Prestations d'entretien et de nettoyage du Musée Arkéos

Communauté d'agglomération du Douaisis

Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'entretien et de nettoyage du Musée Arkéos, bâtiment d'une superficie totale de 1385 m, comportant 2 étages et se divisant en 2 ailes et une partie centrale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-05-09 Avis de marché
2014-08-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:
Le marché est traité à prix mixtes:— il fera l'objet d'un prix global et forfaitaire pour les prestations d'entretien récurrentes,— certaines prestations énumérées à l'article 4.2 du CCP seront également traitées à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article 77-1 du code des marchés publics sans montant minimal et avec un montant maximal défini ainsi:• montant maximal: 10 000 EUR HT/an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Douaisis
Adresse postale: 746 rue Jean Perrin, ZI de Douai Dorignies, BP 300
Code postal: 59351
Commune postale: Douai
Contact
Courrier électronique: marchespublics@douaisis-agglo.com 📧
Téléphone: +33 327992147 📞
Fax: +33 327995210 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-09 📅
Date limite de soumission: 2014-06-19 📅
Date de publication: 2014-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 091-159803
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Durée du marché: Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.8.2014 et pourra être renouvelé deux (2) fois pour une durée identique de façon expresse par lettre recommandée avec accusé réception 2 mois avant la date anniversaire du marché. La durée totale du marché ne pourra excéder 3 ans. Les offres seront exprimées en euro. Critères de sélection des candidatures: — conformité administrative: candidats ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies et signées, — capacités professionnelles, techniques et financières: candidats dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes. Critères de jugement des offres: — le prix, à hauteur de 60 %. Ce critère sera évalué de la manière suivante: — prix global et forfaitaire – 30 points, — montant total du détail estimatif – 30 points, — la valeur technique, à hauteur de 40 %. Ce critère sera évalué de la manière suivante: — matériel et machines affectés au marché – 10 points, — produits utilisés – 10 points, — organisation et contrôle des prestations – 10 points, — volume horaire accordé aux intervenants – 10 points. Dématérialisation: Les documents de la consultation sont consultables sur le site internet: https://marches.rvvn.org Les candidats intéressés peuvent télécharger librement l'ensemble du dossier de consultation sur ce même site. Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique afin de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence. Il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir sa réponse. Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis, retenu par le pouvoir adjudicateur, est la transmission sur support papier. Cependant, conformément à l'article 56-I du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur ne pourra refuser les plis transmis sur support électronique. Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation. Précisions sur les conditions de remise des offres non dématérialisées: Les candidats peuvent transmettre leur candidature et leur offre sur support papier par la poste en recommandé ou par dépôt contre récépissé. Dans tous les cas les plis devront mentionner sur l'enveloppe: «Appel d'offres ouvert – entretien des locaux du musée – ne pas ouvrir». La composition de la commission d'appels d'offres (CAO) est consultable sur place ou peut être demandée à l'adresse du pouvoir adjudicateur (point I.1). Le code de justice administratif français est consultable sur le site officiel «Legifrance – le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'entretien et de nettoyage du Musée Arkéos, bâtiment d'une superficie totale de 1385 m
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché est traité à prix mixtes:
— il fera l'objet d'un prix global et forfaitaire pour les prestations d'entretien récurrentes,
— certaines prestations énumérées à l'article 4.2 du CCP seront également traitées à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article 77-1 du code des marchés publics sans montant minimal et avec un montant maximal défini ainsi:
• montant maximal: 10 000 EUR HT/an.
Description des options:
En cas de besoin, et dans le respect de la réglementation en vigueur, la CAD se réserve la possibilité de passer des avenants sur le marché pour des achats supplémentaires de prestations de service.
Marchés de prestations similaires (article 35-II-6°): le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure de marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celles qui seront confiées au titulaire dans le cadre du présent marché. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois (3) ans à compter de la notification du marché initial.
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Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: CAD-2014-024
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4401 route de Tournai, 59500 Douai.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. la lettre de candidature en cas de groupement;
2. une attestation de pouvoir pour la personne habilitée à engager le candidat;
3. une attestation sur l'honneur du candidat, dûment datée et signée, déclarant ne faire l'objet d'aucune interdiction de soumissionner en application de l'article 43 du code des marchés publics;
Situation économique et financière:
4. déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Capacité technique et professionnelle:
Capacité professionnelle – références requises:
5. présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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Capacité technique – références requises :
6. déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, en précisant la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Le candidat devra alors produire les mêmes documents concernant ces opérateurs économiques que ceux qui lui sont exigés dans le présent règlement de la consultation. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit des opérateurs économiques.
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Les informations demandées au titre de la candidature pourront être remises sur papier libre ou, si le candidat le souhaite, il pourra fournir les déclarations du candidat (imprimés DC1 et DC2).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique, par virement.
Le délai global de paiement est de 30 jours après réception de la facture dès lors que celle-ci a été acceptée par le pouvoir adjudicateur.
Le titulaire a droit à des intérêts moratoires, dans les conditions réglementaires, en cas de retard dans les paiements tel qu'il est prévu à l'alinéa précédent. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
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Le marché sera financé sur fonds propres de la collectivité
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être attribué à un opérateur économique seul ou à un groupement d'opérateurs économiques conjoint.
Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur public.

