No14m090ao - pt-hz - location de deux chargeurs sur pneus a bras télescopique sans chauffeur - années 2015/2016 reconductible en 2017 et 2018

Communauté urbaine Toulouse metropole

no14m090ao - pT-HZ - location de deux chargeurs sur pneus a bras telescopique sans chauffeur - années 2015/2016 reconductible en 2017 et 2018. Ce marché est un accord-cadre avec plusieurs opérateurs au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum article 77 du Code des marchés publics français. Les délais de location des chargeurs sont fixés à chaque bon de commande et ils commencent à courir à compter de la date de notification du bon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-13 Avis de marché
2015-01-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de levage et de manutention
Quantité ou étendue:
La présente consultation concerne la location de deux chargeurs sur pneus à bras télescopique sans chauffeur, un chargeur pour le centre de tri et l'autre chargeur pour la déchèterie professionnelle. Le présent marché concerne à la fois la location de l'équipement et sa maintenance. Il s'agit d'un marché à bons de commande compris entre un minimum de 40 000 EUR HT. Et un maximum de 150 000 EUR HT. Pour les 2 lots. Les montants des deux lots pour chaque période de reconduction sont : minimum : 30 000 EUR HT Maximum : 100 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de levage et de manutention 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Fax: +33 562276542 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-13 📅
Date limite de soumission: 2014-11-24 📅
Date de publication: 2014-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 199-351312
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
no14m090ao - pT-HZ - location de deux chargeurs sur pneus a bras telescopique sans chauffeur - années 2015/2016 reconductible en 2017 et 2018. Ce marché est un accord-cadre avec plusieurs opérateurs au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum article 77 du Code des marchés publics français. Les délais de location des chargeurs sont fixés à chaque bon de commande et ils commencent à courir à compter de la date de notification du bon.
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Numéro du lot: 1
Brève description:
Location d'un chargeur sur pneus à bras télescopique sans chauffeur pour le centre de tri.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande avec un minimum de 30 000 EUR HT. et un maximum de 90 000 EUR HT. Les montants pour chaque reconduction du marché sont : minimum : 20 000 EUR HT. Maximum : 60 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Location d'un chargeur sur pneus à bras télescopique sans chauffeur pour la déchèterie professionnelle.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande avec un minimum de 10 000 EUR HT. Et un maximum de 60 000 EUR HT. Les montants pour chaque reconduction du marché sont : minimum : 10 000 EUR HT. Maximum : 40 000 EUR HT.
Description des options:
Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 1.1.2015 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 30.6.2016. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2018 et comprend donc une option au sens du droit européen. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 (quatre) mois avant la fin de la durée de validité du marché.
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Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 14M090AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre de tri de déchets ménagers de Toulouse Métropole, 4 impasse Marie Laurencin, 31200 Toulouse (lot 1) et Station de transfert de Daturas, 6 chemin de Daturas, 31200 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les critères relatifs à la candidature sont :
Garanties et capacités financières.
Capacités techniques et professionnelles.
Les candidats sont invités à utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature version 25/08/2014) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :
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Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ;
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Avance accordée, pas de garantie exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Modalités de règlement des comptes : conformément aux règles de la comptabilité publique.
Ressources propres Toulouse Métropole.
Délai global de paiement : 30 jours.
Prix unitaires, révisés annuellement, exprimés en euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations - critère en % (60)
2. Valeur technique - critère en % (20)
3. Performances environnementales - critère en % (10)
4. Résultat des essais - critère en % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président Toulouse Métropole
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Pour obtenir les renseignements complémentaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite : soit par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : www.marchespublics.toulouse-metropole.fr ou à l'adresse : - pour les renseignements administratifs : à l'attention de Mme Stéphanie Lebarbier, tél : +33 561223970, ou M Georges Seguela, tél :+33 561223969, Fax : +33 561222005, e-mail : su.marche@toulouse-metropole.fr à l'adresse : Communauté urbaine Toulouse Métropole - services urbains - mission qualité cohérence - service marchés publics, 1 place de la Légion d'Honneur, BP 35821, 31505 Toulouse Cedex 5, - pour les renseignements techniques - pour le lot 1 : auprès de M. Frédéric Kruszczynski, tél : +33 561223943 - pour le lot 2 : à l'attention de M. Pierre Juarès, tél : +33 561222556, à l'adresse :
Adresse postale: Communauté urbaine Toulouse Métropole, direction des moyens techniques, service exploitation, 224 chemin du Sang du Serp
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
URL pour informations complémentaires: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: le dossier est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante : http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence 14m090ao) dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Le dossier de consultation des entreprises en version papier est remis à chaque candidat après demande par télécopie 05 61 22 20 05 à l'adresse suivante : Communauté Urbaine Toulouse Métropole, Service Urbains, Mission Qualité et Cohérence, Service Marché Publics
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur, Bâtiment Ovale - porte 511 - 5ème étage
Nom: Les candidats sont autorisés à transmettre leurs plis par voie électronique à l'adresse suivante : www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (manuel entreprise disponible sur site achatpublic.com). La transmission des offres par voie électronique est préconisée, toutefois les offres sur support papier sont acceptées. Elles doivent être remises contre récépissé ou envoyées par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres à l'adresse : Communauté Urbaine Toulouse Métropole, Direction de la Commande Publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - 7ème étage - BP 35821
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14M090AO

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole - direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2014/S 199-351312 (2014-10-13)
Avis d'attribution de marché (2015-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-09 📅
Date de publication: 2015-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 009-010938
Se réfère à l'avis: 2014/S 199-351312
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n°: 198 B, annonce n° 319 du 15.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre de tri de déchets ménagers de Toulouse Métropole, 4 impasse Marie Laurencin, 31200 Toulouse (lot 1) et station de transfert de Daturas, 6 chemin de Daturas, 31200 Toulouse.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations — critère en % (60)
2. Valeur technique — critère en % (20)
3. Performances environnementales — critère en % (10)
4. Résultat des essais — critère en % (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-08 📅
Nom: Loxam rental
Adresse postale: 58 bd Pierre Curie, CS 32112
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31020

2️⃣
Nom: Loxam Rental
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Source: OJS 2015/S 009-010938 (2015-01-09)
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