no14c065ao- jr/nv-reservation et fourniture de titres de transport et prestations diverses Communauté urbaine Toulouse métropole et ville de Toulouse - années 2015 -2018
No14c065ao- jr/nv-reservation et fourniture de titres de transport et prestations diverses Communauté urbaine Toulouse métropole et ville de Toulouse - années 2015 -2018
Les agents territoriaux, les agents mis à disposition des 2 collectivités, ainsi que les agents sous contrats spécifiques, les élus, les invités de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole, les artistes au cachet, les journalistes, les conférenciers peuvent être amenés, pour l'exercice de leurs fonctions, à effectuer des missions tant sur le territoire métropolitain qu'à l'étranger.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-10-23.
L'appel d'offres a été publié le 2014-09-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2014-09-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de voyages et services similaires
Quantité ou étendue:
“cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du code des marchés publics avec les organismes suivants...”
Quantité ou étendue
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du code des marchés publics avec les organismes suivants :- Communauté urbaine Toulouse métropole- ville de ToulouseLe coordonnateur du groupement de commandes est : Communauté urbaine Toulouse Métropole.Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.A titre indicatif, les commandes estimées pour une année, sont les suivantes :Communauté urbaine Toulouse métropole: 150 000 EUR HTville de Toulouse: 850 000 EUR HTce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de voyages et services similaires📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique – 6 rue René Leduc – BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr📧
Téléphone: +33 581917341📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-09-12 📅
Date limite de soumission: 2014-10-23 📅
Date de publication: 2014-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 178-314822
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
“transmission électronique des offres :”
Source: OJS 2014/S 178-314822 (2014-09-12)
Informations complémentaires (2014-10-17) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-10-17 📅
Date limite de soumission: 2014-10-29 📅
Date de publication: 2014-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 203-359450
Se réfère à l'avis: 2014/S 178-314822
Numéro JO-S: 203
Source: OJS 2014/S 203-359450 (2014-10-17)
Avis d'attribution de marché (2014-12-04) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-12-04 📅
Date de publication: 2014-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 237-417770
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
“Marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.”
Source: OJS 2014/S 237-417770 (2014-12-04)