Paie des marins
CNRS – délégation Midi-Pyrénées
Le centre national de la recherche scientifique (CNRS) souhaite confier à un prestataire la mise en place d'une solution de gestion de la paie des marins du CNRS et des déclarations associées. Le système sera interfacé avec le SI budgétaire, financier et comptable du CNRS pour la pré-comptabilisation de la paie, devra à terme gérer les congés et le CET des marins et s'interfacer avec la GED pour archivage des bulletins de paie.
Le CNRS recherche donc une solution intégrée de paie des marins soit en mode hébergé et exploité par le fournisseur, soit en hébergement interne client.
Le délai de réception des offres était de 2014-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Logiciels et systèmes d'information › Logiciels de transactions commerciales et de transactions personnelles
- • Services de programmation et de conseil en logiciels › Services de programmation de progiciels
- • Services relatifs aux logiciels › Services de maintenance et de réparation de logiciels
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-28 | Avis de marché |
| 2015-05-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels de transactions commerciales et de transactions personnelles
Quantité ou étendue:
“Types de prestations attendus, variant selon le mode d'exploitation de la solution (Hébergé par le CNRS ou SAAS), qui feront l'objet de marchés...”
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Valeur totale du marché: 140 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels de transactions commerciales et de transactions personnelles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS – délégation Midi-Pyrénées
Adresse postale: M. le délégué régional, 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marc.mourre@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336047 📞
Fax: +33 562172901 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-28 📅
Date limite de soumission: 2014-12-09 📅
Date de publication: 2014-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 210-372173
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
“Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE: — par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/ , — en le demandant: Par...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le centre national de la recherche scientifique (CNRS) souhaite confier à un prestataire la mise en place d'une solution de gestion de la paie des marins du...”
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“Le CNRS recherche donc une solution intégrée de paie des marins soit en mode hébergé et exploité par le fournisseur, soit en hébergement interne client.”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Types de prestations attendus, variant selon le mode d'exploitation de la solution (Hébergé par le CNRS ou SAAS), qui feront l'objet de marchés subséquents:”
“Prestations communes aux deux modes d'exploitation”
“— prestation 1: lancement du projet,”
“— prestation 2: conception et réalisation de la solution initiale,”
“— prestation 3: conception et réalisation d'évolutions,”
“— prestation 4: études et expertises,”
“— prestation 5: initialisation et reprise des données,”
“— prestation 6: formations.”
“Dans le cadre d'un hébergement assuré par le CNRS”
“— prestation 7: fourniture et maintenance des licences,”
“— prestation 8: support technique et fonctionnel, maintenance corrective et petites évolutions,”
“— prestation 9: réversibilité et transfert de compétences.”
“Dans le cadre d'un hébergement assuré par le titulaire (SAAS)”
“— prestation 10: droit d'usage de la solution,”
“— prestation 11: réversibilité.”
“Montant global estimé, pour la durée maximale de l'accord-cadre (4 ans): 140.000 EUR (montant estimé en fonction des informations dont le CNRS dispose à ce jour).”
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Number of possible renewals: 3
Numéro de référence: 14.14.020
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“358 rue Pierre Gilles de Gennes, 31670 Labège.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Fourniture impérative des formulaires DC1 et DC2, accessibles à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat”
“— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, ainsi que le pouvoir de la personne habilitée à...”
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“— le cas échéant, le pouvoir du signataire l'autorisant à engager le candidat.”
Situation économique et financière:
“— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (formulaire DC2).”
Capacité technique et professionnelle:
“— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années (formulaire DC2).”
“— une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, mettant en évidence une expérience dans le domaine du...”
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“Le candidat peut rajouter à ces éléments requis tout élément qu'il juge pertinent.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Néant.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiements effectués sur le budget du CNRS (subvention de l'État), après service fait, à 30 jours au compte ouvert au nom du titulaire sur présentation de...”
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“Un forfait de 40 EUR sera automatiquement appliqué au titre d'indemnité pour frais de recouvrement, lors de l'application d'intérêts moratoires. ”
“Il est prévu le versement d'avances dans les conditions prévues à l'article 87 du CMP et d'acomptes en cours d'exécution.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Il n'est exigé aucune forme particulière de groupement lors de la présentation des candidatures et des offres. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le...”
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Procédure
Duration of the framework agreement in months: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau des achats et marchés publics
Marc Mourre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 14.14.020
Informations complémentaires
“Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE:”
“— par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/ ,”
“— en le demandant:”
“Par télécopie au numéro suivant: +33 562172901”
“Par mail à l'adresse suivante: marc.mourre@dr14.cnrs.fr”
“Par courrier à l'adresse mentionnée à la rubrique 1.1.”
“Conditions de remise des offres ou des candidatures: les candidats remettent leur dossier dans les conditions du règlement de la consultation. Les...”
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“Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système...”
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“Attention, cette faculté ne peut concerner que des documents génériques, et en aucune façon des documents qui ne peuvent, de par leur nature même, qu'être...”
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“Conformément aux dispositions de l'article 52 du code des marchés publics, l'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier...”
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“L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'appréciation des capacités des candidats s'apprécie sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant,...”
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“Le CNRS pourra demander des précisions complémentaires aux candidats sur la teneur de leur offre sans que cela modifie les éléments essentiels de celle-ci.”
“La présente consultation ne permet pas la négociation.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.10.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2014/S 210-372173 (2014-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels de transactions commerciales et de transactions personnelles
Quantité ou étendue:
“Types de prestations attendus, variant selon le mode d'exploitation de la solution (Hébergé par le CNRS ou SAAS), qui feront l'objet de marchés...”
