nº 14m025ao – MT-HZ – enlèvement et vente de cartons non-ménagers issus de la collecte sélective des commerçants, année 2015 – reconductible en 2016, 2017 et 2018
nº 14m025ao – MT-HZ – enlevement et vente de cartons non-ménagers issus de la collecte sélective des commerçants, année 2015 – reconductible en 2016, 2017 et 2018. Ce marché est un accord-cadre avec un opérateur au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum article 77 du code des marchés publics français. Les enlèvements pourront s'effectuer du lundi au vendredi entre 8:30 et 11:00 et entre 13:15 et 15:00 au centre de tri de la Communauté urbaine Toulouse Métropole, 4 impasse Marie Laurencin, 31200, Toulouse. L'enlèvement de cartons devra intervenir le jour indiqué selon la planification établie la semaine précédente transmise par fax ou courriel. La planification des enlèvements sur une semaine sera validée entre les parties la semaine précédente. Les jours définis devront être scrupuleusement respectés sous peine de pénalités.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-06-23.
L'appel d'offres a été publié le 2014-05-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2014-05-12
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Avis de marché
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| 2014-10-10
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Avis d'attribution de marché
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