prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour camions et fourgons de marque Iveco, Man, Renault, Volkswagen et Mercedes

Conseil général du Var

la consultation porte sur les prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour camions et fourgons de marque Iveco, Man, Renault, Volkswagen et Mercedes dont le Département du Var a la charge

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-24 Avis de marché
2014-08-12 Informations complémentaires
2015-04-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation de camions
Quantité ou étendue:
le marché est réparti en 14 lots, traités par marchés séparés.Chacun des marchés est passé pour une durée de 1 an (soit 12 mois) à compter du 1er Janvier 2015, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 Décembre 2015.Il est renouvelable 3 fois par période de un an (soit 12 mois), par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans (soit 48 mois).Pour chacun des marchés, les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:pour les Lots no 1, 2, 3, 6, 7, 8, 9, 10, 11pas de montant MinimumMontant Maximum: 100 000 EUR HT par périodePour les Lots no 4, 12 et 13pas de montant MinimumMontant Maximum: 50 000 EUR HT par périodePour les Lots no 5 et 14pas de montant MinimumMontant Maximum: 20 000 EUR HT par période
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation de camions 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Var
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices, CS 41303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-24 📅
Date limite de soumission: 2014-09-15 📅
Date de publication: 2014-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 143-256599
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr Procédure : Appel d'offres ouvert, Appel d'offres Ouvert, en application des articles 33, 40-iii 2ème, 57 à 59, 77 du Code des Marchés Publics Marché à bons de commande critères d'attributions : Pour les marchés de fournitures (lots 1, 2, 3, 4 et 5) : - a.1 - prix : 61 pts - a.2 - valeur Technique : 39 pts pour les marchés de maintenance (lots 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 et 14) : - b.1 - prix : 61 pts - b.2 - valeur Technique : 39 pts critère prix - a.1 / B.1: La note sera calculée d'après la formule suivante : Note " prix " = 61 x Offre moins-disante / Offre de prix du candidat critère valeur technique - a2 / B2: Chacun de ces critères est apprécié sur la base du mémoire technique et de l'acte d'engagement complétés joints à l'offre avec des sous critères définis suivant les cas et analysés pour être notés. - Critère A.2 : pour les marchés de fournitures (lots 1, 2, 3, 4 et 5) noté sur 39 points : - sous-Critère A.2.1 - délai de livraison en pièces et moyens d'organisation (coefficient 1) - sous-Critère A.2.2 : (coefficient 4) - modalités d'accès aux outils techniques de traitement des commandes - sous-Critère A.2.3 : (coefficient 2): Démarche environnementale de la société : - critère B.2 : Pour les marchés de maintenance (lots 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 et 14) noté sur 39 points : - sous-Critère B.2.1 : (coefficient 3 ) pour les moyens (qualitatifs et quantitatifs) d'intervention - sous-Critère B.2.2 :(coefficient 3 ) Les agréments ou certifications en rapport avec la nature des réparations - sous-Critère B.2.3 - délai d'approvisionnement en pièces et moyens d'organisation (coefficient 1) - sous-Critère B.2.4 : (coefficient 2) : Démarche environnementale de la société unité monétaire utilisée, l'euro.la consultation implique la conclusion de plusieurs " contrat(s)-cadre(s) " au sens de la directive 2004/18/ce et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14 juillet 2005, c'est à dire de plusieurs marchés à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics ". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation porte sur les prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour camions et fourgons de marque Iveco, Man, Renault, Volkswagen et Mercedes dont le Département du Var a la charge
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées pour camions, fourgons de marque Iveco
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées pour camions, fourgons de marque MAN
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées pour camions, fourgons de marque renault
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées pour camions, fourgons de marque Volkswagen
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées pour camions, fourgons de marque Mercedes
Numéro du lot: 6
Brève description: Maintenance des camions, fourgons de marque Iveco - secteur de La Garde
Numéro du lot: 7
Brève description: Maintenance des camions, fourgons de marque Iveco - secteur de Draguignan
Numéro du lot: 8
Brève description: Maintenance des camions, fourgons de marque MAN - secteur de La Garde
Numéro du lot: 9
Brève description: Maintenance des camions, fourgons de marque MAN - secteur de Draguignan
Numéro du lot: 10
Brève description: Maintenance des camions, fourgons de marque Renault - secteur de La Garde
Numéro du lot: 11
Brève description: Maintenance des camions, fourgons de marque Renault - secteur de Draguignan
Numéro du lot: 12
Brève description: Maintenance des camions, fourgons de marque Volkswagen - secteur de La Garde
Numéro du lot: 13
Brève description: Maintenance des camions, fourgons de marque Volkswagen - secteur de Draguignan
Numéro du lot: 14
Brève description: Maintenance des camions, fourgons de marque Mercedes
Quantité ou étendue:
le marché est réparti en 14 lots, traités par marchés séparés.
Chacun des marchés est passé pour une durée de 1 an (soit 12 mois) à compter du 1er Janvier 2015, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 Décembre 2015.
Il est renouvelable 3 fois par période de un an (soit 12 mois), par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans (soit 48 mois).
Pour chacun des marchés, les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:
pour les Lots no 1, 2, 3, 6, 7, 8, 9, 10, 11
pas de montant Minimum
Montant Maximum: 100 000 EUR HT par période
Pour les Lots no 4, 12 et 13
Montant Maximum: 50 000 EUR HT par période
Pour les Lots no 5 et 14
Montant Maximum: 20 000 EUR HT par période
Description des options:
options au sens communautaire:
- conclusion possible d'avenants
- nombre de reconductions : 3
Numéro de référence: 14S0005

