Avis de marché (2014-02-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Jeux et jouets; attractions foraines
Quantité ou étendue:
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics.Cette consultation sera passée en...”
Quantité ou étendue
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Les structures concernées sont les suivantes :— les accueils de loisirs 3/6 ans et 6/15 ans gérés par la direction enfance-loisirs,— les ludothèques gérées par la direction enfance-loisirs et la direction des bibliothèques,— les structures petite enfance gérées par la direction de la petite enfance,— les écoles et les centres de loisirs associés à l'école gérés par la direction de l'education,— le muséum d'histoire naturelle géré par la direction du muséum d'histoire naturelleLes bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur, ou son représentant, au fur et à mesure des besoins.Les prestations sont réparties en 6 lots.Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.Nomenclature Française : 28.02
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux et jouets; attractions foraines📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Mairie de Toulouse, Hôtel de Ville, 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr📧
Téléphone: +33 581917341📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-02-20 📅
Date limite de soumission: 2014-04-04 📅
Date de publication: 2014-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 039-064151
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
“Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés...”
Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics- modalités d'exécution du marché.
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Source: OJS 2014/S 039-064151 (2014-02-20)
Informations complémentaires (2014-02-26) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-02-26 📅
Date limite de soumission: 2014-04-03 📅
Date de publication: 2014-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 043-070900
Se réfère à l'avis: 2014/S 39-064151
Numéro JO-S: 43
Source: OJS 2014/S 043-070900 (2014-02-26)
Avis d'attribution de marché (2014-07-01) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-07-01 📅
Date de publication: 2014-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 126-224533
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP”
Source: OJS 2014/S 126-224533 (2014-07-01)