Prestation de transport en autocar pour enfants et adultes pour le groupement de commandes ville, caisse des écoles et centre communal d'action sociale de Bourg-La-Reine, du 1.1.2015 au 31.12.2018
Ville de Bourg-la-Reine
La présente consultation vise à fournir des prestations de transport en autocar pendant toute l'année à destination : des enfants scolarisés (en écoles maternelles ou élémentaires), des enfants fréquentant les centres de loisirs, des enfants et jeunes fréquentant les activités sportives, des enfants fréquentant les crèches, d'adultes ou de familles réginaburgiennes dans le cadre de sorties ponctuelles. La Ville de Bourg-La-Reine, le centre communal d'action sociale et la caisse des écoles de Bourg-la-Reine mutualisent leurs commandes à partir de leurs besoins de prestation en autocar pour enfants et adultes par le biais d'un groupement de commandes, dont le coordonnateur désigné est la Ville de Bourg-la-Reine.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-07 | Avis de marché |
| 2015-03-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bourg-la-Reine
Adresse postale: 6 boulevard Carnot
Code postal: 92340
Commune postale: Bourg-la-Reine
Contact
Adresse Internet: http://www.klekoon.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bourg-la-reine.fr 📧
Téléphone: +33 179714000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-07 📅
Date limite de soumission: 2014-11-18 📅
Date de publication: 2014-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 195-344817
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Transport piscine scolaire
Brève description:
Intitulé du lot: Ramassage scolaire
Brève description:
Intitulé du lot: Transport de prestations variables
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: néant
Capacité technique et professionnelle: néant.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Chevreau Jean-Noël, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Mairie de Bourg-la-Reine- service achats marches publics
Point de contact: M. Mesnier ou Rassay
Téléphone: +33 179714260 📞
Nom: Marie de Bourg-la-Reine-service achats marches publics
Adresse postale: 5 place Condorcet
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: BLR101 AO14060
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 195-344817 (2014-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
Les besoins annuels indicatifs à couvrir par le marché sont fixés ci-dessous : Lot 1 : Transport piscine nombre de " transports aller-retour " minimum: 70 rotations nombre de " transports aller-retour " maximum : 280 rotations Lot 2 : transport ramassage scolaire nombre d'autocars minimum : 40 nombre d'autocars maximum : 175 Lot 3 : Transport prestations variables : sorties scolaires, périscolaires, sorties sportives, pour le Conseil des jeunes, pour les crèches, les adultes et les familles nombre d'autocars minimum : 50 autocars nombre d'autocars maximum : 288 autocars.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bourg-la-Reine
Adresse postale: 6 boulevard Carnot
Code postal: 92340
Commune postale: Bourg-la-Reine
Contact
Adresse Internet: http://www.klekoon.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bourg-la-reine.fr 📧
Téléphone: +33 179714000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-07 📅
Date limite de soumission: 2014-11-18 📅
Date de publication: 2014-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 195-344817
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com. Pour les questions d'ordre technique, les candidats feront parvenir exclusivement leurs questions, par le biais du profil acheteur de la Ville : www.klekoon.com, au plus tard 10 (dix) jours (dimanche compris) avant la date limite de remise des offres. La collectivité déposera sur le profil acheteur, sous 7 (sept) jours, les réponses qu'elle peut apporter aux candidats sous la forme d'une note. Tous les candidats qui se sont enregistrés au moment du retrait du dossier seront informés dès que cette note sera accessible sur le profil acheteur. Aucune information concernant le présent Marché ne sera donnée au téléphone ou par courriel
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation vise à fournir des prestations de transport en autocar pendant toute l'année à destination : des enfants scolarisés (en écoles maternelles ou élémentaires), des enfants fréquentant les centres de loisirs, des enfants et jeunes fréquentant les activités sportives, des enfants fréquentant les crèches, d'adultes ou de familles réginaburgiennes dans le cadre de sorties ponctuelles. La Ville de Bourg-La-Reine, le centre communal d'action sociale et la caisse des écoles de Bourg-la-Reine mutualisent leurs commandes à partir de leurs besoins de prestation en autocar pour enfants et adultes par le biais d'un groupement de commandes, dont le coordonnateur désigné est la Ville de Bourg-la-Reine.
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Intitulé du lot: Transport piscine scolaire
Brève description:
Transfert entre les écoles élémentaires de la Ville de Bourg-la-Reine et la piscine des Blagis à Sceaux, selon un planning défini par l'éducation nationale.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Ramassage scolaire
Brève description:
Transfert entre l'école élémentaire Étienne-Thieulin- la Faïencerie et l'école des Bas Coquarts.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Transport de prestations variables
Brève description:
Sorties pour les écoles, pour les centres de loisirs et pour les crèches Sorties pour les jeunes, pour les familles et pour les adultes.
