permis de conduire
SCA/PFAF SO
formation aux permis de conduire poids lourds "C", super poids lourds "Ce", transport de personnes "D" et remorque "BE" au profit des personnels du ministère de la Défense de Mont-de-Marsan, Cazaux, Bordeaux-Mérignac, Rochefort, Cognac, Saintes et Toulouse
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-08-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services des auto-écoles › Cours de conduite
- • Services des auto-écoles › Services d'épreuves de conduite automobile
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-02 | Avis de marché |
| 2014-07-10 | Informations complémentaires |
| 2014-11-17 | Avis en cas de transparence ex ante volontaire |
| 2015-01-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services des auto-écoles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services des auto-écoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sca/pfaf so
Adresse postale: CS 21152 – caserne Nansouty – 223 rue de Bègles – CS 21152
Code postal: 33068
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achats.defense.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfafso.sppm6@gmail.com 📧
Téléphone: +33 557853019 📞
Fax: +33 557852510 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-02 📅
Date limite de soumission: 2014-08-05 📅
Date de publication: 2014-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 127-227199
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Mont-de-Marsan
Brève description: Mont-de-Marsan
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Montant annuel HT: Minimum - 33333.33 et maximum - 66666.67.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Cognac
Brève description: Cognac
Informations complémentaires sur les lots: Montant annuel HT: Minimum - 12 500 et maximum - 50 000.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: rochefort
Brève description: Rochefort
Informations complémentaires sur les lots: Montant annuel (H.T.). : Minimum - 12 500.00 et maximum - 50 000,00.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: saintes
Brève description: Saintes
Informations complémentaires sur les lots: Montant annuel (H.T.). : Minimum - 5 000 et maximum - 25 000.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: cazaux
Brève description: Cazaux
Informations complémentaires sur les lots: Montant annuel HT: Minimum - 33333,33 et maximum - 66666,67.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: bordeaux-Mérignac
Brève description:
Poste 2 : CMG Bordeaux
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Toulouse
Brève description: Toulouse - cMG Bordeaux
Informations complémentaires sur les lots: Montant annuel HT: Minimum - 4166.67 et maximum - 16666.67.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: PFAF-SO-33-140048-S6-MB
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucun cautionnement et aucune garantie ne sont exigés
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Baudis Martine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=182585&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=182585&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: SCA/pfaf.so
Adresse postale: CS 22152
Point de contact: Bureau achats publics - SPPM6
Mme Baudis Martine
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=182585&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAF-SO-33-140048-S6-MB
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 555243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 127-227199 (2014-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services des auto-écoles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services des auto-écoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sca/pfaf so
Adresse postale: CS 21152 – caserne Nansouty – 223 rue de Bègles – CS 21152
Code postal: 33068
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achats.defense.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfafso.sppm6@gmail.com 📧
Téléphone: +33 557853019 📞
Fax: +33 557852510 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-02 📅
Date limite de soumission: 2014-08-05 📅
Date de publication: 2014-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 127-227199
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
la consultation est une procédure adaptée soumise aux dispositions des articles 10, 30 et 77.
Le marché prend effet à sa date de notification jusqu'au 31.12.2015.
Une négociation est prévue par courriel avec tous les candidats ayant soumissionné.
Il est demandé aux soumissionnaires de proposer un plan de progrès (aucun caractère obligatoire).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.7.2014.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
formation aux permis de conduire poids lourds "C", super poids lourds "Ce", transport de personnes "D" et remorque "BE" au profit des personnels du ministère de la Défense de Mont-de-Marsan, Cazaux, Bordeaux-Mérignac, Rochefort, Cognac, Saintes et Toulouse
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Intitulé du lot: Mont-de-Marsan
Brève description: Mont-de-Marsan
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Montant annuel HT: Minimum - 33333.33 et maximum - 66666.67.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Cognac
Brève description: Cognac
Informations complémentaires sur les lots: Montant annuel HT: Minimum - 12 500 et maximum - 50 000.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: rochefort
Brève description: Rochefort
Informations complémentaires sur les lots: Montant annuel (H.T.). : Minimum - 12 500.00 et maximum - 50 000,00.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: saintes
Brève description: Saintes
Informations complémentaires sur les lots: Montant annuel (H.T.). : Minimum - 5 000 et maximum - 25 000.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: cazaux
Brève description: Cazaux
Informations complémentaires sur les lots: Montant annuel HT: Minimum - 33333,33 et maximum - 66666,67.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: bordeaux-Mérignac
Brève description:
Poste 1 : BA 106 - Bordeaux-Merignac ; DA 204 -…
… Merignac-BeausejourPoste 2 : CMG Bordeaux
… Merignac-Beausejour
Informations complémentaires sur les lots:
Montants annuels HT: Poste 1 : mini - 66 666,67; maxi - 208 333,33 - Poste 2 : mini - 12 500,00 ; maxi - 41 666,67
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Toulouse
Brève description: Toulouse - cMG Bordeaux
Informations complémentaires sur les lots: Montant annuel HT: Minimum - 4166.67 et maximum - 16666.67.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: PFAF-SO-33-140048-S6-MB
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) le cadre F1 mentionne notamment la déclaration sur l'honneur attestant que le candidat à satisfait à ses obligations en matière d'impôts et de cotisations sociales
Situation économique et financière:
la déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire concernant l'objet de la présente consultation, réalisé au cours des trois derniers exercices (ou pour l'entreprise nouvellement créée tout document permettant d'évaluer sa capacité).
