Papier sanitaire et domestique, ouaterie

Établissement Français du Sang

Le présent marché a pour objet l'achat de papier sanitaire et domestique, ouaterie pour les établissements français du sang, régions Auvergne-Loire et Rhône-Alpes.
L'EFS Auvergne-Loire est le coordonnateur de la procédure du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-08-19 Avis de marché
2014-08-22 Informations complémentaires
2015-02-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essuie-mains en rouleau
Quantité ou étendue:
Ce marché de fournitures, soumis aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, est un marché fractionné à bons de commande mono-attributaire. Il est conclu avec engagement minimum et sans maximum. Le présent marché est traité à prix unitaires.Le marché est composé de 7 postes. Les candidats doivent répondre sur l'ensemble des postes du marché.Poste 1 : essuie-mains : quantité minimum pour 12 mois : 160 000 mètres.Poste 2 : essuie-mains plies : quantité minimum pour 12 mois : 600 000 formats.Poste 3 : bobine d'essuyage : quantité minimum pour 12 mois : 250 000 formats.Poste 4 : essuie-tout : quantité minimum pour 12 mois : 30 000 formats.Poste 5 : papier-hygiénique : quantité minimum pour 12 mois : 1 000 000 formats.Poste 6 : draps d'examen : quantité minimum pour 12 mois : 220 000 formats.Poste 7 : mouchoirs : quantité minimum pour 12 mois : 160 000 mouchoirs.La date prévisionnelle de démarrage du présent marché est fixée à début décembre 2014. Le marché est conclu pour une période initiale de douze mois allant de sa date de notification au douzième mois suivant inclus.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essuie-mains en rouleau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement français du sang
Adresse postale: 25 bd Pasteur CS 22304
Code postal: 42023
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Contact
Courrier électronique: auvl.marches-publics@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 477595706 📞
Fax: +33 477590774 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-19 📅
Date limite de soumission: 2014-10-08 📅
Date de publication: 2014-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 159-285537
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à : http://www.marches-publics.gouv.fr Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plateforme, avantde télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Afin d'évaluer au mieux la qualité des produits proposés, les candidats doivent déposer contre récépissé ou par colis recommandé avec avis de réception postal des échantillons pour tous consommables. Ceux-Ci doivent être reçus au plus tard le mercredi 30.4.2014 à 16:00. Les candidats doivent remettre les échantillons suivants : — poste 1 : 4 rouleaux essuies mains — poste 2 : 1 paquet d'essuie-mains — poste 3 : 2 bobines d'essuyage — poste 4 : 2 rouleaux d'essuies tout — poste 5 : 12 rouleaux de papiers hygiéniques — poste 6 : 2 rouleaux de drap d'examen — poste 7 : 2 boites de mouchoirs. les plis peuvent être déposés soit par voie dématérialisée, soit par voie non dématérialisée. Le choix du mode de transmission est irréversible: l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée. Les plis déposés par voie non dématérialisée, le seront sous format papier, dans un pli fermé portant impérativement les mentions "Ne pas ouvrir ", "Entreprise...... " et "Intitulé du marché" et contenant les documents de la candidature et de l'offre : soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale (ou par tout moyen permettant de donner une date certaine : Chronopost...) à l'adresse suivante: établissement français du sang - Auvergne-Loire, cellule des marchés publics, 25 bd Pasteur, CS 22304, 42023 Saint-Étienne Cedex 2; - soit par dépôt contre remise d'un récépissé à l'adresse suivante : établissement français du sang - Auvergne-Loire, cellule des marchés publics, 48 rue des Forges, 42023 Saint-Étienne Cedex 2, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Les plis déposés par voie dématérialisée le seront dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plateforme de l'efs : http://www.marches-publics.gouv.fr Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie desauvegarde. Les candidats peuvent consulter la rubrique aide à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr Le guide d'utilisation de la plateforme est disponible sur cet onglet. En outre, pour toute demande d'assistancetechnique, question ou problème rencontré, les candidats peuvent contacter le support de la plateforme de dématérialisation au numéro suivant : +33 820207743 de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'achat de papier sanitaire et domestique, ouaterie pour les établissements français du sang, régions Auvergne-Loire et Rhône-Alpes.
L'EFS Auvergne-Loire est le coordonnateur de la procédure du marché.
