nº 14v104ao - transport d'enfants vers les accueils de loisirs de plus de 6 ans et vers les centres sportifs ou les installations sportives et culturelles.années 2015, 2016 et 2017
Ville de Toulouse
la prestation concerne le ramassage et le transport d'enfants accompagnés d'animateurs au départ de différents points de la Ville de Toulouse, à destination des accueils de loisirs de plus de 6 ans, gérés par la Direction Enfance et Loisirs (lot nº1) et à destination des centres sportifs ou des installations sportives et culturelles, gérés par la Direction des Sports (lot nº2). Elle comprend également le retour.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-01 | Avis de marché |
| 2015-01-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Mairie de Toulouse, Hôtel de Ville, 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-01 📅
Date limite de soumission: 2014-09-11 📅
Date de publication: 2014-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 149-268187
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Transport d'enfants vers les accueils de loisirs de plus de 6 ans
Brève description: Transport d'enfants vers les accueils de loisirs de plus de 6 ans
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Transport d'enfants vers les centres sportifs ou les installations sportives et culturelles
Brève description:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 14V104AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique (40)
3. Performances environnementales au vu de la note environnementale (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://cu-vdt.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Renseignement(s) administratif(s) : Direction enfance et loisirs, contact : Mme Soula-Troy Marie-Hélène, tél. +33 531229051, marie-helene.soula@mairie-toulouse.fr / M. Olivier Espitalier, tél. +33 567738219, olivier.espitalier@mairie-toulouse.fr
Adresse postale: pour le lot nº2 Direction des sports, allée Gabriel Biénès, 31400 Toulouse, contact : M. Paul Martinez, tél. +33 562276665
Point de contact: Renseignement(s) technique(s) : Pour le lot nº1, Direction enfance et loisirs, M. Ez-Zinbi, tél. +33 562276717, omar.ez-zinbi@mairie-toulouse.fr
Téléphone: +33 562276665 📞
Nom: le dossier de consultation des entreprises (version papier) est remis gratuitement à chaque candidat par la Direction de la petite enfance, unité commande publique (après demande par mail : marie-helene.soula@mairietoulouse.fr et olivier.espitalier@mairie-toulouse.fr). Il est disponible à l'adresse électronique suivante : www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur 14v104ao)
Adresse postale: 1 rue de Sébastopol
URL des documents: https://cu-vdt.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_IigzxWa5gx 🌏
Nom: Communauté urbaine de Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - 7éme étage, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14V104AO
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse-métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2014/S 149-268187 (2014-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur ou son représentant au fur et à mesure des besoins.Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.Nomenclature Française : 60.04
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Mairie de Toulouse, Hôtel de Ville, 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-01 📅
Date limite de soumission: 2014-09-11 📅
Date de publication: 2014-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 149-268187
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Ce marché est un accord-cadre au sens de la Directive Communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Conditions de remise des offres ou des candidatures
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.
Toutefois, le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.grandtoulouse.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la prestation concerne le ramassage et le transport d'enfants accompagnés d'animateurs au départ de différents points de la Ville de Toulouse, à destination des accueils de loisirs de plus de 6 ans, gérés par la Direction Enfance et Loisirs (lot nº1) et à destination des centres sportifs ou des installations sportives et culturelles, gérés par la Direction des Sports (lot nº2). Elle comprend également le retour.
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Intitulé du lot: Transport d'enfants vers les accueils de loisirs de plus de 6 ans
Brève description: Transport d'enfants vers les accueils de loisirs de plus de 6 ans
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Transport d'enfants vers les centres sportifs ou les installations sportives et culturelles
Brève description:
Transport d'enfants vers les centres sportifs ou les installations sportives et culturelles
Quantité ou étendue:
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur ou son représentant au fur et à mesure des besoins.
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Nomenclature Française : 60.04
le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2015 au 31.12.2015.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017
la reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de la validité du marché
le montant des commandes pour la période initiale du lot nº1 :
Seuil minimum (HT) 100 000 EUR
seuil maximum (HT) 350 000 EUR
le montant des commandes pour la période initiale du lot nº2 :
Seuil minimum (HT) 20 000 EUR
Seuil maximum (HT) 70 000 EUR
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro de référence: 14V104AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les critères relatifs à la candidature sont :
garanties et capacités techniques et financières,
capacités professionnelles,
(références professionnelles et justificatifs d'aptitude).
