pf1406

SDIS 91

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules de marque Renault et Iveco (ptac inférieur et supérieur à 3,5 tonnes) et prestations d'entretien et de réparation pour véhicules RENAULT et iveco (ptac supérieur à 3,5 tonnes)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SDIS 91

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-31	Avis de marché
2015-03-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

marché à bon de commande passé avec les montants minimum et maximum annuels suivants selon les lots.Le marché prendra effet pour une période initiale courant à compter du 1.1.2015 ou de sa date de notification si cette dernière est postérieure, jusqu'au 31.12.2015. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite par période de 1 an au titre des années 2016, 2017 et 2018, sans que sa durée totale puisse excéder le 31.12.2018920 0002 840 000

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 91
Adresse postale: 3 rue des Mazières
Code postal: 91007
Commune postale: Évry BP 218
Contact
Courrier électronique: marches-publics@sdis91.fr 📧
Fax: +33 160912313 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-31 📅
Date limite de soumission: 2014-09-19 📅
Date de publication: 2014-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 148-265837
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

les candidatures seront analysées au vu des capacités techniques, professionnelles et financières. Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) dans son intégralité, et de répondre via le site : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_GCBjXcAHxQ Les offres peuvent être remise sous format papier ou par voie dématérialisée. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à: Service départemental d'incendie et de secours de L'Essonne – groupement des affaires juridiques – service des marchés publics – 3 rue des Mazières – BP 218 – 91007 Évry Cedex. 1. D'Ordre administratif: Groupement des affaires juridiques/service des marchés publics – fax:+33 160912313. 2. D'Ordre technique: Groupement technique/service maintenance – fax +33 160112377. Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation des entreprises, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 920 000 💰
2 840 000 💰
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Pièces détachées d'origine pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de marque RENAULT

Valeur estimée hors TVA: 150 000 💰
400 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché prendra effet pour une période initiale courant à compter du 1.1.2015 ou de sa date de notification si cette dernière est postérieure, jusqu'au 31.12.2015. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite par période de 1 an au titre des années 2016, 2017 et 2018.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Pièces détachées d'origine pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque Renault trucks

Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

Pièces détachées d'origine pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque IVECO

Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
90 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:

Prestations de service d'entretien et de réparation pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque RENAULT, rattachés à l'amd d'Étampes

Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
12 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché prendra effet pour une période initiale courant à compter du 1.1.2015 ou de sa date de notification si cette dernière est postérieure, jusqu'au 31.12.2015. Il est renouvelable trois (3) fois par reconduction tacite par période de 1 an, au titre des années 2016, 2017 et 2018, sans que sa durée totale puisse excéder le 31.12.2018.

Numéro du lot: 5
Brève description:

Prestations de service d'entretien et de réparation pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque RENAULT, rattachés à l'amd de Lisses

Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché prendra effet pour une période initiale courant à compter du 1.1.2015 ou de sa date de notification si cette dernière est postérieure, jusqu'au 31.12.2015. ,Il est renouvelable trois (3) fois par reconduction tacite par période de 1 an, au titre des années 2016, 2017 et 2018, sans que sa durée totale puisse excéder le 31.12.2018.

Numéro du lot: 6
Brève description:

Prestations de service d'entretien et de réparation pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque RENAULT, rattachés à l'amd de Palaiseau

Valeur estimée hors TVA: 8 000 💰
Numéro du lot: 7
Brève description:

Prestations de service d'entretien et de réparation pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque IVECO pour les trois ateliers

Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
Quantité ou étendue:

marché à bon de commande passé avec les montants minimum et maximum annuels suivants selon les lots.

Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: PF1406
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui :

Les documents, déclarations et attestations suivants, prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :

- la lettre de candidature, formulaire DC 1, dûment remplie et signée. En cas de groupement, une seule lettre de candidature est à souscrire, signée par chaque membre du groupement y compris en procédure dématérialisée

- la déclaration du candidat, formulaire Dc2, dûment remplie et signée ( une par lot si le candidat répond à plusieurs lots)

- les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société

- la copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière:

chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures pour les lots 1,2 et 3 et concernant les prestations pour les lots 4, 5, 6 et 7 correspondant à l'objet du présent marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

- Liste des principales fournitures pour les lots 1,2 et 3 et des principales prestations pour les lots 4,5,6 et 7 réalisées au cours des 3 dernières années, en rapport avec l'objet du marché indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

paiement par mandat administratif dans un délai global maximum de 30 jours à compter de la réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Paiement sur les fonds propres du SDIS (budget 2015)

versement d'une avance dans les conditions prévues au Code des marchés publics.

