o-767

Mindef/EMA/SCA/Cescof

fabrication de chaussettes techniques :
Mi-Bas de vol ;Mi-Bas écrus et Chaussettes dynamiques climat chaud. Marché à bons de commande à quantité mini/maxi d'une durée de 4 ans

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-09-30 Avis de marché
2016-01-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussettes
Quantité ou étendue:
fabrication de chaussettes techniques. Marché à bons de commande à quantités mini/maxi.lot no 1 : de 18 000 à 45 000 paires de mi-bas de vol ;lot no 2 : de 25 000 à100 000 paires de bas écrus ;lot no 3 : de 125 000 à 400 000 paires de chaussettes dynamiques climat chaud ;lot no 4 : de 125 000 à 400 000 paires de chaussettes dynamiques climat chaud
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussettes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, Quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-30 📅
Date limite de soumission: 2014-12-03 📅
Date de publication: 2014-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 191-336538
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 4 ans - cahier des clauses administratives générales/marchés industriels. Dans le cas de l'application du droit de préférence il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics l'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. Voir adresse en I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr , selon les modalités indiquées dans le " Guide d'utilisation - utilisateur Opérateur Economique " figurant dans l'encart " aide " du site précité de la plate forme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement : tel +33 134574889 ou 01 34 57 61 95. conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19 .5.2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de Certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition. les soumissions sous format papier, les échantillons et le dossier de développement durable correspondant aux soumissions par voie papier ou par voie électronique, seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation aux articles 5,7 et 8. Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation, Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons et du dossier de développement durable. Les échantillons et le dossier de développement durable sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 10). Pour les lots no 3 et no 4, il est précisé que les soumissionnaires ne pourront être attributaire que d'un seul lot. le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que son pli et ses échantillons seront sera déposé(s) aux à l'adresse(s) indiquée(s) dans le règlement de la consultation aux articles 5,7 et 8, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Horaires d'ouverture : du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 ; le vendredi de 9:00 à 11:30. l'attention des candidats est attiré sur le fait que le CESCOF sera fermé le 31 octobre, le vendredi 26.12.2014 et le lundi vendredi 2.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fabrication de chaussettes techniques :
Mi-Bas de vol ;Mi-Bas écrus et Chaussettes dynamiques climat chaud. Marché à bons de commande à quantité mini/maxi d'une durée de 4 ans
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fabrication de mi-bas de vol
Brève description: De 18 000 mini à 45 000 maxi paires de mi-bas de vol
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fabrication de bas écrus
Brève description: De 25 000 mini à100 000 maxi paires de bas écrus
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fabrication de chaussettes dynamiques climat chaud
Brève description: De 125 000 mini à 400 000 maxi paires de chaussettes dynamiques climat chaud
Informations complémentaires sur les lots:
Il est précisé que les soumissionnaires aux lots no 3 et no 4 ne pourront être attributaire que d'un seul des deux lots.
Numéro du lot: 4
Quantité ou étendue:
fabrication de chaussettes techniques. Marché à bons de commande à quantités mini/maxi.
lot no 1 : de 18 000 à 45 000 paires de mi-bas de vol ;
lot no 2 : de 25 000 à100 000 paires de bas écrus ;
lot no 3 : de 125 000 à 400 000 paires de chaussettes dynamiques climat chaud ;
lot no 4 : de 125 000 à 400 000 paires de chaussettes dynamiques climat chaud
Numéro de référence: O-767
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: fixé dans le CCP

