Prestations d'entretien des espaces verts situés sur le patrimoine immobilier géré par l'OPAC de l'Oise. Les prestations du lot 3 seront exécutées dans le département de l'Oise et éventuellement dans les départements limitrophes. Les prestations du lot 5 seront exécutées hors Oise et essentiellement dans le département du Val d'Oise
OPAC de l'Oise
Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations d'entretien des espaces verts situés sur le patrimoine immobilier géré par l'OPAC de l'Oise.
Ce marché fait l'objet de deux types de prestations :
Des prestations d'entretien courant annuel définies dans le CCTP. Dont le montant est fixé en application des prix unitaires spécifiés dans le bordereau de prix unitaires pour les lots 3 et 5.
Des prestations accessoires ponctuelles exclues du champ d'application de l'entretien courant annuel traitées en application des prix tels que spécifiés dans le bordereau de prix unitaires pour les lots 3 et 5 ou les éventuelles demandes de devis.
L'exécution des prestations à prix unitaires sera soumise à l'envoi de bons de commande pouvant être émis pendant toute la durée de validité du marché.
Le délai de réception des offres était de 2014-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Picardie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-10 | Avis de marché |
| 2015-08-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC de l'Oise
Adresse postale: 9 avenue du Beauvaisis, BP 80616
Code postal: 60016
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.opacoise.fr 🌏
Téléphone: +33 344795050 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-10 📅
Date limite de soumission: 2014-11-24 📅
Date de publication: 2014-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 198-350310
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description: Secteur de Méru (hors Oise)Secteurs de l'antenne de Méru (hors Oise)
Quantité ou étendue: il est fixé annuellement un montant minimum (H.T.). De 10 000 EUR. Ce marché est conclu sans montant maximum
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro de référence: opacoise-espacesverts
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (sur 12 points) % (60)
2. Valeur technique de l'offre (sur 8 points ) % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78050391800044
Contact
Point de contact: Le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: OPAC de l'Oise : renseignements administratifs : Mme Zanya Allioui - unité achats de fournitures et services ( +33 344795185)
Adresse postale: Renseignements techniques : M. Richard Peters - unité gestion technique, 9 avenue du Beauvaisis
Code postal: 60000
Téléphone: +33 344795079 📞
Nom: OPAC de l'Oise : unité achats
Adresse postale: 9 avenue du Beauvaisis
Téléphone: +33 344114781 📞
Fax: +33 344795146 📠
Nom: OPAC de l'Oise : A l'attention de M. le directeur général
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: opacoise-espacesverts
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier Cedex 01
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 198-350310 (2014-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Le rythme et l'étendue des prestations pouvant être réalisées sur la base de l'emission de bons de commande ne pouvant être entiérement et précisément définis, ce marché à bons de commande est conclu sans seuil maximum et avec un seuil minimum tel que défini à l'article 1-6-1 du Réglement de consultation.A titre indicatif, le volume des prestations d'entretien courant annuel des sites situés sur le secteur géographique des lots 3 et 5 en 2014 est détaillé audit article.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC de l'Oise
Adresse postale: 9 avenue du Beauvaisis, BP 80616
Code postal: 60016
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.opacoise.fr 🌏
Téléphone: +33 344795050 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-10 📅
Date limite de soumission: 2014-11-24 📅
Date de publication: 2014-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 198-350310
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
Criteres d'attributions : le prix des prestations est décomposé comme suit :
- prestations d'entretien annuel sur 10 points : 50 %
- prestations accessoires ponctuelles sur 2 points : 10 %.
Unité monétaire utilisée, l'euro.durée du marché : Le marché est conclu pour une période comprise entre la date de notification et le 31 décembre 2015.
Il se reconduit tacitement annuellement au maximum 1 fois par période de 1 année, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2016, sauf dénonciation 6 (six) mois avant l'échéance par courrier recommandé avec accusé de réception
nota : Les bons de commandes pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.
Conditions d'obtention du dossier de consultation : Le dossier peut être adressé gratuitement par voie postale (si la demande parvient avant le 17.11.2014) à tout candidat en faisant lademande. Il peut également être retiré à l'adresse mentionnée ci-dessus et ce, du lundi au vendredi chaque après-midi de 14:00 à 16:30. Le dossier est accessible sur le site www.marches-publics.info sous la référence opacoise-espacesverts.
Les candidats devront obligatoirement remettre leur offre sur support papier. La transmission des offres sur un support physique électronique (cd rom, dvd rom, clé usb ou autre support matériel) N'Est pas autorisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations d'entretien des espaces verts situés sur le patrimoine immobilier géré par l'OPAC de l'Oise.
Ce marché fait l'objet de deux types de prestations :
Des prestations d'entretien courant annuel définies dans le CCTP. Dont le montant est fixé en application des prix unitaires spécifiés dans le bordereau de prix unitaires pour les lots 3 et 5.
Des prestations accessoires ponctuelles exclues du champ d'application de l'entretien courant annuel traitées en application des prix tels que spécifiés dans le bordereau de prix unitaires pour les lots 3 et 5 ou les éventuelles demandes de devis.
L'exécution des prestations à prix unitaires sera soumise à l'envoi de bons de commande pouvant être émis pendant toute la durée de validité du marché.