Procédure
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les documents non rédigés en langue française devront être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
M. le président Christian Poiret
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.rvvn.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CAD-2014-024
Informations complémentaires
Durée du marché:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.8.2014 et pourra être renouvelé deux (2) fois pour une durée identique de façon expresse par lettre recommandée avec accusé réception 2 mois avant la date anniversaire du marché. La durée totale du marché ne pourra excéder 3 ans.
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Les offres seront exprimées en euro.
Critères de sélection des candidatures:
— conformité administrative: candidats ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies et signées,
— capacités professionnelles, techniques et financières: candidats dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes.
Critères de jugement des offres:
— le prix, à hauteur de 60 %.
Ce critère sera évalué de la manière suivante:
— prix global et forfaitaire – 30 points,
— montant total du détail estimatif – 30 points,
— la valeur technique, à hauteur de 40 %.
— matériel et machines affectés au marché – 10 points,
— produits utilisés – 10 points,
— organisation et contrôle des prestations – 10 points,
— volume horaire accordé aux intervenants – 10 points.
Dématérialisation:
Les documents de la consultation sont consultables sur le site internet: https://marches.rvvn.org
Les candidats intéressés peuvent télécharger librement l'ensemble du dossier de consultation sur ce même site. Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique afin de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence.
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Il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir sa réponse.
Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis, retenu par le pouvoir adjudicateur, est la transmission sur support papier.
Cependant, conformément à l'article 56-I du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur ne pourra refuser les plis transmis sur support électronique.
Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation.
Précisions sur les conditions de remise des offres non dématérialisées:
Les candidats peuvent transmettre leur candidature et leur offre sur support papier par la poste en recommandé ou par dépôt contre récépissé. Dans tous les cas les plis devront mentionner sur l'enveloppe:
«Appel d'offres ouvert – entretien des locaux du musée – ne pas ouvrir».
La composition de la commission d'appels d'offres (CAO) est consultable sur place ou peut être demandée à l'adresse du pouvoir adjudicateur (point I.1).
Le code de justice administratif français est consultable sur le site officiel «Legifrance – le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 091-159803 (2014-05-09)
Avis d'attribution de marché (2014-08-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 746 rue Jean Perrin – ZI de Douai Dorignies – BP 300

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-12 📅
Date de publication: 2014-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 156-281288
Se réfère à l'avis: 2014/S 91-159803
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Montants du marché: Le marché est traité à prix mixte: Prestations d'entretien récurrentes: Il fait l'objet d'un prix global et forfaitaire pour les prestations d'entretien récurrentes soit 27 690,72 EUR HT/an. Prestations sur bons de commande: Cette partie du marché, non comprise dans le prix global et forfaitaire, est traitée à prix unitaires, applicables aux quantités exécutées. Ces prestations seront traitées à bons de commande conformément à l'article 77-I du Code des marchés publics, sans montant minimal et un montant maximal défini de la manière suivante: Montant maximal: 10 000 EUR HT / an. Durée du marché: Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.8.2014 et pourra être renouvelé 2 fois. La durée totale du marché ne pourra excéder 3 ans. Le présent marché et les documents s'y rapportant sont communicables et consultables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi n Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2014.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-24 📅
Nom: Net Éclair Tep
Adresse postale: 58 rue Léon Blum
Commune postale: Mons-en-Baroeul
Code postal: 59370
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lille
Source: OJS 2014/S 156-281288 (2014-08-12)
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