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
formulaires Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (dé-claration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique " formulaires ".
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Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI 2 (anciennement Dc7) ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
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Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés
Situation économique et financière:
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence ;
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ou preuve par équivalence ;
- la présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, ou preuve par équivalence. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (description de l'équipement technique et des moyens employés par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'études et de recherche de son entreprise pour les marchés de fournitures).
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si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
Capacité technique et professionnelle:
l'Attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que le présent appel d'offres est passé en application du cahier des clauses administratives générales/marchés industriels. En conséquence, le dossier de candidature doit permettre de faire ressortir sans ambiguïté, au moyen de tout document, description et précisions jugés probants, la capacité technique des candidats et la disposition d'un outil de production.
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A cet effet, une attention particulière sera portée à la description des moyens du candidat et aux références : description de l'équipement technique et des moyens employés par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'études et de recherche de son entreprise.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
l'Avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'etat
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Chef de la section TMS
M. le directeur du Cescof
Nom: Mindef/SCA/Cescof
Adresse postale: quartier Estienne 11 rue de Groussay
11 rue de Groussay
Point de contact: Section analyse des offres
Fax: +33 137516142 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: O-767
Informations complémentaires
marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 4 ans - cahier des clauses administratives générales/marchés industriels.
Dans le cas de l'application du droit de préférence
il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics
l'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. Voir adresse en I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr , selon les modalités indiquées dans le " Guide d'utilisation - utilisateur Opérateur Economique " figurant dans l'encart " aide " du site précité de la plate forme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement : tel +33 134574889 ou 01 34 57 61 95.
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conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19 .5.2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de Certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition.
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les soumissions sous format papier, les échantillons et le dossier de développement durable correspondant aux soumissions par voie papier ou par voie électronique, seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation aux articles 5,7 et 8. Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation, Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
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La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons et du dossier de développement durable. Les échantillons et le dossier de développement durable sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 10). Pour les lots no 3 et no 4, il est précisé que les soumissionnaires ne pourront être attributaire que d'un seul lot.
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le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que son pli et ses échantillons seront sera déposé(s) aux à l'adresse(s) indiquée(s) dans le règlement de la consultation aux articles 5,7 et 8, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Horaires d'ouverture : du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 ;
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le vendredi de 9:00 à 11:30.
l'attention des candidats est attiré sur le fait que le CESCOF sera fermé le 31 octobre, le vendredi 26.12.2014 et le lundi vendredi 2.1.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux) : quartier Estienne - 11 rue de Groussay - 78120 Rambouillet - téléphone : +33 134574881 - télécopie : +33 134576155. Tribunal administratif (recours administratif) : 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles téléphone : +33 139205400 - télécopie : +33 139205487 Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130205487 📠
Source: OJS 2014/S 191-336538 (2014-09-30)
Avis d'attribution de marché (2016-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 866 900 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne, 11 rue de Groussay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-19 📅
Date de publication: 2016-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 015-021915
Se réfère à l'avis: 2014/S 191-336538
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande sur 4 ans en quantité. Lot nº 1: fabrication de mi-bas de vol: quantité mini 18 000; quantité maxi 45 000. Prix unitaire HT 3,30 EUR. Lot nº 2: fabrication de bas écrus: quantité mini 25 000; quantité maxi 100 000. Prix unitaire HT 3,25 EUR. Lot nº 3: fabrication de chaussettes dynamiques climat chaud: quantité mini 125 000; quantité maxi 400 000. Prix unitaire HT 2,65 EUR. Lot nº 4: fabrication de chaussettes dynamiques climat chaud: quantité mini 125 000; quantité maxi 400 000. Prix unitaire HT 3,16 EUR. Références de l'avis initial paru au BOAMP, parution nº: 189 B, annonce nº 296 du 2.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (65)
2. Prix (30)
3. Développement durable (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-28 📅
Nom: groupement solidaire Leo Minor / TRS International
Adresse postale: 285 rue Gilles Roberval
Commune postale: Nîmes Cedex
Code postal: 30915

2️⃣

3️⃣
Nom: groupement solidaire Leo Minor/TRS International

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-22 📅
Nom: société Tismail
Adresse postale: 21/23 rue Maurice Romagnon
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux): quartier Estienne — 11 rue de Groussay — 78120 Rambouillet — téléphone: 01 34 57 48 81 — télécopie: 01 34 57 61 55. Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud — 78000 Versailles téléphone: 01 39 20 54 00 — télécopie: 01 39 20 54 87 Adresse électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Source: OJS 2016/S 015-021915 (2016-01-19)
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Fournisseurs:
groupement solidaire Leo Minor / TRS International groupement solidaire Leo Minor/TRS International société Tismail
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Articles d'habillement Sous-vêtements Chaussettes