Prix : prix unitaires des bordereaux des prix unitaires pour chacun des lots et des rubriques ou subdivisions de catalogues en rapport avec l'objet du marché. Prix révisables

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme de groupement n'est imposée à l'attribution du marché

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 à 3, le prix des fournitures apprécié au vu de la simulation de commande remise par le candidat (50)
2. Pour les lots 1 à 3, les délais de livraison des pièces au vu du délai proposé à l'article 4 de l'acte d'engagement pour l'approvisionnement ponctuel (30 points) et au vu du délai proposé à l'article 4 de l'acte d'engagement pour l'approvisionnement urgent (10 points) (40)
3. Pour les lots 1 à 3, l'implication dans la démarche développement durable appréciée au vu des mesures indiquées dans la note environnementale demandées à l'article 5.2 du règlement de la consultation (10)
4. Pour les lots 4 à 7, le coût global d'utilisation comprenant le prix des prestations réalisées ainsi que le coût afférent au convoyage des véhicules par le SDIS, apprécié au vu de la simulation de commande remise (60)
5. Pour les lots 4 à 7, le délai de prise en charge (en procédure de rendez-vous planifié) apprécié au vu de la fiche de simulation de délai transmise par le candidat (10)
6. Pour les lots 4 à 7, le délai de réparation apprécié au vu de la fiche de simulation de délai transmise par le candidat (20)
7. Pour les lots 4 à 7, l'implication dans la démarche de développement durable appréciée au vu des mesures indiquées dans la note environnementale demandée à l'article 5.2 du règlement de la consultation (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 289 100 992 00022
Contact
Point de contact: M. le président du conseil d'administration
M. Cauët Jérôme
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: 3 rue des Mazières, BP 218
Commune postale: Évry Cedex
Évry
Point de contact: Groupement des affaires juridiques, service des marchés publics

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PF1406
Informations complémentaires

les candidatures seront analysées au vu des capacités techniques, professionnelles et financières.

Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) dans son intégralité, et de répondre via le site :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_GCBjXcAHxQ

Les offres peuvent être remise sous format papier ou par voie dématérialisée.

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à: Service départemental d'incendie et de secours de L'Essonne – groupement des affaires juridiques – service des marchés publics – 3 rue des Mazières – BP 218 – 91007 Évry Cedex.

1. D'Ordre administratif:

Groupement des affaires juridiques/service des marchés publics – fax:+33 160912313.

2. D'Ordre technique:

Groupement technique/service maintenance – fax +33 160112377.

Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation des entreprises, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 139205436 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 148-265837 (2014-07-31)

Avis d'attribution de marché (2015-03-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3 rue des Mazières, BP 218
Commune postale: Évry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-05 📅
Date de publication: 2015-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 048-083347
Se réfère à l'avis: 2014/S 148-265837
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no: 148 B, annonce no 359 du 5.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Pour les lots 1 à 3, l'implication dans la démarche développement durable appréciée au vu des mesures indiquées dans la note environnementale demandées à l'article 5.2 du réglement de la consultation (10)
7. Pour les lots 4 à 7, l'implication dans la démarche de développement durable appréciée au vu des mesures indiquées dans la note environnementale demandée à l'article 5.2 du réglement de la consultation (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-05 📅
Nom: Société ad BPN Morize LSR
Adresse postale: ZI Les Rochettes
Commune postale: Morigny-Champigny
Code postal: 91150

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-07 📅
Nom: Société Essonne poids lourds SAS/Étampes trucks SASU (groupement)
Adresse postale: 46 avenue du 8 mai 1945
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91813

3️⃣
Nom: Société Melun poids lourds
Adresse postale: 295 route de Montereau
Commune postale: Melun
Code postal: 77000

4️⃣

5️⃣
Nom: Société Essonne poids lourds SAS /Étampes trucks SASU (groupement)

6️⃣
Nom: Société Essonne poids lourds SAS/Étampes trucks SASU(groupement)

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2015/S 048-083347 (2015-03-05)

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