Prestations de maintenance des espaces verts de la ville d'Avrillé – années 2015 - 2016 - 2017
Ville d'Avrillé
Les prestations concernent : la tonte «Mulching» - le désherbage des trottoirs - l'élagage sans nacelle.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de terrains
- • Services d'enlèvement des mauvaises herbes › Services de désherbage
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux d'amélioration de l'environnement
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avrillé
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 50109
Code postal: 49241
Commune postale: Avrille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Téléphone: +33 241374105 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-22 📅
Date limite de soumission: 2014-10-13 📅
Date de publication: 2014-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 162-290590
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Tonte «Mulching».
Quantité ou étendue: Le montant minimum du futur marché correspond à la partie forfaitaire.
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: Desherbage des trottoirs.
Numéro du lot: 03
Brève description: Élagage sans nacelle.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 10 000 2eme recond. Mini 10 000
Numéro de référence: 14013_espaces vert
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avrille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Commune d'Avrille
Adresse postale: commande publique, Hôtel de Ville, CS 50109
Point de contact: Nicolas Gury
Adresse postale: service de la commande publique, Hôtel de Ville, CS 50109
URL des documents: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14013_espaces vert
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette – BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 162-290590 (2014-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Quantité ou étendue:
Marchés séparés. Concernant le lot 03 : Marché séparé à bons de commande avec minimum et un opérateur économique. Concernant les lots 01 et 02 : Marchés séparés mixtes (avec une partie à prix forfaitaire et une partie à bon de commande, et avec un opérateur économique). Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2015 jusqu'au 31.12.2015. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de un an.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avrillé
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 50109
Code postal: 49241
Commune postale: Avrille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Téléphone: +33 241374105 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-22 📅
Date limite de soumission: 2014-10-13 📅
Date de publication: 2014-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 162-290590
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Les candidats sont invités à utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les prestations suivantes sont réservées aux entreprises adaptées ou établissements d'aide par le travail: le lot nº 1 est un marché réservé à une entreprise adaptée. L'agrément «Entreprise adaptée» doit être fourni par le titulaire ainsi que ses co-traitants et sous-traitants éventuels. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : fichiers .xls, .doc, .ppt, .pdf. Pour tout autre format, il est nécessaire de consulter les personnes précisées ci-dessous.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations concernent : la tonte «Mulching» - le désherbage des trottoirs - l'élagage sans nacelle.
Numéro du lot: 01
Brève description: Tonte «Mulching».
Quantité ou étendue: Le montant minimum du futur marché correspond à la partie forfaitaire.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications: agrément entreprise adaptée. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 02
Brève description: Desherbage des trottoirs.
Numéro du lot: 03
Brève description: Élagage sans nacelle.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 10 000 2eme recond. Mini 10 000
Numéro de référence: 14013_espaces vert
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avrille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Dc1 ou lettre de candidature une adresse électronique valide et régulièrement consultée déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
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DC2 ou tout renseignement contenu dans ce document sous toute autre forme déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou toute preuve de la capacité financière de l'entreprise à réaliser les prestations objet du contrat.
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; agrément entreprise adaptée pour le lot no 1 tonte «Mulching».
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. L'entreprise sera rémunérée du service fait qu'elle aura exécutée par le versement à la fin de chaque mois d'un acompte. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: le financement du présent marché sera assuré par autofinancement d'avrillé, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, etc. ) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Commune d'Avrille
Adresse postale: commande publique, Hôtel de Ville, CS 50109
Point de contact: Nicolas Gury
Adresse postale: service de la commande publique, Hôtel de Ville, CS 50109
URL des documents: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14013_espaces vert
Informations complémentaires
Les candidats sont invités à utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les prestations suivantes sont réservées aux entreprises adaptées ou établissements d'aide par le travail: le lot nº 1 est un marché réservé à une entreprise adaptée. L'agrément «Entreprise adaptée» doit être fourni par le titulaire ainsi que ses co-traitants et sous-traitants éventuels. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : fichiers .xls, .doc, .ppt, .pdf. Pour tout autre format, il est nécessaire de consulter les personnes précisées ci-dessous.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette – BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 162-290590 (2014-08-22)
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