Avis de marché (2014-04-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
“Il s'agit d'un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics et un accord cadre au sens du droit communautaire, sans...”
Quantité ou étendue
Il s'agit d'un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics et un accord cadre au sens du droit communautaire, sans minimum ni maximum. Il est passé pour une période allant du 1er septembre 2014 au 31 août 2015. Il est reconductible 3 fois, par période d'un an chacune, pour une durée maximale de 4 ans. Il prendra donc fin au plus tard le 31.8.2018.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vif
Adresse postale: 5 place de la Libération
Code postal: 38450
Commune postale: Vif
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-vif.fr🌏
Téléphone: +33 476735050📞
Fax: +33 476735060 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-04-09 📅
Date limite de soumission: 2014-05-20 📅
Date de publication: 2014-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 073-126340
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
“L'analyse de la valeur technique se fera au vu des sous-critères suivants (+ voir trame mémoire technique) :”
Source: OJS 2014/S 073-126340 (2014-04-09)
Avis d'attribution de marché (2014-09-10) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-09-10 📅
Date de publication: 2014-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 176-311438
Se réfère à l'avis: 2014/S 73-126340
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
“Le marché est un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, conformément à l'article 77 du code des marchés publics et un accord cadre au sens du...”
Le marché est un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, conformément à l'article 77 du code des marchés publics et un accord cadre au sens du droit communautaire. Il est passé pour une période allant du 1.9.2014 au 31.8.2015.
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Source: OJS 2014/S 176-311438 (2014-09-10)