No 14v018ao - fourniture de jeux et de jouets pour diverses structures de la Ville de Toulouse. Années 2014, 2015, 2016 et 2017

Ville de Toulouse

No 14v018ao - fourniture de jeux et de jouets pour diverses structures de la Ville de Toulouse. Années 2014, 2015, 2016 et 2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BSSL
• Buroffice Groupe Majuscule
• Nouvelle Librairie Universitaire - NLU SA
• Pichon Papeteries
• WESCO SA

Qui ?

• Ville de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Jeux et jouets; attractions foraines

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-02-20	Avis de marché
2014-02-26	Informations complémentaires
2014-07-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jeux et jouets; attractions foraines
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Les structures concernées sont les suivantes :— les accueils de loisirs 3/6 ans et 6/15 ans gérés par la direction enfance-loisirs,— les ludothèques gérées par la direction enfance-loisirs et la direction des bibliothèques,— les structures petite enfance gérées par la direction de la petite enfance,— les écoles et les centres de loisirs associés à l'école gérés par la direction de l'education,— le muséum d'histoire naturelle géré par la direction du muséum d'histoire naturelleLes bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur, ou son représentant, au fur et à mesure des besoins.Les prestations sont réparties en 6 lots.Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.Nomenclature Française : 28.02

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux et jouets; attractions foraines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Mairie de Toulouse, Hôtel de Ville, 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-20 📅
Date limite de soumission: 2014-04-04 📅
Date de publication: 2014-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 039-064151
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics- modalités d'exécution du marché. La carte d'achat pourra être utilisée comme modalité d'exécution des prestations objet de ce marché. A cet effet, une note d'information relative à la carte d'achat est jointe en annexe à ce règlement de consultation. Conditions de remise des offres ou des candidatures Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Toutefois, le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.2.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

No 14v018ao - fourniture de jeux et de jouets pour diverses structures de la Ville de Toulouse. Années 2014, 2015, 2016 et 2017.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: jeux de mise en scène : - figurines (ex : animaux, personnages divers), - poupées et accessoires, - véhicules (ex : voitures, trains, avions) et accessoires
Brève description:

Jeux de mise en scène : - figurines (ex : animaux, personnages divers), - poupées et accessoires, - véhicules (ex : voitures, trains, avions) et accessoires.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: jeux de rôle : - jeux représentant des scènes de vie (ex : dînette, caisse enregistreuse) - déguisements pour filles et garçon- poupées et accessoires
Brève description:

Jeux de rôle : - jeux représentant des scènes de vie (ex : dînette, caisse enregistreuse) - déguisements pour filles et garçon- poupées et accessoires.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: jeux de construction (ex : briques, construction technique)
Brève description: Jeux de construction (ex : briques, construction technique).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: jeux sportifs et de plein air (ex : jeu de bowling, diabolo)
Brève description: Jeux sportifs et de plein air (ex : jeu de bowling, diabolo).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: jeux créatifs (ex : coffret de perles, musique, décoration)
Brève description: Jeux créatifs (ex : coffret de perles, musique, décoration).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: puzzles : puzzles horizontaux, puzzles verticaux
Brève description: Puzzles : puzzles horizontaux, puzzles verticaux.
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics.

Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.

Les structures concernées sont les suivantes :

— les accueils de loisirs 3/6 ans et 6/15 ans gérés par la direction enfance-loisirs,

— les ludothèques gérées par la direction enfance-loisirs et la direction des bibliothèques,

— les structures petite enfance gérées par la direction de la petite enfance,

— les écoles et les centres de loisirs associés à l'école gérés par la direction de l'education,

— le muséum d'histoire naturelle géré par la direction du muséum d'histoire naturelle

Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur, ou son représentant, au fur et à mesure des besoins.

Les prestations sont réparties en 6 lots.

Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Nomenclature Française : 28.02

Description des options:

il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum (et sans maximum) et un opérateur économique.

Lot 1 : Seuil minimum (HT) 5 000 EUR HT sans maximum.

Lot 2 : Seuil minimum (HT) 5 000 EUR HT sans maximum.

Lot 3 : Seuil minimum (HT) 3 000 EUR HT sans maximum.

Lot 4 : Seuil minimum (HT) 3 000 EUR HT sans maximum.

Lot 5 : Seuil minimum (HT) 3 000 EUR HT sans maximum.

