Organisation de séjours thématiques des écoles publiques élémentaires l'hayssiennes pour l'année scolaire 2014-2015
Ville de l'Haÿ-les-Roses
Organisation des séjours thématiques au profit des élèves des écoles publiques élémentaires L'Haÿssiennes durant l'année scolaire 2014-2015.
Le marché se compose de 3 lots:
Lot no 1: Séjours thématiques: Poney.
Lot no 2: Séjours thématiques: Montagne.
Lot no 3: Séjours thématiques: Mer.
Le délai de réception des offres était de 2014-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-11-14 | Avis de marché |
| 2015-07-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enseignement primaire
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 214 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enseignement primaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de l'Haÿ-les-Roses
Adresse postale: 41 rue Jean Jaurès
Code postal: 94240
Commune postale: L'Haÿ-les-Roses
Contact
Courrier électronique: mailsamp@ville-lhay94.fr 📧
Téléphone: +33 146153445 📞
Fax: +33 146153309 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-14 📅
Date limite de soumission: 2014-12-09 📅
Date de publication: 2014-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 223-394334
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 séjours thématiques: Poney
Brève description: Marché à bons de commandes sans minimum ni maximum annuel.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 séjours thématiques: Montagne
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 séjours thématiques: Mer
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014-34-PA
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Caisse des écoles
Point de contact: Mme Marion Campeau
Téléphone: +33 146153375 📞
Courrier électronique: marion.campeau@ville-lhay94.fr 📧
Fax: +33 146153323 📠
Nom: Service achats/marchés publics
Point de contact: Mlle Marie-Laure Robert
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-34-PA
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général Leclerc
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2éme semestre 2015 (date prévisionnelle).
Source: OJS 2014/S 223-394334 (2014-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enseignement primaire
Quantité ou étendue:
Le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics, sans montant minimum ni montant maximum. Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de notification.214 000
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enseignement primaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de l'Haÿ-les-Roses
Adresse postale: 41 rue Jean Jaurès
Code postal: 94240
Commune postale: L'Haÿ-les-Roses
Contact
Courrier électronique: mailsamp@ville-lhay94.fr 📧
Téléphone: +33 146153445 📞
Fax: +33 146153309 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-14 📅
Date limite de soumission: 2014-12-09 📅
Date de publication: 2014-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 223-394334
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
En cas de retrait du DCE sur place, les candidats se muniront d'un papier à en-tête de leur société.
Le dossier peut être téléchargé à l'adresse http://www.achatpublic.com en se munissant d'une adresse mail valide et d'un mot de passe (afin d'être averti en cas de modification au DCE).
Le montant estimé figurant dans le présent avis est donné à titre indicatif et n'engage en aucun cas la Ville de L'Haÿ-les-Roses. Ce montant correspond aux estimations de la dépenses sur un an.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.11.2014.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Organisation des séjours thématiques au profit des élèves des écoles publiques élémentaires L'Haÿssiennes durant l'année scolaire 2014-2015.
Le marché se compose de 3 lots:
Lot no 1: Séjours thématiques: Poney.
Lot no 2: Séjours thématiques: Montagne.
Lot no 3: Séjours thématiques: Mer.
Intitulé du lot: Lot 1 séjours thématiques: Poney
Brève description: Marché à bons de commandes sans minimum ni maximum annuel.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 séjours thématiques: Montagne
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 séjours thématiques: Mer
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics, sans montant minimum ni montant maximum. Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de notification.
Afficher plus
Numéro de référence: 2014-34-PA
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Imprimé DC1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants) dans sa dernière version mise à jour.
— documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,
— imprimé DC2 (déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour.
Les candidatures seront entièrement rédigées en langue française. Si les documents fournis ne sont pas rédigés en langue française, le pouvoir adjudicateur exige que ces documents soient accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Afficher plus
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
Pas de retenue de garantie. Avance prévue dans les conditions fixées à l'article 87 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget de la Caisse des écoles. Paiements à 30 jours (article 98 du CMP).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Caisse des écoles
Point de contact: Mme Marion Campeau
Téléphone: +33 146153375 📞
Courrier électronique: marion.campeau@ville-lhay94.fr 📧
Fax: +33 146153323 📠
Nom: Service achats/marchés publics
Point de contact: Mlle Marie-Laure Robert
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-34-PA
Informations complémentaires
En cas de retrait du DCE sur place, les candidats se muniront d'un papier à en-tête de leur société.
Le dossier peut être téléchargé à l'adresse http://www.achatpublic.com en se munissant d'une adresse mail valide et d'un mot de passe (afin d'être averti en cas de modification au DCE).
Le montant estimé figurant dans le présent avis est donné à titre indicatif et n'engage en aucun cas la Ville de L'Haÿ-les-Roses. Ce montant correspond aux estimations de la dépenses sur un an.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.11.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général Leclerc
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2éme semestre 2015 (date prévisionnelle).
Source: OJS 2014/S 223-394334 (2014-11-14)
Avis d'attribution de marché (2015-07-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de L'Haÿ-les-Roses
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-08 📅
Date de publication: 2015-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 132-244115
Se réfère à l'avis: 2014/S 223-394334
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-26 📅
Nom: Association découverte et nature (ADN)
Adresse postale: 10 quai de la Borde
Commune postale: Ris-Orangis
Code postal: 91130
Courrier électronique: ludovic.legoff@adn-decouverte.fr 📧
2️⃣
Nom: Cap Monde
Adresse postale: 11 quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Courrier électronique: infoclasses@capmonde.fr 📧
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2015/S 132-244115 (2015-07-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de L'Haÿ-les-Roses
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-08 📅
Date de publication: 2015-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 132-244115
Se réfère à l'avis: 2014/S 223-394334
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Modalités de consultation: le marché est consultable en mairie auprès du service achats/marchés publics sur demande écrite et dans le respect des secrets protégés par la loi.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 222 B, annonce no 304 du 19.11.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2015.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-26 📅
Nom: Association découverte et nature (ADN)
Adresse postale: 10 quai de la Borde
Commune postale: Ris-Orangis
Code postal: 91130
Courrier électronique: ludovic.legoff@adn-decouverte.fr 📧
2️⃣
Nom: Cap Monde
Adresse postale: 11 quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Courrier électronique: infoclasses@capmonde.fr 📧
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2015/S 132-244115 (2015-07-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