no 14v180ao - acquisition de chaises et tables logotisees destinées aux diverses manifestations organisées ou aidées par la ville de Toulouse année 2014-2015

Ville de Toulouse

marchés pour l'acquisition de chaises et tables logotisées destinées aux diverses manifestations organisées ou aidées par la Ville de Toulouse - année 2014-2015, reconductible en 2016, 2017 et 2018

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-01 Avis de marché
2015-01-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
Quantité ou étendue:
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit de marchés à bon de commande sans minimum,ni maximum et un opérateur économique.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.les prestations sont réparties en 2.Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.nomenclature française : 25.02 - 25.04
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Mairie de Toulouse, Hôtel de Ville, 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-01 📅
Date limite de soumission: 2014-11-14 📅
Date de publication: 2014-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 191-336451
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
ce marché est un accord-cadre au sens de la Directive Communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics adresse de livraison : La livraison des fournitures sera faite à l'adresse suivante : Direction bâtiments et énergies Domaine entretien et ateliers 4 rue Labrousse 31 100 Toulouse Les échantillons devront être déposés le jour de la remise des offres à l'adresse suivante : Domaine entretien et ateliers Cellule logistique 4 rue Labrousse 31 100 Toulouse Les candidats obtiendront tout renseignement utile auprès de M. E. Tortelli responsable de la cellule logistique du DEA ou son représentant au +33 531229291. délais de livraison 3.1 - délais de base pour chaque lot, les candidats indiqueront à l'article 3 de l'acte d'engagement le délai de livraison qu'ils consentent pour la livraison de mobilier logotisé. Ce délai ne devra pas excéder 8 semaines pour le lot 1 chaises et 6 semaines pour lelot 2 tables. Ils indiqueront, également, le délai consécutif à la prise en compte d'un nouveau logo ou à un changement de logo. Ce délai ne pourra excéder 10 semaines pour le lot 1 et 8 semaines pour le lot 2. -conditions de remise des offres ou des candidatures les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Toutefois, le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
marchés pour l'acquisition de chaises et tables logotisées destinées aux diverses manifestations organisées ou aidées par la Ville de Toulouse - année 2014-2015, reconductible en 2016, 2017 et 2018
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de chaises logotisées
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisition de tables logotisées
Brève description: Acquisition de tables logotisées
Quantité ou étendue:
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit de marchés à bon de commande sans minimum,ni maximum et un opérateur économique.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
les prestations sont réparties en 2.
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
nomenclature française : 25.02 - 25.04
Description des options:
les marches sont conclus pour une période initiale allant du 01 décembre 2014 ou de leur notification si elle est postérieure au jusqu'au 30 novembre 2015.
Les marchés seront reconduits tacitement par période de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse exéder le 30 novembre 2018
la reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité du marché
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14V180AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les critères relatifs à la candidature sont :
Garanties et capacités techniques et financières
capacités professionnelles
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les
éléments indiqués ci-dessous :
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers
exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons
sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
- description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des Marchés Publics français
modalités de règlement des comptes : conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues du C.C.A.G-F.C.S.
Délai global de paiement : 30 jours
ressources propres ville de Toulouse
Marché à prix unitaires
les prix sont fermes pour la période initiale soit du 01 décembre 2014 (ou de la date
de notification si elle est postérieure) au 30 novembre 2015.
Les prix sont ajustables par référence aux tarifs ou barème propres au titulaire, pour
chaque période de reconduction éventuelle et ce, à la fin de la période initiale du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation
pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs
groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Qualité du mobilier et pérennité du logo (30)