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui :
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 - version 2012 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :
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Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années,
notamment précisant des exemples d'aptitude aux transports handicap déjà réalisés par le candidat dans le cadre des transports d'enfants handicapés indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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- indication des titres d'études et/ou les qualifications professionnelles des personnes susceptibles de réaliser des transports avec notamment
les justificatifs de formation de base au secourisme des chauffeurs et les justificatifs des permis de conduire (attestations) ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel (nombre de véhicules) et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
modalités de règlement des comptes : conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues du CCAG-FCS.
Délai global de paiement : 30 jours.
Ressources propres ville de Toulouse.
Marché à prix unitaires révisés annuellement.
en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique (40)
3. Performances environnementales au vu de la note environnementale (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://cu-vdt.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Renseignement(s) administratif(s) : Direction enfance et loisirs, contact : Mme Soula-Troy Marie-Hélène, tél. +33 531229051, marie-helene.soula@mairie-toulouse.fr / M. Olivier Espitalier, tél. +33 567738219, olivier.espitalier@mairie-toulouse.fr
Adresse postale: pour le lot nº2 Direction des sports, allée Gabriel Biénès, 31400 Toulouse, contact : M. Paul Martinez, tél. +33 562276665
Point de contact: Renseignement(s) technique(s) : Pour le lot nº1, Direction enfance et loisirs, M. Ez-Zinbi, tél. +33 562276717, omar.ez-zinbi@mairie-toulouse.fr
Téléphone: +33 562276665 📞
Nom: le dossier de consultation des entreprises (version papier) est remis gratuitement à chaque candidat par la Direction de la petite enfance, unité commande publique (après demande par mail : marie-helene.soula@mairietoulouse.fr et olivier.espitalier@mairie-toulouse.fr). Il est disponible à l'adresse électronique suivante : www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur 14v104ao)
Adresse postale: 1 rue de Sébastopol
URL des documents: https://cu-vdt.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_IigzxWa5gx 🌏
Nom: Communauté urbaine de Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - 7éme étage, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14V104AO
Informations complémentaires
Ce marché est un accord-cadre au sens de la Directive Communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Conditions de remise des offres ou des candidatures
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.
Toutefois, le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.grandtoulouse.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.8.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse-métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2014/S 149-268187 (2014-08-01)
Avis d'attribution de marché (2015-01-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: mairie de Toulouse, Hôtel de Ville, 1 place du Capitole
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-07 📅
Date de publication: 2015-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 006-006923
Se réfère à l'avis: 2014/S 149-268187
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 60 982,44 💰
95 302,39 💰
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-17 📅
Nom: Les courriers de la Garonne
Adresse postale: 133 chemin du Sang de Serp, BP 17509
Commune postale: Toulouse Cedex 2
Code postal: 31075
2️⃣
Nom: Negoti Tourisme SARL
Adresse postale: 2 rue Jean Moulin, BP 3
Commune postale: Plaisance-du-Touch
Code postal: 31830
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse-Métropole, direction de la commande publique
Source: OJS 2015/S 006-006923 (2015-01-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: mairie de Toulouse, Hôtel de Ville, 1 place du Capitole
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-07 📅
Date de publication: 2015-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 006-006923
Se réfère à l'avis: 2014/S 149-268187
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº : 149 B, annonce nº 234 du 6.8.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 60 982,44 💰
95 302,39 💰
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-17 📅
Nom: Les courriers de la Garonne
Adresse postale: 133 chemin du Sang de Serp, BP 17509
Commune postale: Toulouse Cedex 2
Code postal: 31075
2️⃣
Nom: Negoti Tourisme SARL
Adresse postale: 2 rue Jean Moulin, BP 3
Commune postale: Plaisance-du-Touch
Code postal: 31830
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse-Métropole, direction de la commande publique
Source: OJS 2015/S 006-006923 (2015-01-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport routier public (>20 nouveaux marchés)