📅
Date de publication: 2015-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 002-002463
Se réfère à l'avis: 2014/S 214-379332
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
“Lot 1 — entreprise SAS Alpes Savoie Nettoyage: montant HT de 80 000 EUR à 220 000 EUR. Lot 2 — entreprise Steam Multiservices: montant HT de 80 000 EUR à...”
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-31 📅
Nom: SAS Alpes Savoie Nettoyage
Adresse postale: 81 rue François de Guise – BP 117
Commune postale: Chambéry Cedex
Code postal: 73001
2️⃣
Nom: Steam Multiservices
Adresse postale: 90 impasse des Prés d'en Bas – ZA Dessus le Fier
Commune postale: Argonay
Code postal: 74370
3️⃣
Nom: Onet Services
Adresse postale: 417 route de Macully
Commune postale: Poisy
Code postal: 74330
4️⃣
Nom: SARL Eden
Adresse postale: 12 rue du Pré Ruffier
Commune postale: Saint-Martin-d'Hères
Code postal: 38400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
5
4
Source: OJS 2015/S 002-002463 (2014-12-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-31 📅
Date de publication: 2015-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 002-002463
Se réfère à l'avis: 2014/S 214-379332
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
“Lot 1 — entreprise SAS Alpes Savoie Nettoyage: montant HT de 80 000 EUR à 220 000 EUR. Lot 2 — entreprise Steam Multiservices: montant HT de 80 000 EUR à...”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-31 📅
Nom: SAS Alpes Savoie Nettoyage
Adresse postale: 81 rue François de Guise – BP 117
Commune postale: Chambéry Cedex
Code postal: 73001
2️⃣
Nom: Steam Multiservices
Adresse postale: 90 impasse des Prés d'en Bas – ZA Dessus le Fier
Commune postale: Argonay
Code postal: 74370
3️⃣
Nom: Onet Services
Adresse postale: 417 route de Macully
Commune postale: Poisy
Code postal: 74330
4️⃣
Nom: SARL Eden
Adresse postale: 12 rue du Pré Ruffier
Commune postale: Saint-Martin-d'Hères
Code postal: 38400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
5
4
Source: OJS 2015/S 002-002463 (2014-12-31)
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