Prestation de tri en cabine de déchets ménagers recyclables
SIERS
prestation de tri en cabine de déchets ménagers recyclables et la fourniture de prestations annexes ((tri d'archives, ouverture des sacs, caractérisations, entretien de la cabine de tri).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-03.
Qui ?- • SIERS
- • Creuse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-04-03 | Avis de marché |
| 2014-06-24 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2014-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Quantité ou étendue: environ 5000 t par andurée 1 an renouvelable 3*1 an
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Siers
Adresse postale: Les Grandes Fougères
Code postal: 23300
Commune postale: Noth
Contact
Adresse Internet: http://www.siers.fr 🌏
Courrier électronique: aude.lefebvre@siers.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-03 📅
Date limite de soumission: 2014-05-19 📅
Date de publication: 2014-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 069-119086
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 💰
3 600 000 💰
Brève description:
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2014-003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site de Noth, 23300 Noth
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir RC.
Situation économique et financière: voir RC.
Capacité technique et professionnelle: voir RC.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: solidaire
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (40)
2. valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: aude.lefebvre@siers.fr
M. le président du SIERS
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-003
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 place Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 069-119086 (2014-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Quantité ou étendue: environ 5000 t par andurée 1 an renouvelable 3*1 an
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Siers
Adresse postale: Les Grandes Fougères
Code postal: 23300
Commune postale: Noth
Contact
Adresse Internet: http://www.siers.fr 🌏
Courrier électronique: aude.lefebvre@siers.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-03 📅
Date limite de soumission: 2014-05-19 📅
Date de publication: 2014-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 069-119086
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
La valeur technique sera notée conformément aux sous-critères suivants :
- pertinence de l'organisation mise en place : 50%,
- pertinence des moyens mis en oeuvre : 15%,
- mesures prises en termes d'hygiène et de sécurité : 15%,
- prise en compte du critère social (public ciblé et mesures d'accompagnement au retour vers l'emploi) : 20%.
DCE téléchargeable sur le profil acheteur.
Tous renseignements complémentaires : uniquement par écrit (courrier ou courriel) au plus tard dix (10) jours avant la date limite de remise des offres.
Renseignements administratifs : Aude Lefebvre, courriel : aude.lefebvre@siers.fr
Renseignements techniques : Laurence Dalage-Teiton, courriel : laurence.dalageteiton@siers.fr
La remise des offres dématérialisées est autorisée via le profil acheteur du SIERS. Les modalités sont décrites dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 💰
3 600 000 💰
Brève description:
prestation de tri en cabine de déchets ménagers recyclables et la fourniture de prestations annexes ((tri d'archives, ouverture des sacs, caractérisations, entretien de la cabine de tri).
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
environ 5000 t par an
durée 1 an renouvelable 3*1 an
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2014-003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site de Noth, 23300 Noth
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir RC.
Situation économique et financière: voir RC.
Capacité technique et professionnelle: voir RC.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
constitution d'une garantie de 1ere demande couvrant 100% de l'avance selon Art 89 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
ressources propres (taxe d'enlèvement des ordures ménagères, produit de la revalorisation des déchets, redevance spéciale).
Règlement effectué par virement administratif dans un délai global de paiement conforme à l'art 98 du CMP.
Avances accordées selon les dispositions des articles 86, 87 et 88 du CMP.
Autres conditions particulières:
art 14 CMP : l'entreprise devra favoriser l'intégration sociale de personnes en difficulté sur la région, et plus particulièrement sur les bassins d'emploi de La Souterraine et de Guéret. Dispositions : voir Art 5 du CCTP.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (40)
2. valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: aude.lefebvre@siers.fr
M. le président du SIERS
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-003
Informations complémentaires
La valeur technique sera notée conformément aux sous-critères suivants :
- pertinence de l'organisation mise en place : 50%,
- pertinence des moyens mis en oeuvre : 15%,
- mesures prises en termes d'hygiène et de sécurité : 15%,
- prise en compte du critère social (public ciblé et mesures d'accompagnement au retour vers l'emploi) : 20%.
DCE téléchargeable sur le profil acheteur.
Tous renseignements complémentaires : uniquement par écrit (courrier ou courriel) au plus tard dix (10) jours avant la date limite de remise des offres.
Renseignements administratifs : Aude Lefebvre, courriel : aude.lefebvre@siers.fr
Renseignements techniques : Laurence Dalage-Teiton, courriel : laurence.dalageteiton@siers.fr
La remise des offres dématérialisées est autorisée via le profil acheteur du SIERS. Les modalités sont décrites dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.4.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 place Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 069-119086 (2014-04-03)
Informations complémentaires (2014-06-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-24 📅
Date de publication: 2014-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 122-217367
Se réfère à l'avis: 2014/S 69-119086
Numéro JO-S: 122
Source: OJS 2014/S 122-217367 (2014-06-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-24 📅
Date de publication: 2014-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 122-217367
Se réfère à l'avis: 2014/S 69-119086
Numéro JO-S: 122
Source: OJS 2014/S 122-217367 (2014-06-24)
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