Valeur totale du marché: 140 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels de transactions commerciales et de transactions personnelles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS – délégation Midi-Pyrénées
Adresse postale: M. le délégué régional, 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marc.mourre@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336047 📞
Fax: +33 562172901 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-28 📅
Date limite de soumission: 2014-12-09 📅
Date de publication: 2014-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 210-372173
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
“Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE: — par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/ , — en le demandant: Par...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le centre national de la recherche scientifique (CNRS) souhaite confier à un prestataire la mise en place d'une solution de gestion de la paie des marins du...”
“Le CNRS recherche donc une solution intégrée de paie des marins soit en mode hébergé et exploité par le fournisseur, soit en hébergement interne client.”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Types de prestations attendus, variant selon le mode d'exploitation de la solution (Hébergé par le CNRS ou SAAS), qui feront l'objet de marchés subséquents:”
“Prestations communes aux deux modes d'exploitation”
Afficher plus (14)
“— prestation 1: lancement du projet,”
“— prestation 2: conception et réalisation de la solution initiale,”
“— prestation 3: conception et réalisation d'évolutions,”
“— prestation 4: études et expertises,”
“— prestation 5: initialisation et reprise des données,”
“— prestation 6: formations.”
“Dans le cadre d'un hébergement assuré par le CNRS”
“— prestation 7: fourniture et maintenance des licences,”
“— prestation 8: support technique et fonctionnel, maintenance corrective et petites évolutions,”
“— prestation 9: réversibilité et transfert de compétences.”
“Dans le cadre d'un hébergement assuré par le titulaire (SAAS)”
“— prestation 10: droit d'usage de la solution,”
“— prestation 11: réversibilité.”
“Montant global estimé, pour la durée maximale de l'accord-cadre (4 ans): 140.000 EUR (montant estimé en fonction des informations dont le CNRS dispose à ce jour).”
Numéro de référence: 14.14.020
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“358 rue Pierre Gilles de Gennes, 31670 Labège.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Fourniture impérative des formulaires DC1 et DC2, accessibles à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat”
“— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, ainsi que le pouvoir de la personne habilitée à...”
Afficher plus (1)
“— le cas échéant, le pouvoir du signataire l'autorisant à engager le candidat.”
“— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (formulaire DC2).”
Capacité technique et professionnelle:
“— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années (formulaire DC2).”
“— une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, mettant en évidence une expérience dans le domaine du...”
Afficher plus (1)
“Le candidat peut rajouter à ces éléments requis tout élément qu'il juge pertinent.”
Dépôts et garanties exigés:
“Néant.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiements effectués sur le budget du CNRS (subvention de l'État), après service fait, à 30 jours au compte ouvert au nom du titulaire sur présentation de...”
“Un forfait de 40 EUR sera automatiquement appliqué au titre d'indemnité pour frais de recouvrement, lors de l'application d'intérêts moratoires. ”
Afficher plus (1)
“Il est prévu le versement d'avances dans les conditions prévues à l'article 87 du CMP et d'acomptes en cours d'exécution.”
“Il n'est exigé aucune forme particulière de groupement lors de la présentation des candidatures et des offres. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le...”
Procédure
Duration of the framework agreement in months: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau des achats et marchés publics
Marc Mourre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 14.14.020
Informations complémentaires
“Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE:”
“— par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/ ,”
Afficher plus (12)
“— en le demandant:”
“Par télécopie au numéro suivant: +33 562172901”
“Par mail à l'adresse suivante: marc.mourre@dr14.cnrs.fr”
“Par courrier à l'adresse mentionnée à la rubrique 1.1.”
“Conditions de remise des offres ou des candidatures: les candidats remettent leur dossier dans les conditions du règlement de la consultation. Les...”
“Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système...”
“Attention, cette faculté ne peut concerner que des documents génériques, et en aucune façon des documents qui ne peuvent, de par leur nature même, qu'être...”
“Conformément aux dispositions de l'article 52 du code des marchés publics, l'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier...”
“L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'appréciation des capacités des candidats s'apprécie sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant,...”
“Le CNRS pourra demander des précisions complémentaires aux candidats sur la teneur de leur offre sans que cela modifie les éléments essentiels de celle-ci.”
“La présente consultation ne permet pas la négociation.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.10.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2014/S 210-372173 (2014-10-28)
Avis d'attribution de marché (2015-05-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — délégation Midi-Pyrénées
Adresse postale: M. le délégué régional, 16 avenue Édouard Belin, BP 24367
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-18 📅
Date de publication: 2015-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 096-174397
Se réfère à l'avis: 2014/S 210-372173
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa notification au titulaire. Il est ensuite reconductible tacitement par période...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (70)
2. Performance économique de l'offre (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-04-24 📅
Nom: Santiano Info
Adresse postale: 6 domaine des Clouettes
Commune postale: Maxent
Code postal: 35380
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 096-174397 (2015-05-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — délégation Midi-Pyrénées
Adresse postale: M. le délégué régional, 16 avenue Édouard Belin, BP 24367
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-18 📅
Date de publication: 2015-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 096-174397
Se réfère à l'avis: 2014/S 210-372173
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa notification au titulaire. Il est ensuite reconductible tacitement par période...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (70)
2. Performance économique de l'offre (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-04-24 📅
Nom: Santiano Info
Adresse postale: 6 domaine des Clouettes
Commune postale: Maxent
Code postal: 35380
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 096-174397 (2015-05-18)
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