3. Facilité d'usage : légèreté, facilité d'entretien et de rangement (5)
4. Délai de garantie du mobilier et SAV proposé (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://cu-vdt.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: renseignement(S) administratif(s) :direction bâtiments et énergies domaine entretien et ateliers 4 rue Labrousse. Mme Ghania Amokrane Tel +33 561222802 ghania.amokrane@mairie-toulouse.fr ou Mme Pascale Cantraine Tel +33 562274277 pascale.cantraine@mairie-toulouse.fr
Adresse postale: Direction bâtiments et énergies domaine entretien et ateliers 4 rue Labrousse
Code postal: 31100
Point de contact: Renseignement(s) technique(s) : eric.tortelli@mairie-toulouse.fr
M. Tortelli Eric
Téléphone: +33 531229291 📞
Nom: le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : www.marchespublics.toulousemetropole. Fr (Réf. Du marché :14v180ao ). De même, la version papier du dossier de consultation des entreprises est remise gratuitement à chaque candidat sur demande par fax (+33 561223794) ou par mail (ghania.amokrane@mairie-toulouse.fr ou pascale.cantraine@mairie-toulouse.fr) à l'adresse suivante :
Adresse postale: Direction bâtiments et energies domaine entretien et ateliers 4 rue Labrousse
URL des documents: https://cu-vdt.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_z6zgpsQ5ld 🌏
Nom: Toulouse Métropole direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - 7éme étage BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14V180AO
Informations complémentaires
ce marché est un accord-cadre au sens de la Directive Communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics
adresse de livraison :
La livraison des fournitures sera faite à l'adresse suivante :
Direction bâtiments et énergies
Domaine entretien et ateliers
4 rue Labrousse
31 100 Toulouse
Les échantillons devront être déposés le jour de la remise des offres à l'adresse
suivante :
Cellule logistique
Les candidats obtiendront tout renseignement utile auprès de M. E. Tortelli responsable de la cellule logistique du DEA ou son représentant au +33 531229291.
délais de livraison
3.1 - délais de base
pour chaque lot, les candidats indiqueront à l'article 3 de l'acte d'engagement le
délai de livraison qu'ils consentent pour la livraison de mobilier logotisé. Ce délai ne
devra pas excéder 8 semaines pour le lot 1 chaises et 6 semaines pour lelot 2 tables.
Ils indiqueront, également, le délai consécutif à la prise en compte d'un nouveau
logo ou à un changement de logo. Ce délai ne pourra excéder 10 semaines pour le lot
1 et 8 semaines pour le lot 2.
-conditions de remise des offres ou des candidatures
les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.
Toutefois, le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond iv dce remis gratuitement et disponible à l'adresse électronique suivante : https://consultation.marchespublics.toulouse.fr La liste des documents et renseignements à fournir est énoncés dans le règlement de la consultation, accessible librement et gratuitement sur le site http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr et sous la référence
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine du Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2014/S 191-336451 (2014-10-01)
Avis d'attribution de marché (2015-01-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Mairie de toulouse, Hôtel de Ville, 1 place du Capitole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-16 📅
Date de publication: 2015-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 014-020938
Se réfère à l'avis: 2014/S 191-336451
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Les marchés sont conclus pour un montant sans minimum ni maximun. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 190 B, annonce n° 229 du 3.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Facilité d'usage: légèreté, facilité d'entretien et de rangement (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-15 📅
Nom: Simire SA
Adresse postale: 862 rue des Crais, BP 12043
Commune postale: Mâcon Cedex 9
Code postal: 71020

2️⃣
Nom: Société Doublet
Adresse postale: 67 rue de Lille, BP 27
Commune postale: Avelin
Code postal: 59710
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, DCE remis gratuitement et disponible à l'adresse électronique suivante: https://consultation.marchespublics.toulouse.fr la liste des documents et renseignements à fournir est énoncés dans le règlement de la consultation, accessible librement et gratuitement sur le site http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr et sous la référence
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2015/S 014-020938 (2015-01-16)
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Fournisseurs:
Simire SA Société Doublet
Produits/services:
Meubles (y compris les meubles de... Mobilier Sièges, chaises et articles assimilés, et... Tables, armoires, bureaux et bibliothèques Bureaux et tables