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature (imprimé Dc1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.
L'imprimé Dc1 est disponible sur le site du Minefe : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner)
Situation économique et financière:
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de chacun des marchés, réalisé au cours des trois derniers exercices ;.
Capacité technique et professionnelle:
- La liste des principales fournitures ou prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 joint au dossier de consultation des entreprises (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent. L'Imprimé Dc2 est disponible sur le site du Minefe : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
ni cautionnement ni garantie prévus.
Les modalités d'acompte et d'avance sont détaillées dans le dossier de consultation dans le respect des articles 86 à 89 du Code des Marchés Publics
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le financement est assuré par le budget départemental.
Le réglement se fera par Mandat Administratif suivi d'un Virement.
Le délai global de paiement est fixé à l'article 98 du Code des Marchés Publics.
Conformément au Décret no 2013-269 du 29 mars 2013, lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.
Conformément à l'article 51-vi du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché (ou certains de ses lots) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (ou en qualité de membres de plusieurs groupements) .
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Conformément à l'article 51- vII du Code des marchés publics, après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d'un groupement solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (61)
2. Valeur Technique % (39)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Contact
Point de contact: Mme Capobianco Valérie, directeur des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr 🌏
Nom: Conseil général du Var : pôle d'appui logistique et technique / service achats et marchés
Adresse postale: 77 impasse Lavoirsier
Commune postale: La Valette
Code postal: 83160
Fax: +33 483956829 📠
Nom: Conseil général du Var : direction des marchés - bureau 124
Adresse postale: aff. 14s0005 - prestations de maintenance et fournitures de pièces détachées de camions - ne pas ouvrir, 390 avenue des Lices, CS 41303

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0005
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr
Procédure : Appel d'offres ouvert, Appel d'offres Ouvert, en application des articles 33, 40-iii 2ème, 57 à 59, 77 du Code des Marchés Publics
Marché à bons de commande
critères d'attributions : Pour les marchés de fournitures (lots 1, 2, 3, 4 et 5) :
- a.1 - prix : 61 pts
- a.2 - valeur Technique : 39 pts
pour les marchés de maintenance (lots 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 et 14) :
- b.1 - prix : 61 pts
- b.2 - valeur Technique : 39 pts
critère prix - a.1 / B.1: La note sera calculée d'après la formule suivante :
Note " prix " = 61 x Offre moins-disante / Offre de prix du candidat
critère valeur technique - a2 / B2:
Chacun de ces critères est apprécié sur la base du mémoire technique et de l'acte d'engagement complétés joints à l'offre avec des sous critères définis suivant les cas et analysés pour être notés.
- Critère A.2 : pour les marchés de fournitures (lots 1, 2, 3, 4 et 5) noté sur 39 points :
- sous-Critère A.2.1 - délai de livraison en pièces et moyens d'organisation (coefficient 1)
- sous-Critère A.2.2 : (coefficient 4) - modalités d'accès aux outils techniques de traitement des commandes
- sous-Critère A.2.3 : (coefficient 2): Démarche environnementale de la société :
- critère B.2 : Pour les marchés de maintenance (lots 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 et 14) noté sur 39 points :
- sous-Critère B.2.1 : (coefficient 3 ) pour les moyens (qualitatifs et quantitatifs) d'intervention
- sous-Critère B.2.2 :(coefficient 3 ) Les agréments ou certifications en rapport avec la nature des réparations
- sous-Critère B.2.3 - délai d'approvisionnement en pièces et moyens d'organisation (coefficient 1)
- sous-Critère B.2.4 : (coefficient 2) : Démarche environnementale de la société
unité monétaire utilisée, l'euro.la consultation implique la conclusion de plusieurs " contrat(s)-cadre(s) " au sens de la directive 2004/18/ce et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14 juillet 2005, c'est à dire de plusieurs marchés à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics ".
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2014/S 143-256599 (2014-07-24)
Informations complémentaires (2014-08-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-12 📅
Date de publication: 2014-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 155-278123
Se réfère à l'avis: 2014/S 143-256599
Numéro JO-S: 155
Source: OJS 2014/S 155-278123 (2014-08-12)
Avis d'attribution de marché (2015-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices — CS 41303

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-27 📅
Date de publication: 2015-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 084-149488
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.var.fr Marchés passés pour une durée allant de la notification jusqu'au 31.12.2015, renouvelable 3 fois par période de un an par tacite reconduction. La durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans. Date de conclusion: 16.4.2015. Modalités de consultation des contrats sur demande de RDV à la Direction des Marchés par fax au +33 483957878. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Références de publication rectificative. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (61)
2. Valeur technique (39)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-12 📅
Nom: Iveco
Adresse postale: 18 avenue de Rome
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127

2️⃣
Nom: Toulon Truck Service
Adresse postale: 250 route de la Crau
Commune postale: La Farlède
Code postal: 83210

3️⃣
Nom: Bed
Adresse postale: ZI Les Consacs
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Organisme responsable des procédures de médiation
Mêmes coordonnées que ci-dessus
Source: OJS 2015/S 084-149488 (2015-04-27)
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Fournisseurs:
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