Numéro de référence: BLR101 AO14060
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Suivant article 5.1.1 du règlement de consultation relatif aux attestations ou déclarations à produire, dans les conditions prévues aux articles 44 et 46 du code des marchés publics. Lettre de candidature (Dc1) déclaration du candidat (Dc2) déclaration relative aux obligations fiscales et sociales (Noti2).
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La liste des principales prestations identiques effectuées pendant les 3 dernières années, leur montant, leurs dates et leurs destinataires publics ou privés, ainsi que des attestations de satisfaction de ces clients. Les moyens permanents de l'entreprise ou du groupe, tant en personnel qu'en matériel. Les chiffres d'affaires en prestation similaire aux cours des 3 dernières années.
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Capacité technique et professionnelle: néant.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
La ville de Bourg-la-Reine se libèrera des sommes dues par elle, dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception des factures en Mairie, par mandat administratif en faisant donner crédit au compte ouvert au nom de l'entreprise, indiqué dans l'acte d'engagement. Les conditions de règlement des factures s'effectueront selon les dispositions prévues par le Décret n. 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
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Le marché sera dévolu par lot séparé à une ou plusieurs entreprises, ou groupement d'entreprises.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Contrôle par la collectivité de l'execution des transports et du respect des normes de sécurité, suivant article 5 du CCTP.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Chevreau Jean-Noël, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Mairie de Bourg-la-Reine- service achats marches publics
Point de contact: M. Mesnier ou Rassay
Téléphone: +33 179714260 📞
Nom: Marie de Bourg-la-Reine-service achats marches publics
Adresse postale: 5 place Condorcet
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: BLR101 AO14060
Informations complémentaires
adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com. Pour les questions d'ordre technique, les candidats feront parvenir exclusivement leurs questions, par le biais du profil acheteur de la Ville : www.klekoon.com, au plus tard 10 (dix) jours (dimanche compris) avant la date limite de remise des offres. La collectivité déposera sur le profil acheteur, sous 7 (sept) jours, les réponses qu'elle peut apporter aux candidats sous la forme d'une note. Tous les candidats qui se sont enregistrés au moment du retrait du dossier seront informés dès que cette note sera accessible sur le profil acheteur. Aucune information concernant le présent Marché ne sera donnée au téléphone ou par courriel
Afficher plus
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 195-344817 (2014-10-07)
Avis d'attribution de marché (2015-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 85 008 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-03 📅
Date de publication: 2015-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 047-082076
Se réfère à l'avis: 2014/S 195-344817
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Prix (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-30 📅
Nom: Les cars Martin SARL Renouard
Adresse postale: BP — 9 rue Ampère
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: shuart@lescarsmartin.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lescarsmartin.fr/ 🌏
2️⃣
Nom: Gilbert James Voyages SARL
Adresse postale: ZI des Grands Marais — impasse des Marais
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000
Courrier électronique: cyril.autocars@yahoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.voyages-gilbert-james.com 🌏
3️⃣
Nom: SAS Cars Nedroma
Adresse postale: Zone d'activité des Guyards — rue des Guyards
Commune postale: Athis-Mons
Code postal: 91200
Courrier électronique: cars-nedroma@orange.fr 📧
Adresse Internet: http://www.carsnedroma.com 🌏
Source: OJS 2015/S 047-082076 (2015-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 85 008 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-03 📅
Date de publication: 2015-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 047-082076
Se réfère à l'avis: 2014/S 195-344817
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 195 B, annonce nº 339 du 10.10.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Prix (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-30 📅
Nom: Les cars Martin SARL Renouard
Adresse postale: BP — 9 rue Ampère
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: shuart@lescarsmartin.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lescarsmartin.fr/ 🌏
2️⃣
Nom: Gilbert James Voyages SARL
Adresse postale: ZI des Grands Marais — impasse des Marais
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000
Courrier électronique: cyril.autocars@yahoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.voyages-gilbert-james.com 🌏
3️⃣
Nom: SAS Cars Nedroma
Adresse postale: Zone d'activité des Guyards — rue des Guyards
Commune postale: Athis-Mons
Code postal: 91200
Courrier électronique: cars-nedroma@orange.fr 📧
Adresse Internet: http://www.carsnedroma.com 🌏
Source: OJS 2015/S 047-082076 (2015-03-03)
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