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
Ce marché de fournitures, soumis aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, est un marché fractionné à bons de commande mono-attributaire. Il est conclu avec engagement minimum et sans maximum. Le présent marché est traité à prix unitaires.
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Le marché est composé de 7 postes. Les candidats doivent répondre sur l'ensemble des postes du marché.
Poste 1 : essuie-mains : quantité minimum pour 12 mois : 160 000 mètres.
Poste 2 : essuie-mains plies : quantité minimum pour 12 mois : 600 000 formats.
Poste 3 : bobine d'essuyage : quantité minimum pour 12 mois : 250 000 formats.
Poste 4 : essuie-tout : quantité minimum pour 12 mois : 30 000 formats.
Poste 5 : papier-hygiénique : quantité minimum pour 12 mois : 1 000 000 formats.
Poste 6 : draps d'examen : quantité minimum pour 12 mois : 220 000 formats.
Poste 7 : mouchoirs : quantité minimum pour 12 mois : 160 000 mouchoirs.
La date prévisionnelle de démarrage du présent marché est fixée à début décembre 2014. Le marché est conclu pour une période initiale de douze mois allant de sa date de notification au douzième mois suivant inclus.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AULO14013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Loire et Rhône-Alpes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature signée (imprimé Dc1 ou équivalent) mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement. Dans ce cas, la lettre de candidature mentionnera les membres du groupement et sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité. Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Les documents permettant de justifier de la qualité du signataire à engager le candidat sont les suivants : si le signataire est le représentant légal de l'opérateur économique: le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce,faisant clairement apparaître son identité, ou toute autre pièce (statuts de la société, etc.) justifiant valablement la qualité de représentant légal de la société du signataire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'opérateur économique, le pouvoir en vigueur, signé par le représentant légal attestant de la capacité du signataire à représenter l'opérateur économique. Une déclaration sur l'honneur signée (imprimé Dc1 ouéquivalent), portant sur l'ensemble des attestations prévue par les articles 43 et 44-2° du CMP.
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Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les prestations du marché sur les 3 derniers exercices disponibles; dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement sur budget propre de l'EFS. Le comptable assignataire des paiements est l'agent comptable secondaire de l'EFS AULO. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception des factures. L'EFS. Se libérera des sommes dues par virement administratif sur le compte du titulaire. Une avance sera versée conformément à l'article 87 du code des marchés publics.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article 51 du code des marchés publics, sous forme groupée.
En cas de groupement, le groupement qui sera déclaré titulaire devra être de forme solidaire et, en cas de groupement conjoint, son mandataire devra être solidaire du ou des autres membres du groupement pour l'exécution de leurs obligations contractuelles.
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Par ailleurs, un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement dans le cadre du marché. De plus, un même candidat ne peut agir à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ni être membre de plusieurs groupements.
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En cas de groupement, l'acte d'engagement doit être établi conformément à l'article 51 III du code des marchés publics.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix : Ce critère prendra en compte la somme, pour l'ensemble des postes, des prix unitaire HT (c'est-à-dire "le mètre, le format...") appliqué à la quantité estimée annuelle indiqué dans le bordereau des prix (60)
2. La valeur technique : Ce critère sera apprécié au regard des résultats des tests. Il sera fait une moyenne des sept postes. Les postes seront analysés au regard des items suivants : - la qualité (absorption, douceur, épaisseur...), - la résistance, - la solution d'emballage, - la praticabilité lors de l'utilisation, - le développement durable (écolabel ou auto déclaration de type Ii, nome ISO 14021, produits recyclés...) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Dr Dominique Legrand
Nom: EFS Auvergne-Loire cellule des marchés publics
Adresse postale: 25 bd Pasteur Cs22304
Point de contact: Mme Ducroux Charlotte et Dalliere Anne-Laure

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AULO14013
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à : http://www.marches-publics.gouv.fr
Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plateforme, avantde télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique.
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Afin d'évaluer au mieux la qualité des produits proposés, les candidats doivent déposer contre récépissé ou par colis recommandé avec avis de réception postal des échantillons pour tous consommables. Ceux-Ci doivent être reçus au plus tard le mercredi 30.4.2014 à 16:00.
