Normalisation et encodage d'instruments de recherche bureautiques
Conseil général des Bouches-du-Rhone
Normalisation et encodage en XML - dtd ead des instruments de recherches bureautiques des archives départementales des Bouches-du-Rhône.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-06-03 | Avis de marché |
| 2014-11-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Configurations informatiques
Quantité ou étendue:
“20 833,3383 333,33”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Configurations informatiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.cg13.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-03 📅
Date limite de soumission: 2014-07-25 📅
Date de publication: 2014-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 107-188458
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises, référencé E3dcad01022014-01, peut être consulté et téléchargé sur le site internet du Cg13 à l'adresse suivante...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Normalisation et encodage en XML - dtd ead des instruments de recherches bureautiques des archives départementales des Bouches-du-Rhône.”
Valeur estimée hors TVA: 20 833,33 💰
83 333,33 💰
Description des options:
“L'option au sens du droit européen signifie reconduction au sens du code des marchés publics français.”
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: E3DCAD01022014-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“18 rue Mirès, 13003 Marseille”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats devront compléter et signer le Dc1, à jour de la réglementation. Ils devront également compléter le Dc2 et se conformer aux exigences de...”
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Situation économique et financière:
“Les candidats devront renseigner la déclaration Dc2 en ce qui concerne leur situation financière et notamment leur chiffre d'affaires hors taxe des 3 exercices clos.”
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Capacité technique et professionnelle:
“Les candidats devront fournir les références professionnelles détaillées des prestations comparables à l'objet du marché, exécutées au cours des 3 dernières...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Il n'est pas demandé de cautionnement, ni de retenue de garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les sommes dues seront payées dans le délai légal de 30 jours à compter de la date de réception de la facture. Conformément au décret no 2013-269 du 29 mars...”
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“— le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les...”
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“— le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“L'attributaire peut être un candidat unique ou un groupement solidaire ou conjoint, la forme imposée après attribution étant le groupement solidaire avec...”
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Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhône22130001500247
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Archives et bibliothèque départementales Gaston-Defferre
Adresse postale: 18 rue Mirès
Commune postale: Marseille Cedex 03
Code postal: 13303
Point de contact: Archives départementales
M. Adagas-Caou Lionel
Téléphone: +33 4133183254 📞
Courrier électronique: lionel.adagascaou@cg13.fr 📧
Fax: +33 413318211 📠
Point de contact: Service des affaires générales
M. Roussel Alain
Téléphone: +33 413318324 📞
Courrier électronique: alain.roussel@cg13.fr 📧
Nom: Conseil général des Bouches-du-Rhône - direction juridique - secrétariat - bureau B6039
Adresse postale: Hôtel du Département - 52 avenue de Saint-Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E3DCAD01022014-01
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises, référencé E3dcad01022014-01, peut être consulté et téléchargé sur le site internet du Cg13 à l'adresse suivante...”
Afficher plus
“Les imprimés Dc1 et Dc2 sont téléchargeables sur le site internet http://economie.gouv.fr/daj/formulaires.”
“La remise des offres sous format papier peut se faire par courrier RAR, Chronopost, ou remise sur place contre récépissé.”
“La remise des offres par voie éléctronique doit être faite à l'adresse suivante : https://marches.cg13.fr”
“Les modalités de remise des offres par voie électronique sont précisées dans l'annexe au règlement de la consultation.”
“Concernant les éléments d'appréciation des critères de jugement des offres, il convient de se référer au règlement de la consultation.”
“Pour les candidats étrangers, la traduction des documents en langue française doit être effectuée obligatoirement par un traducteur assermenté.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.6.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Cciral
Organisme responsable des procédures de médiation
Cciral
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral - CS 8001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Bouches-du-Rhône - direction juridique - service juridique et assurances
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311576 📞
Fax: +33 413311473 📠
Source: OJS 2014/S 107-188458 (2014-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Configurations informatiques
Quantité ou étendue:
“20 833,3383 333,33”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Configurations informatiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.cg13.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-03 📅
Date limite de soumission: 2014-07-25 📅
Date de publication: 2014-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 107-188458
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises, référencé E3dcad01022014-01, peut être consulté et téléchargé sur le site internet du Cg13 à l'adresse suivante...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Normalisation et encodage en XML - dtd ead des instruments de recherches bureautiques des archives départementales des Bouches-du-Rhône.”
Valeur estimée hors TVA: 20 833,33 💰
83 333,33 💰
Description des options:
“L'option au sens du droit européen signifie reconduction au sens du code des marchés publics français.”