Lot 6 : Seuil minimum (HT) 2 000 EUR HT sans maximum.

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Le marché est conclu de sa notification jusqu'au 31.12.2014.

Sauf décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur,notifié 4 mois au plus tard avant la fin de la validité du marché le marché sera reconduit tacitement pour une période de un an pour une durée maximale de reconduction de 3 an.

Dans le cas où le marché est reconduit, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14V018AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les critères relatifs à la candidature sont :

— garanties et capacités techniques et financières

— capacités professionnelles

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui :

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature - version 2012) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

Aucune avance ne sera accordée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français

Modalités de règlement des comptes : conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues du CCAG-FCS.

Délai global de paiement : 30 jours.

Ressources propres ville de Toulouse.

Marché à prix unitaires ajustables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique au vu du mémoire technique (50)
2. Prix des prestations (40)
3. Performances environnementales au vu de la note environnementale (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://cu-vdt.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Renseignement(s) administratif(s) : mairie de Toulouse direction petite enfance - unité commande publique 1 rue Sébastopol 31000 toulouse Contacts : Mme Marie-Hélène Soula-Troy Tél : +33 531229051 Mail : marie-helene.soula@mairie-toulouse.fr ou M. Olivier Espitalier Tél : +33 567738219 Mail : olivier.espitalier@mairie-toulouse.fr
Adresse postale: mairie de Toulouse Direction Enfance-Loisirs
Point de contact: Renseignement(s) technique(s) : Contact : M. Jean-Luc Maillard Tél : +33 561223036 Mail : jean-luc.maillard@mairie-toulouse.fr
Nom: le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat par la Direction de la Petite Enfance, Unité Commande Publique, 1 rue de Sébastopol 31000 toulouse après demande par mail à marie-helene.soula@mairie-toulouse.fr ou olivier.espitalier@mairie-toulouse.fr Il est disponible à l'adresse électronique suivante : www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public : 14v018ao)
Adresse postale: Mairie de Toulouse direction petite enfance - unité commande publique 1 rue Sébastopol
URL des documents: https://cu-vdt.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_gVpSN0OPfa 🌏
Nom: Communauté urbaine du Grand Toulouse direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - 7ème étage BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
URL pour la participation: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14V018AO
Informations complémentaires

La carte d'achat pourra être utilisée comme modalité d'exécution des prestations objet de ce marché. A cet effet, une note d'information relative à la carte d'achat est jointe en annexe à ce règlement de consultation.

Conditions de remise des offres ou des candidatures

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.

Toutefois, le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté Urbaine Toulouse métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc BP 35821
Code postal: 31505
Source: OJS 2014/S 039-064151 (2014-02-20)

Informations complémentaires (2014-02-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-26 📅
Date limite de soumission: 2014-04-03 📅
Date de publication: 2014-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 043-070900
Se réfère à l'avis: 2014/S 39-064151
Numéro JO-S: 43
Source: OJS 2014/S 043-070900 (2014-02-26)

Avis d'attribution de marché (2014-07-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-01 📅
Date de publication: 2014-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 126-224533
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 39 B, annonce nº 207 du 25.2.2014. Références de publication rectificative Parution nº : 42 B, annonce nº 179 du 28.2.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.7.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-16 📅
Nom: Pichon Papéteries
Adresse postale: ZI Molina, La Chazotte, 97 rue Jean Perrin, BP 315
Commune postale: La Talaudiere Cedex
Code postal: 42353

2️⃣
Nom: Wesco SA
Adresse postale: Route de Cholet, BP 80184
Commune postale: Cerizai Cedex
Code postal: 79141

3️⃣
Nom: Bssl
Adresse postale: ZI Nord 17 rue de Pouvainville
Commune postale: Amiens cedex
Code postal: 80084

4️⃣
Nom: Buroffice Groupe Majuscule
Adresse postale: ZA Triasis, rue Benjamin Franklin
Commune postale: Launaguet
Code postal: 31140

5️⃣
Nom: Nouvelle Librairie Universitaire - NLU SA
Adresse postale: ZA des MAcherins, rue de Rome
Commune postale: Moneteau
Code postal: 89470

6️⃣
Adresse postale: route de Cholet, BP 80184
Commune postale: Cerisay Cedex
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
7

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Source: OJS 2014/S 126-224533 (2014-07-01)

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Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Jeux et jouets; attractions foraines (16)