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Les candidats doivent remettre les échantillons suivants :
— poste 1 : 4 rouleaux essuies mains
— poste 2 : 1 paquet d'essuie-mains
— poste 3 : 2 bobines d'essuyage
— poste 4 : 2 rouleaux d'essuies tout
— poste 5 : 12 rouleaux de papiers hygiéniques
— poste 6 : 2 rouleaux de drap d'examen
— poste 7 : 2 boites de mouchoirs.
les plis peuvent être déposés soit par voie dématérialisée, soit par voie non dématérialisée. Le choix du mode de transmission est irréversible: l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée.
Les plis déposés par voie non dématérialisée, le seront sous format papier, dans un pli fermé portant impérativement les mentions "Ne pas ouvrir ", "Entreprise...... " et "Intitulé du marché" et contenant les documents de la candidature et de l'offre : soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale (ou par tout moyen permettant de donner une date certaine : Chronopost...) à l'adresse suivante: établissement français du sang - Auvergne-Loire, cellule des marchés publics, 25 bd Pasteur, CS 22304, 42023 Saint-Étienne Cedex 2;
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- soit par dépôt contre remise d'un récépissé à l'adresse suivante : établissement français du sang - Auvergne-Loire, cellule des marchés publics, 48 rue des Forges, 42023 Saint-Étienne Cedex 2, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Les plis déposés par voie dématérialisée le seront dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plateforme de l'efs : http://www.marches-publics.gouv.fr
Afficher plus
Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie desauvegarde.
Les candidats peuvent consulter la rubrique aide à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr
Le guide d'utilisation de la plateforme est disponible sur cet onglet. En outre, pour toute demande d'assistancetechnique, question ou problème rencontré, les candidats peuvent contacter le support de la plateforme de dématérialisation au numéro suivant : +33 820207743 de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Text_Icr_Lieu_Dit
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: EFS Auvergne-Loire cellule des marchés publics
Adresse postale: 25 bd Pasteur Cs22304 Text_Irr_Lieu_Dit
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Code postal: 42023
Téléphone: +33 477595706 📞
Fax: +33 477590774 📠
Source: OJS 2014/S 159-285537 (2014-08-19)
Informations complémentaires (2014-08-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-22 📅
Date de publication: 2014-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 162-289899
Se réfère à l'avis: 2014/S 159-285537
Numéro JO-S: 162
Source: OJS 2014/S 162-289899 (2014-08-22)
Avis d'attribution de marché (2015-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 220 724,48 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 25 boulevard Pasteur, CS 22304

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-12 📅
Date de publication: 2015-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 033-056080
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Le marché a été conclu le 19.1.2015 et notifié le 10.2.2015 avec la société Paredes CSE Lyon. Les modalités de consultation du marché, dans le respect des principes posés par la loi n° 78-753 du 17.7.1978, sont les suivantes: toute demande de consultation doit être adressée à l'EFS Auvergne-Loire, cellule des marchés publics, CS 22304, 25 boulevard Pasteur, 42023 Saint-Étienne Cedex 2, France (tél. +33 477595706; fax+33 0477590774; courriel: auvl.marches-publics@efs.sante.fr). Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 160 B, annonce n° 128 du 22.8.2014. Références de publication rectificative. Parution n°: 162 B, annonce n° 118 du 26.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.2.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Loire et Rhône-Alpes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix: Ce critère prendra en compte la somme, pour l'ensemble des postes, des prix unitaire HT (c'est-à-dire "le mètre, le format...") appliqué à la quantité estimée annuelle indiqué dans le bordereau des prix (60)
2. La valeur technique: Ce critère sera apprécié au regard des résultats des tests. Il sera fait une moyenne des sept postes. Les postes seront analysés au regard des items suivants: - la qualité (absorption, douceur, épaisseur...), - la résistance, - la solution d'emballage, - la praticabilité lors de l'utilisation, - le développement durable (écolabel ou auto déclaration de type Ii, nome ISO 14021, produits recyclés...) (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-01-19 📅
Nom: Paredes CSE Lyon
Adresse postale: 1 rue Georges Besse — BP 302 — ZI de Revoisson
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69745
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184, rue Duguesclin Text_Icr_Lieu_Dit
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: EFS Auvergne-Loire, cellule des marchés publics
Adresse postale: 25 bd Pasteur, CS 22304, Text_Irr_Lieu_Dit
Source: OJS 2015/S 033-056080 (2015-02-12)