Prestations d'entretien d'espaces et de décoration florale et transformation des déchets verts communaux
Ville de Tassin-la-Demi-Lune
Prestations d'entretien d'espaces verts et de décoration florale et transformation des déchets verts communaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bois Nergis
- • Tarvel
- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de parcs
- • Services agricoles › Services de compostage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-28 | Avis de marché |
| 2015-01-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tassin-la-Demi-Lune
Adresse postale: place Hippolyte Péragut – BP 58
Code postal: 69812
Commune postale: Tassin-la-Demi-Lune
Contact
Courrier électronique: marchespublics@villetassinlademilune.fr 📧
Téléphone: +33 472592211 📞
Fax: +33 472592233 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-28 📅
Date limite de soumission: 2014-10-10 📅
Date de publication: 2014-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 166-296543
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts et décoration florale
Brève description: Entretien des espaces verts et décoration florale.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Transformation des déchets verts communaux
Brève description: Transformation des déchets verts communaux.
Informations complémentaires sur les lots:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14ST007
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 69 – Rhône, 69160 Tassin-la-Demi-Lune
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. règlement de consultation.
Situation économique et financière: cf. Règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
M. Pascal Charmot, maire
Nom: Ville de Tassin-la-Demi-Lune
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14ST007
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2014/S 166-296543 (2014-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
La présente consultation concerne des prestations d'entretien des espaces verts et de décoration florale et transformation des déchets verts communaux.La présente consultation fait l'objet d'une décomposition en 2 lots.Marchés conclus pour une période initiale et ferme d'exécution d'un an à compter du 1.1.2015 reconductible tacitement par période d'une année, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Expiration automatique à l'issue de ces 4 années soit le 31.12.2018.Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande avec des minimum et maximum (exprimés en valeur) conclus avec un opérateur économique (une entreprise unique ou un groupement d'entreprises) et passés en application de l'article 77 du code des marchés publics.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins et ce, dans les conditions du CCAP et des CCTP des 2 lots.Les montants minimum et maximum des commandes susceptibles d'être passées sont définis par lot comme indiqué ci-dessous.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tassin-la-Demi-Lune
Adresse postale: place Hippolyte Péragut – BP 58
Code postal: 69812
Commune postale: Tassin-la-Demi-Lune
Contact
Courrier électronique: marchespublics@villetassinlademilune.fr 📧
Téléphone: +33 472592211 📞
Fax: +33 472592233 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-28 📅
Date limite de soumission: 2014-10-10 📅
Date de publication: 2014-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 166-296543
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Précisions sur la procédure de passation: appel d'offres ouvert.
Précisions sur les critères de jugement des offres: cf. règlement de consultation.
Date et heure limite de réception des questions des candidats: jeudi 2.10.2014 à 12:00.
Les plis pourront être remis en mains propres contre récépissé du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 ou en lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse indiquée ci-dessus.
Les candidats pourront aussi transmettre de façon électronique leurs plis à l'adresse suivante: http://tassinlademilune.marcoweb.fr.
Modalités de remise des offres sous forme électronique: cf. règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d'entretien d'espaces verts et de décoration florale et transformation des déchets verts communaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts et décoration florale
Brève description: Entretien des espaces verts et décoration florale.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande (Art. 77 du CMP).Montant minimum: 55 000 EUR HT/an (soit 220 000 EUR HT sur la durée totale du marché).Montant maximum: 165 000 EUR HT/an (soit 660 000 EUR HT sur la durée totale du marché).
Marché à bons de commande (Art. 77 du CMP).
Montant minimum: 55 000 EUR HT/an (soit 220 000 EUR HT sur la durée totale du marché).
Montant maximum: 165 000 EUR HT/an (soit 660 000 EUR HT sur la durée totale du marché).
Intitulé du lot: Transformation des déchets verts communaux
Brève description: Transformation des déchets verts communaux.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande (Art. 77 du CMP).Montant minimum: 7 000 EUR HT/an (soit 28 000 EUR HT sur la durée totale du marché).Montant maximum: 21 000 EUR HT/an (soit 84 000 EUR HT sur la durée totale du marché).
Montant minimum: 7 000 EUR HT/an (soit 28 000 EUR HT sur la durée totale du marché).
