Organisation de transports occasionnels d'enfants et d'adultes
Lot 1: Transports d'enfants sur le temps extrascolaire (Savap-Ems); montant mini par an: 15 000 EUR HT; montant maxi par an: 50 000 EUR HT.
Lot 2: Transports scolaires – piscines.
Lot 3 : Transports occasionnels de proximités sur Pau et ses environs (dans la limite de 70 km de Pau A/R) ; Montant mini par an : 35 000,00 euro (H.T.). ; Montant maxi par an : 90 000,00 euro (H.T.).
Lot 4: Transports occasionnels de longue distance (au-delà de 71 km de Pau A/R); Montant mini par an: 15 000 EUR HT; montant maxi par an: 70 000 EUR HT.
Pour le lot 2, les prestations seront réglées aux quantités réellement exécutées sur la base du prix unitaire figurant à l'acte d'engagement.
Code CPV: 60172000-4.
Aucune variante ne sera admise.
Ce marché constitue un accord-cadre au sens de la directive communautaire 2004/1/ce du 31.3.2004 du parlement européen et du Conseil et un marché à bons de commande au sens du droit national (article 77 du code des marchés publics issu du décret no 2006-975 du 1.8.2006 modifié).
Durée / délai d'exécution: période initiale d'un an à compter du 1.1.2015 ou de la date de sa notification au titulaire si celle-ci est postérieure. Reconductible par année dans la limite de 3 reconductions.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-10-14.
L'appel d'offres a été publié le 2014-08-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2014-08-21
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Avis de marché
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| 2015-01-08
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Avis d'attribution de marché
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