Brève description:
Secteur de Senlis / Pont Ste Maxence / Crépy en Valoissecteurs des antennes de Senlis, Pont Sainte Maxence et Crépy en Valois
Quantité ou étendue: il est fixé annuellement un montant minimum (H.T.). De 30 000 EUR. Ce marché est conclu sans montant maximum
Numéro du lot: 5
Brève description: Secteur de Méru (hors Oise)Secteurs de l'antenne de Méru (hors Oise)
Quantité ou étendue: il est fixé annuellement un montant minimum (H.T.). De 10 000 EUR. Ce marché est conclu sans montant maximum
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot no5 est réservé exclusivement à une entreprise adaptée ou un établissement ou service d'aide par le travail selon l'article 16 de l'ordonnance no2005-649 du 06 juin 2005
Quantité ou étendue:
Le rythme et l'étendue des prestations pouvant être réalisées sur la base de l'emission de bons de commande ne pouvant être entiérement et précisément définis, ce marché à bons de commande est conclu sans seuil maximum et avec un seuil minimum tel que défini à l'article 1-6-1 du Réglement de consultation.
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A titre indicatif, le volume des prestations d'entretien courant annuel des sites situés sur le secteur géographique des lots 3 et 5 en 2014 est détaillé audit article.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1°) Lettre de candidature (imprimé Dc1 dûment complété ou équivalent).
2°) Déclaration du candidat (imprimé Dc2 dûment complété ou équivalent).
3°) Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire.
4°) Pouvoir de la (ou des) personne(s) habilitée(s) à engager la société (en cas de délégation, joindre les subdélégations).
5°) Agrément pour l'application de produits phytosanitaires (articles L254-2 au L254-7 du Code Rural).
6°) Attestation de qualification qualipaysage ou équivalent.
7°) Attestation d'assurance responsabilité civile avec option " atteinte à l'environnement par pollution ", précisant le montant, la durée des garanties et les franchises.
8°) Liste de références détaillées pour des missions similaires et/ou photocopie de la carte professionnelle.
9°) Note définissant précisément les moyens matériels et humains dédiés au présent marché.
L'expérience et les capacités techniques, financières et professionnelles seront appréciées lot par lot, en fonction des éléments fournis dans l'enveloppe intérieure.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par fonds propres de l'OPAC de l'Oise Le délai de règlement est fixé à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (sur 12 points) % (60)
2. Valeur technique de l'offre (sur 8 points ) % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78050391800044
Contact
Point de contact: Le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: OPAC de l'Oise : renseignements administratifs : Mme Zanya Allioui - unité achats de fournitures et services ( +33 344795185)
Adresse postale: Renseignements techniques : M. Richard Peters - unité gestion technique, 9 avenue du Beauvaisis
Code postal: 60000
Téléphone: +33 344795079 📞
Nom: OPAC de l'Oise : unité achats
Adresse postale: 9 avenue du Beauvaisis
Téléphone: +33 344114781 📞
Fax: +33 344795146 📠
Nom: OPAC de l'Oise : A l'attention de M. le directeur général
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: opacoise-espacesverts
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
Criteres d'attributions : le prix des prestations est décomposé comme suit :
- prestations d'entretien annuel sur 10 points : 50 %
- prestations accessoires ponctuelles sur 2 points : 10 %.
Unité monétaire utilisée, l'euro.durée du marché : Le marché est conclu pour une période comprise entre la date de notification et le 31 décembre 2015.
Il se reconduit tacitement annuellement au maximum 1 fois par période de 1 année, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2016, sauf dénonciation 6 (six) mois avant l'échéance par courrier recommandé avec accusé de réception
nota : Les bons de commandes pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.
Conditions d'obtention du dossier de consultation : Le dossier peut être adressé gratuitement par voie postale (si la demande parvient avant le 17.11.2014) à tout candidat en faisant lademande. Il peut également être retiré à l'adresse mentionnée ci-dessus et ce, du lundi au vendredi chaque après-midi de 14:00 à 16:30. Le dossier est accessible sur le site www.marches-publics.info sous la référence opacoise-espacesverts.
Afficher plus
Les candidats devront obligatoirement remettre leur offre sur support papier. La transmission des offres sur un support physique électronique (cd rom, dvd rom, clé usb ou autre support matériel) N'Est pas autorisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier Cedex 01
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 198-350310 (2014-10-10)
Avis d'attribution de marché (2015-08-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-18 📅
Date de publication: 2015-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 161-295319
Se réfère à l'avis: 2014/S 198-350310
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Opacoise-espacesverts
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (sur 12 points) (60)
2. Valeur technique de l'offre (sur 8 points ) (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-02-25 📅
Nom: Trocquet Xavier
Adresse postale: 2 rue des Erables Hameau des Mercières
Commune postale: Lacroix-Saint-Ouen
Code postal: 60610
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 110
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, Cédex 01
Source: OJS 2015/S 161-295319 (2015-08-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-18 📅
Date de publication: 2015-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 161-295319
Se réfère à l'avis: 2014/S 198-350310
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info
Marché attribué pour un montant minimum annuel de 30 000 EUR HT.
Durée: à partir de la date de notification jusqu'au 31.12.2016, reconductible tacitement pour une durée maximum de 1 an.
Modalités de consultation des pièces constitutives des marchés: conformément à l'article 4 de la loi du 17.7.1978 relative à l'accès aux documents administratifs après rendez-vous demandé par écrit à l'unité achats de fournitures et de services (au siège de l'OPAC de l'Oise).
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 198 B, annonce n° 395 du 15.10.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Opacoise-espacesverts
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (sur 12 points) (60)
2. Valeur technique de l'offre (sur 8 points ) (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-02-25 📅
Nom: Trocquet Xavier
Adresse postale: 2 rue des Erables Hameau des Mercières
Commune postale: Lacroix-Saint-Ouen
Code postal: 60610
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 110
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, Cédex 01
Source: OJS 2015/S 161-295319 (2015-08-18)
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