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: E3DCAD01022014-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“18 rue Mirès, 13003 Marseille”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats devront compléter et signer le Dc1, à jour de la réglementation. Ils devront également compléter le Dc2 et se conformer aux exigences de...”
Situation économique et financière:
“Les candidats devront renseigner la déclaration Dc2 en ce qui concerne leur situation financière et notamment leur chiffre d'affaires hors taxe des 3 exercices clos.”
Capacité technique et professionnelle:
“Les candidats devront fournir les références professionnelles détaillées des prestations comparables à l'objet du marché, exécutées au cours des 3 dernières...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Il n'est pas demandé de cautionnement, ni de retenue de garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les sommes dues seront payées dans le délai légal de 30 jours à compter de la date de réception de la facture. Conformément au décret no 2013-269 du 29 mars...”
“— le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les...”
Afficher plus (1)
“— le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.”
“L'attributaire peut être un candidat unique ou un groupement solidaire ou conjoint, la forme imposée après attribution étant le groupement solidaire avec...”
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhône22130001500247
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Archives et bibliothèque départementales Gaston-Defferre
Adresse postale: 18 rue Mirès
Commune postale: Marseille Cedex 03
Code postal: 13303
Point de contact: Archives départementales
M. Adagas-Caou Lionel
Téléphone: +33 4133183254 📞
Courrier électronique: lionel.adagascaou@cg13.fr 📧
Fax: +33 413318211 📠
Point de contact: Service des affaires générales
M. Roussel Alain
Téléphone: +33 413318324 📞
Courrier électronique: alain.roussel@cg13.fr 📧
Nom: Conseil général des Bouches-du-Rhône - direction juridique - secrétariat - bureau B6039
Adresse postale: Hôtel du Département - 52 avenue de Saint-Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E3DCAD01022014-01
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises, référencé E3dcad01022014-01, peut être consulté et téléchargé sur le site internet du Cg13 à l'adresse suivante...”
“Les imprimés Dc1 et Dc2 sont téléchargeables sur le site internet http://economie.gouv.fr/daj/formulaires.”
Afficher plus (6)
“La remise des offres sous format papier peut se faire par courrier RAR, Chronopost, ou remise sur place contre récépissé.”
“La remise des offres par voie éléctronique doit être faite à l'adresse suivante : https://marches.cg13.fr”
“Les modalités de remise des offres par voie électronique sont précisées dans l'annexe au règlement de la consultation.”
“Concernant les éléments d'appréciation des critères de jugement des offres, il convient de se référer au règlement de la consultation.”
“Pour les candidats étrangers, la traduction des documents en langue française doit être effectuée obligatoirement par un traducteur assermenté.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.6.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Cciral
Organisme responsable des procédures de médiation
Cciral
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral - CS 8001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Bouches-du-Rhône - direction juridique - service juridique et assurances
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311576 📞
Fax: +33 413311473 📠
Source: OJS 2014/S 107-188458 (2014-06-03)
Avis d'attribution de marché (2014-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 333 333,32 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-26 📅
Date de publication: 2014-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 230-406518
Se réfère à l'avis: 2014/S 107-188458
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
“Marché à lot unique. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 108 B, annonce nº 127 du 6.6.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Abd Gaston-Defferre 18/20 rue Mirès, 13003 Marseille.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-10-01 📅
Nom: Fontaine et fils archives services
Adresse postale: 7 rue de Buchey à Harricourt
Commune postale: Colombey-les-Deux-Églises
Code postal: 52330
Courrier électronique: g.fontaine@archives-services.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral – CS 8001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Bouches-du-Rhône – direction juridique – service juridique et assurances
Source: OJS 2014/S 230-406518 (2014-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 333 333,32 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-26 📅
Date de publication: 2014-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 230-406518
Se réfère à l'avis: 2014/S 107-188458
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
“Marché à lot unique. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 108 B, annonce nº 127 du 6.6.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Abd Gaston-Defferre 18/20 rue Mirès, 13003 Marseille.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-10-01 📅
Nom: Fontaine et fils archives services
Adresse postale: 7 rue de Buchey à Harricourt
Commune postale: Colombey-les-Deux-Églises
Code postal: 52330
Courrier électronique: g.fontaine@archives-services.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral – CS 8001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Bouches-du-Rhône – direction juridique – service juridique et assurances
Source: OJS 2014/S 230-406518 (2014-11-26)
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