Patrimoine - curage, détartrage et débouchage des réseaux d'eaux usées - maintenance des séparateurs à hydrocarbures et des postes de relèvement des eaux

Caen Habitat

Patrimoine – curage, détartrage et débouchage des réseaux d'eaux usées – maintenance des séparateurs à hydrocarbures et des postes de relèvement des eaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• L'Hygiène immobilière
• Madeline

Qui ?

• Caen Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-09-01	Avis de marché
2014-12-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caen Habitat
Adresse postale: 1 place Jean Nouzille – CS 15227
Code postal: 14052
Commune postale: Caen Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.caenhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: sg.marches@caenhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 231275000 📞
Fax: +33 231868419 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-01 📅
Date limite de soumission: 2014-10-13 📅
Date de publication: 2014-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 170-302025
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires

Demande du DCE sous forme papier à transmettre par courrier ou par télécopie Caen Habitat– 1 place Jean Nouzille CS 15227 – 14052 Caen Cedex 4 – Tél +33 231275012 – sg.marches@caenhabitat.fr ou téléchargement sur http: //www.pa-caenhabitat.fr Justificatifs de capacités : 1. Lettre de candidature (imprimé DC1), 2. Déclaration du candidat (imprimé DC2) comportant les références principales de l'entreprise des 3 dernières années de nature et importance similaires (avec nom des donneurs d'ordres publics ou privés, et la nature et le montant des prestations), les moyens humains et techniques, Chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 dernières années en relation avec l'objet du marché. 3. Si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. Renseignements : R. Depezeville, service maintenance Tél. +33 231275031 Administratifs : Courriel : sg.marches@caenhabitat.fr Tél. +33 231275012

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Patrimoine – curage, détartrage et débouchage des réseaux d'eaux usées – maintenance des séparateurs à hydrocarbures et des postes de relèvement des eaux.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Curage, détartrage et débouchage des réseaux d'eaux usées - secteur sud
Brève description: Curage, détartrage et débouchage des réseaux d'eaux usées - secteur sud.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Curage, détartrage et débouchage des réseaux d'eaux usées - secteur nord
Brève description: Curage, détartrage et débouchage des réseaux d'eaux usées - secteur nord.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Maintenance des séparateurs hydrocarbure et des postes de relèvement des eaux
Brève description: Maintenance des séparateurs hydrocarbure et des postes de relèvement des eaux.
Les variantes sont acceptées ✅
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: caen

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: fonds propres, avance 5 %, paiement à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: entreprise séparée ou Groupement d'entreprises conjointes ou solidaires par lot.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse Internet: www.caenhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pa-caenhabitat.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Informations complémentaires

Justificatifs de capacités :

1. Lettre de candidature (imprimé DC1),

2. Déclaration du candidat (imprimé DC2) comportant les références principales de l'entreprise des 3 dernières années de nature et importance similaires (avec nom des donneurs d'ordres publics ou privés, et la nature et le montant des prestations), les moyens humains et techniques, Chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 dernières années en relation avec l'objet du marché.

3. Si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Renseignements : R. Depezeville, service maintenance Tél. +33 231275031

Administratifs : Courriel : sg.marches@caenhabitat.fr

Tél. +33 231275012

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc - BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions (art L551-1 du CJA).

Référé contractuel : dans le délai de 31 jours suivant l'avis d'attribution.

Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois de la notification de la décision faisant grief (art R421-1 du CJA).Recours de pleine juridiction : délai de deux mois suivant l'avis d'attribution.

Source: OJS 2014/S 170-302025 (2014-09-01)

Avis d'attribution de marché (2014-12-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-30 📅
Date de publication: 2015-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 002-002654
Se réfère à l'avis: 2014/S 170-302025
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires

Les entreprises ont été retenues pour un montant de redevance forfaitaire annuelle HT de: Lot 1: 42 309,50 EUR. Lot 2: 64 612,46 EUR. Lot 3: 23 650 EUR. Montant devis quantitatif estimatif HT: Lot 1: 15 472,00 EUR. Lot 2: 15 472,00 EUR. Pour ces lots, des prestations à prix unitaire pourront être traitées hors forfait sur bon de commande avec un montant annuel maximum de 40 000 EUR HT. Durée du marché: Le marché prend effet au 1.1.2015 pour se terminer au 31.12.2018.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Caen.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-15 📅
Nom: L'Hygiène immobilière
Commune postale: Blainville-sur-Orne
Code postal: 14550

2️⃣

3️⃣
Nom: Madeline

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc – BP 25086
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat dans les conditions (art L551-1 du CJA).

Référé contractuel: dans le délai de 31 jours suivant l'avis d'attribution.

Recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois de la notification de la décision faisant grief (art R421-1 du CJA).

Recours de pleine juridiction: délai de deux mois suivant l'avis d'attribution.

Source: OJS 2015/S 002-002654 (2014-12-30)

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