Afficher plus
un exemplaire de la documentation technique et commerciale sera fourni avec l'offre qui permettra de juger sa capacité technique pour effectuer la prestation. Elle devra comprendre les chapitres suivants : description du parc de véhicules devant au minimum être de norme EURO 4 - en cas de panne, véhicules de remplacement - déroulement des formations - plateaux techniques.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: aucun cautionnement et aucune garantie ne sont exigés
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement sur ressources propres du Ministère de la défense selon les articles 86 à 111 du CMP. Le délai global maximum de paiement est de 30 jours. Aucune avance et aucun acompte ne sont prévus au marché
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Baudis Martine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=182585&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=182585&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: SCA/pfaf.so
Adresse postale: CS 22152
Point de contact: Bureau achats publics - SPPM6
Mme Baudis Martine
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=182585&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAF-SO-33-140048-S6-MB
Informations complémentaires
la consultation est une procédure adaptée soumise aux dispositions des articles 10, 30 et 77.
Le marché prend effet à sa date de notification jusqu'au 31.12.2015.
Une négociation est prévue par courriel avec tous les candidats ayant soumissionné.
Il est demandé aux soumissionnaires de proposer un plan de progrès (aucun caractère obligatoire).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 555243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 127-227199 (2014-07-02)
Informations complémentaires (2014-07-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-10 📅
Date de publication: 2014-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 133-238740
Se réfère à l'avis: 2014/S 127-227199
Numéro JO-S: 133
Source: OJS 2014/S 133-238740 (2014-07-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-10 📅
Date de publication: 2014-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 133-238740
Se réfère à l'avis: 2014/S 127-227199
Numéro JO-S: 133
Source: OJS 2014/S 133-238740 (2014-07-10)
Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2014-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: CS 21152 caserne Nansouty – 223 rue de Bègles – CS 21152
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-17 📅
Date de publication: 2014-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 223-394747
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (90)
2. Plan de progrès (10)
Attribution du marché
Nom: Fauvel Formation
Estève Formation
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 9 rueTastet
Source: OJS 2014/S 223-394747 (2014-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: CS 21152 caserne Nansouty – 223 rue de Bègles – CS 21152
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-17 📅
Date de publication: 2014-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 223-394747
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.11.2014.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (90)
2. Plan de progrès (10)
Attribution du marché
Nom: Fauvel Formation
Estève Formation
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 9 rueTastet
Source: OJS 2014/S 223-394747 (2014-11-17)
Avis d'attribution de marché (2015-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: CS 21152 Caserne Nansouty — 223 rue de Bègles
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-26 📅
Date de publication: 2015-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 020-032840
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-05 📅
Nom: Fauvel - CSQUA
2️⃣
3️⃣
Nom: Esteve formation
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
1
Source: OJS 2015/S 020-032840 (2015-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: CS 21152 Caserne Nansouty — 223 rue de Bègles
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-26 📅
Date de publication: 2015-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 020-032840
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution nº: 128 B, annonce nº 211 du 5.7.2014.
Références de publication rectificative.
Parution nº: 133 B, annonce nº 281 du 12.7.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-05 📅
Nom: Fauvel - CSQUA
2️⃣
3️⃣
Nom: Esteve formation
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
1
Source: OJS 2015/S 020-032840 (2015-01-26)
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