Organisation de classes environnement pour la caisse des écoles de Suresnes au titre de l'année scolaire 2014-2015

Caisse des écoles

Accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32 de la directive 2004/18/ce et marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-16 Avis de marché
2014-12-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voyages
Quantité ou étendue: 73 900299 400
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voyages 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles
Adresse postale: 2 rue Carnot
Code postal: 92150
Commune postale: Suresnes
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
Courrier électronique: marchepub@ville-suresnes.fr 📧
Téléphone: +33 141181920 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-16 📅
Date limite de soumission: 2014-09-10 📅
Date de publication: 2014-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 137-246051
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-suresnes.fr Commentaires sur la forme du marché : Marché passé en application de l'article 30 du code des marchés publics issu du décret no2006-975 du 1er août 2006. Renseignements administratifs : Mairie de Suresnes, service commande publique, 2 rue Carnot 92151 Suresnes Tél : +33 141181788 Fax : +33 141181708 mel : marchepub@ville-suresnes.fr unité monétaire utilisée, l'euro.le marché prendra effet à compter de sa notification pour la durée nécessaire à son exécution, sans pouvoir excéder la durée maximale de 1 an. La durée de chaque séjour est indiquée au mémoire technique de chaque lot. Les dates de début et de fin des séjours seront indiquées dans la réponse du prestataire. Les dates prévisionnelles du début d'exécution sont variables selon chaque lot et s'étalent de janvier 2015 à juin 2015. Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment décider de ne pas donner suite à laprésente procédure pour des motifs d'intérêt général. En application de l'article 35-2-4 du code des marchés publics, un marché complémentaire pourra être passé. Des négociations pourront avoir lieu avec les candidats par l'intermédiaire d'échange de courriels. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32 de la directive 2004/18/ce et marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Histoire : la résistance— montant minimal en euro(s) HT: 9 100 EUR HT— montant maximal en euro(s) HT: 36 400 EUR HT
Histoire : la résistance
— montant minimal en euro(s) HT: 9 100 EUR HT
— montant maximal en euro(s) HT: 36 400 EUR HT
Numéro du lot: 2
Brève description:
Découverte du milieu marin— montant minimal en euro(s) HT: 9 000 EUR HT— montant maximal en euro(s) HT: 36 000 EUR HT
Découverte du milieu marin
— montant minimal en euro(s) HT: 9 000 EUR HT
— montant maximal en euro(s) HT: 36 000 EUR HT
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le pastoralisme— montant minimal en euro(s) HT: 10 000 EUR HT— montant maximal en euro(s) HT: 40 000 EUR HT
Le pastoralisme
— montant minimal en euro(s) HT: 10 000 EUR HT
— montant maximal en euro(s) HT: 40 000 EUR HT
Numéro du lot: 4
Brève description:
A l'ère romaine— montant minimal en euro(s) HT: 10 800 EUR HT— montant maximal en euro(s) HT: 43 200 EUR HT
A l'ère romaine
— montant minimal en euro(s) HT: 10 800 EUR HT
— montant maximal en euro(s) HT: 43 200 EUR HT
Numéro du lot: 5
Brève description:
A la découverte d'une île : entre terre et…
… mer— montant minimal en euro(s) HT: 9 000 EUR HT— montant maximal en euro(s) HT: 36 000 EUR HT
… mer
Numéro du lot: 6
Brève description:
Let'S discover london— montant minimal en euro(s) HT: 7 450 EUR HT— montant maximal en euro(s) HT: 29 800 EUR HT
Let'S discover london
— montant minimal en euro(s) HT: 7 450 EUR HT
— montant maximal en euro(s) HT: 29 800 EUR HT
Numéro du lot: 7
Brève description:
Neige— montant minimal en euro(s) HT: 10 400 EUR HT— montant maximal en euro(s) HT: 41 600 EUR HT
Neige
— montant minimal en euro(s) HT: 10 400 EUR HT
— montant maximal en euro(s) HT: 41 600 EUR HT
Numéro du lot: 8
Brève description:
Mer— montant minimal en euro(s) HT: 8 150 EUR HT— montant maximal en euro(s) HT: 36 400 EUR HT
Mer
— montant minimal en euro(s) HT: 8 150 EUR HT
Valeur estimée hors TVA: 73 900 💰
299 400 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14AS-1-0447-M