Montant maximum: 21 000 EUR HT/an (soit 84 000 EUR HT sur la durée totale du marché).
La présente consultation concerne des prestations d'entretien des espaces verts et de décoration florale et transformation des déchets verts communaux.
La présente consultation fait l'objet d'une décomposition en 2 lots.
Marchés conclus pour une période initiale et ferme d'exécution d'un an à compter du 1.1.2015 reconductible tacitement par période d'une année, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Expiration automatique à l'issue de ces 4 années soit le 31.12.2018.
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Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande avec des minimum et maximum (exprimés en valeur) conclus avec un opérateur économique (une entreprise unique ou un groupement d'entreprises) et passés en application de l'article 77 du code des marchés publics.
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Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins et ce, dans les conditions du CCAP et des CCTP des 2 lots.
Les montants minimum et maximum des commandes susceptibles d'être passées sont définis par lot comme indiqué ci-dessous.
Au sens du droit communautaire européen, la présente consultation dans la mesure où elle donnera lieu, pour les 2 lots, à des marchés reconductibles.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14ST007
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 69 – Rhône, 69160 Tassin-la-Demi-Lune
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. règlement de consultation.
Situation économique et financière: cf. Règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— délai global de paiement: selon art. 98 du CMP,
— financement sur fonds propres.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
M. Pascal Charmot, maire
Nom: Ville de Tassin-la-Demi-Lune
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14ST007
Informations complémentaires
Précisions sur la procédure de passation: appel d'offres ouvert.
Précisions sur les critères de jugement des offres: cf. règlement de consultation.
Date et heure limite de réception des questions des candidats: jeudi 2.10.2014 à 12:00.
Les plis pourront être remis en mains propres contre récépissé du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 ou en lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse indiquée ci-dessus.
Les candidats pourront aussi transmettre de façon électronique leurs plis à l'adresse suivante: http://tassinlademilune.marcoweb.fr.
Modalités de remise des offres sous forme électronique: cf. règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2014/S 166-296543 (2014-08-28)
Avis d'attribution de marché (2015-01-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Hippolyte Péragut — BP 58
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-07 📅
Date de publication: 2015-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 006-007005
Se réfère à l'avis: 2014/S 166-296543
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 69 — Rhône, 69160 Tassin-la-Demi Lune.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-24 📅
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Citroen — CS 60009
Commune postale: Genas
Code postal: 69747
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Bois Nergis
Adresse postale: 411 rue de Corcelles
Commune postale: Charly
Code postal: 69390
Source: OJS 2015/S 006-007005 (2015-01-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Hippolyte Péragut — BP 58
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-07 📅
Date de publication: 2015-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 006-007005
Se réfère à l'avis: 2014/S 166-296543
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Précision: par «date d'attribution du marché», il faut entendre «date de notification du marché».
Précision quant à la procédure utilisée: appel d'offres ouvert.
Marchés à bons de commande avec des minimum et maximum (exprimés en valeur) conclus avec un opérateur économique (une entreprise unique ou un groupement d'entreprises) et passés en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Marchés conclus pour une période initiale et ferme d'exécution d'un an à compter du 1.1.2015 reconductible tacitement par période d'une année, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Expiration automatique à l'issue de ces 4 années soit le 31.12.2018.
Lot nº 1:
Montant minimum: 55 000 EUR HT / an (soit 220 000 EUR HT sur la durée totale du marché).
Montant maximum: 165 000 EUR HT / an (soit 660 000 EUR HT sur la durée totale du marché).
Lot nº 2:
Montant minimum: 7 000 EUR HT / an (soit 28 000 EUR HT sur la durée totale du marché).
Montant maximum: 21 000 EUR HT / an (soit 84 000 EUR HT sur la durée totale du marché).
Références de l'avis initial paru au BOAMP:
Parution nº: 167 A, annonce nº 125 du 2.9.2014.
Parution nº: 167 B, annonce nº 206 du 2.9.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 69 — Rhône, 69160 Tassin-la-Demi Lune.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-24 📅
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Citroen — CS 60009
Commune postale: Genas
Code postal: 69747
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Bois Nergis
Adresse postale: 411 rue de Corcelles
Commune postale: Charly
Code postal: 69390
Source: OJS 2015/S 006-007005 (2015-01-07)
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