Prestations de compostage de déchets verts issus de la plateforme du Sictom de la zone de Dole
Sictom de la zone de Dole
Prestations de tri, broyage de déchets verts, de retournement et arrosage des andains, suivi des températures, criblage et compostage.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-03-17 | Avis de marché |
| 2014-05-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de compostage
Quantité ou étendue: Le tonnage annuel de déchets verts entrants est de l'ordre de 9 000 tonnes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de compostage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sictom de la zone de Dole
Adresse postale: 22 allée du Bois
Code postal: 39100
Commune postale: Brevans
Contact
Adresse Internet: http://www.sictomdole.fr 🌏
Courrier électronique: veronique.bonnard.sictom@orange.fr 📧
Téléphone: +33 384823334 📞
Fax: +33 384724353 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-17 📅
Date limite de soumission: 2014-04-28 📅
Date de publication: 2014-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 056-093738
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: prestations de tri de déchets verts
Brève description: Prestations de tri des déchets verts
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: prestations de broyage de déchets verts
Brève description: Prestations de broyage de déchets verts
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: prestations de tri et broyage de déchets verts
Brève description: Prestations de tri et broyage de déchets verts
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot correspond au lot no 1 + lot no 2
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: prestations de retournement et arrosage des andains, et suivi des températures
Brève description: Prestations de retournement et arrosage des andains, et suivi des températures
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: prestations de tri, de broyage, de retournement et arrosage des andains et suivi des températures
Brève description:
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: prestations de criblage
Brève description: Prestations de criblage
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: prestations de compostage
Brève description: Prestations de compostage
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot correspond au lot no 5 + lot no 6
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Compost
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 22 allée du Bois, 39100 Brevans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se reporter au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se reporter au règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se reporter au règlement de la consultation.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Borneck Marc, le président
Nom: Sictom de la zone de Dole
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: v.bonnard@sictomdole.fr 📧
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Compost
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Marché renouvelable
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de compostage
Quantité ou étendue: Le tonnage annuel de déchets verts entrants est de l'ordre de 9 000 tonnes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de compostage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sictom de la zone de Dole
Adresse postale: 22 allée du Bois
Code postal: 39100
Commune postale: Brevans
Contact
Adresse Internet: http://www.sictomdole.fr 🌏
Courrier électronique: veronique.bonnard.sictom@orange.fr 📧
Téléphone: +33 384823334 📞
Fax: +33 384724353 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-17 📅
Date limite de soumission: 2014-04-28 📅
Date de publication: 2014-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 056-093738
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
le dce est mis à disposition par voie électronique, il peut être consulté et retiré gratuitement à l'adresse électronique suivante : http://www.marchespublics.com. Les offres peuvent également être remise de façon dématérialisée à cette même adresse.
Le dce peut être remis également par voie postale sur demande au sictom par fax : 03.84.72.43.53. Les offres peuvent également être adressées par courrier au sictom de la zone de dole - 22 allée du bois - 39100 brevans en recommandé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 mars 2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de tri, broyage de déchets verts, de retournement et arrosage des andains, suivi des températures, criblage et compostage.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: prestations de tri de déchets verts
Brève description: Prestations de tri des déchets verts
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: prestations de broyage de déchets verts
Brève description: Prestations de broyage de déchets verts
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: prestations de tri et broyage de déchets verts
Brève description: Prestations de tri et broyage de déchets verts
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot correspond au lot no 1 + lot no 2
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: prestations de retournement et arrosage des andains, et suivi des températures
Brève description: Prestations de retournement et arrosage des andains, et suivi des températures
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: prestations de tri, de broyage, de retournement et arrosage des andains et suivi des températures
Brève description:
Prestations de tri, de broyage, de retournement et arrosage des andains et suivi des températures
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot correspond au lot no 3 + lot no 4
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: prestations de criblage
Brève description: Prestations de criblage
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: prestations de compostage
Brève description: Prestations de compostage
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot correspond au lot no 5 + lot no 6
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Compost
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 22 allée du Bois, 39100 Brevans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se reporter au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se reporter au règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se reporter au règlement de la consultation.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Borneck Marc, le président
Nom: Sictom de la zone de Dole
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: v.bonnard@sictomdole.fr 📧
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Compost
Informations complémentaires
le dce est mis à disposition par voie électronique, il peut être consulté et retiré gratuitement à l'adresse électronique suivante : http://www.marchespublics.com. Les offres peuvent également être remise de façon dématérialisée à cette même adresse.
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Le dce peut être remis également par voie postale sur demande au sictom par fax : 03.84.72.43.53. Les offres peuvent également être adressées par courrier au sictom de la zone de dole - 22 allée du bois - 39100 brevans en recommandé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 mars 2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Marché renouvelable
La durée du marché est d'un an à compter de la date de notification avec possibilité de reconduction expresse, 3 mois avant la date limite, pour une nouvelle période d'un an. Sa durée maximale ne pourra excéder 4 ans.
Source: OJS 2014/S 056-093738 (2014-03-17)
Avis d'attribution de marché (2014-05-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-06 📅
Date de publication: 2014-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 089-155724
Se réfère à l'avis: 2014/S 56-093738
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-04-30 📅
Nom: Agricompost 70
Adresse postale: 10 rue de la Pérouse
Commune postale: Montigny-les-Vesoul
Code postal: 70000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2014/S 089-155724 (2014-05-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-06 📅
Date de publication: 2014-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 089-155724
Se réfère à l'avis: 2014/S 56-093738
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Les lots n° 1 - 3 - 4 - 5 - 6 et 7 ont été déclarés sans suite – Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 2014-009.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 55 A, annonce n° 189 du 19.3.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-04-30 📅
Nom: Agricompost 70
Adresse postale: 10 rue de la Pérouse
Commune postale: Montigny-les-Vesoul
Code postal: 70000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2014/S 089-155724 (2014-05-06)
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