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature Dc1 (anciennement Dc4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement Dc5) disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
— les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43, 44 du code des marchés publics français, qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45, sous réserve des dispositions de l'article 52-i al 1 du code des marchés publics, ou qui ne présentent pas de garanties techniques et financières suffisantes au regard des prestations demandées ne sont pas admises.
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En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.
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— les numéros d'agrément de la direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS)
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché sera financé par le budget de la caisse des écoles de Suresnes.
Les paiements s'effectueront suivant les règles de la comptabilité publique. Le mode de règlement choisi par la caisse des écoles est le virement administratif. La caisse des écoles procèdera au mandatement des sommes dues à compter de la réception de la facture, conformément à l'article 98 du code des marchés publics.
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Le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit et sans aucune formalité des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Les intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'expiration du délai global jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Le taux des intérêts moratoires est le taux de refinancement principal de la Banque centrale européenne en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 8 points.
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Une avance est accordée dans les conditions fixées aux articles 87 à 90 du code des marchés publics sauf renoncement indiqué à l'acte d'engagement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises avec mandataire désigné.
Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Par ailleurs, en application de l'article 51.VI du code des marchés publics, la caisse des écoles de Suresnes interdit aux candidats de présenter pour le présent marché ou un de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des prestations proposées jugée sur la base du mémoire technique % (60)
2. Prix jugé à partir du bordereau des prix unitaires % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26920090300012
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
Nom: Mairie de Suresnes : service commande publique
Code postal: 92151

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14AS-1-0447-M
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-suresnes.fr
Commentaires sur la forme du marché : Marché passé en application de l'article 30 du code des marchés publics issu du décret no2006-975 du 1er août 2006.
Renseignements administratifs :
Mairie de Suresnes, service commande publique, 2 rue Carnot
92151 Suresnes
Tél : +33 141181788 Fax : +33 141181708
unité monétaire utilisée, l'euro.le marché prendra effet à compter de sa notification pour la durée nécessaire à son exécution, sans pouvoir excéder la durée maximale de 1 an.
La durée de chaque séjour est indiquée au mémoire technique de chaque lot. Les dates de début et de fin des séjours seront indiquées dans la réponse du prestataire.
Les dates prévisionnelles du début d'exécution sont variables selon chaque lot et s'étalent de janvier 2015 à juin 2015.
Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment décider de ne pas donner suite à laprésente procédure pour des motifs d'intérêt général.
En application de l'article 35-2-4 du code des marchés publics, un marché complémentaire pourra être passé.
Des négociations pourront avoir lieu avec les candidats par l'intermédiaire d'échange de courriels.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la signature du marché public, vous pouvez introduire un recours administratif, gracieux ou hiérarchique, contre la décision de rejet de votre offre et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables et/ou un recours en référé sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. La conclusion du contrat aura lieu après l'expiration d'un délai d'au moins seize jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet pour les procédures formalisées et de onze jours pour les procédures adaptées. Ces recours peuvent être introduits dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du marché public sur le fondement de l'article R. 421-1 du code de justice administrative.
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Après la signature du marché public, et dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois en l'absence de publication d'avis d'attribution.
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Source: OJS 2014/S 137-246051 (2014-07-16)
Avis d'attribution de marché (2014-12-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-15 📅
Date de publication: 2014-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 244-430241
Se réfère à l'avis: 2014/S 137-246051
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-suresnes.fr La présente décision peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322- 95027 Cergy-Pontoise, Cedex, tél. +33 130173400, fax: +33 130173459 (greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr). Dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication du présent avis. Les pièces du marché peuvent être consultées sous réserve du principe de libre concurrence et du respect du secret industriel en prenant rendez-vous par téléphone au +33 141181788. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº 137 B, annonce nº 342 du 19.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des prestations proposées jugée sur la base du mémoire technique (60)
2. Prix jugé à partir du bordereau des prix unitaires (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-27 📅
Nom: Oeuvre universitaire du Loiret
Adresse postale: 2 rue des Deux Ponts
Commune postale: Orléans
Code postal: 45017

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-02 📅
Nom: Nstl
Adresse postale: 144 rue Léon Geoffroy
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400

3️⃣
Nom: Avlf
Adresse postale: 84 rue du Faubourg des Postes
Commune postale: Lille
Code postal: 59000

4️⃣

5️⃣
Commune postale: Vitry-sur-seine

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
7
5
2
Source: OJS 2014/S 244-430241 (2014-12-15)
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Fournisseurs:
AVLF NSTL Oeuvre universitaire du Loiret
Produits/services:
Services d'appui et services... Services d'agences de voyages, de... Services d'agences de voyages et... Services de voyages