no 14m024ao - pt/nv- acquisition de quatre balayeuses, d'une arroseuse et d'une hydro-décapeuse - année 2015
Communauté urbaine Toulouse metropole
no 14m024ao - pt/nv- acquisition de quatre balayeuses, d'une arroseuse et d'une hydro-décapeuse - année 2015
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-08-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CMAR SA
- • Matis sarl
- • Machines d'entretien des sols › Machines de nettoyage des sols
- • Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées › Machines décapeuses
- • Véhicules d'entretien routier › Balayeuses › Balayeuses aspiratrices
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-06-27 | Avis de marché |
| 2015-03-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses aspiratrices
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balayeuses aspiratrices 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-27 📅
Date limite de soumission: 2014-08-08 📅
Date de publication: 2014-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 124-220475
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: deux balayeuses aspiratrices compactes de 3 à 4 m3 pour le Balayage Mécanisé Pôle Centre Nord
Brève description:
Intitulé du lot: une arroseuse compacte de 5,5 à 6,5 m3 pour le Balayage Mécanisé pour le Pôle Centre Nord
Brève description:
Intitulé du lot: une balayeuse aspiratrice sur châssis de 4 à 5 m3 avec pompe HP pour le Pôle Nord Ouest
Brève description:
Intitulé du lot: une balayeuse aspiratrice de 1,6 à 2,2 m3 avec pompe HP et 3ème balais pour le Pôle Nord
Brève description:
Intitulé du lot: une hydro décapeuse à eau chaude avec récupération des eaux usagées pour le Balayage Mécanisé Pôle Centre Nord
Brève description:
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 14M024AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix - Soit en % (30)
2. Valeur technique - Soit en % (20)
3. Résultats des essais (capacité de la machine : aspiration, franchissement, nettoyage) - Soit en % (20)
4. Qualités fonctionnelles (maniabilité de la machine et confort pour le chauffeur) - Soit en % (15)
5. Qualités environnementales (consommations, bruit, rejet Co2, etc.) - Soit en % (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de Toulouse Métropole
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: renseignement(s) administratif(s) : Communauté urbaine Toulouse Métropole, services urbains, mission qualité et cohérence, service marchés publics, bâtiment Marengo Ovale, 1 place de la Légion d'Honneur, 31505 Toulouse Cedex 5, auprès de Marlène Bautista, tél. +33 561223786 ou Georges Seguela, tél. +33 561223969, fax: +33 561222005, mail : su.marches@toulouse-metropole.fr // Renseignement(s) technique(s) : Communauté urbaine Toulouse Métropole, services urbains déchets et moyens techniques, domaine ateliers et parc automobile, 1 place de la Légion d'Honneur, BP 35821, 31505 toulouse Cedex 5, Laurent Gouaux, tél. +33 562276547
Adresse postale: voir adresses ci-dessus
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Nom: le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible : - en version électronique immédiatement à l'adresse électronique suivante : www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public : 14m024ao) - en version papier à chaque candidat auprès de la mission qualité et cohérence (après demande par télécopie au +33 561222005) à l'adresse suivante : Communauté urbaine Toulouse Métropole, services urbains - mission qualité et cohérence
Adresse postale: 1 place de la Légion d'honneur - bâtiment Ovale - porte 511- 5ème étage
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - 7ème étage, BP 35821 (ou sous la référence 14m024ao, à l'adresse électronique suivante)
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14M024AO
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole - direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2014/S 124-220475 (2014-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses aspiratrices
Quantité ou étendue:
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.Duree du marche : Pour chaque lot, la durée du marché se confond avec les délais d'exécution (livraison et admission) indiqués à l'article 3 de l'acte d'engagement conformément à l'article 3 du c.c.a.p.delai D'Execution: Les délais d'exécution des prestations sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser les délais plafonds correspondants
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balayeuses aspiratrices 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-27 📅
Date limite de soumission: 2014-08-08 📅
Date de publication: 2014-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 124-220475
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
transmission électronique des offres :
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr. Toutefois, les offres sur support papier sont acceptées.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.6.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
no 14m024ao - pt/nv- acquisition de quatre balayeuses, d'une arroseuse et d'une hydro-décapeuse - année 2015
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: deux balayeuses aspiratrices compactes de 3 à 4 m3 pour le Balayage Mécanisé Pôle Centre Nord
Brève description:
Deux balayeuses aspiratrices compactes de 3 à 4 m3 pour le Balayage Mécanisé Pôle Centre Nord
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: une arroseuse compacte de 5,5 à 6,5 m3 pour le Balayage Mécanisé pour le Pôle Centre Nord
Brève description:
Une arroseuse compacte de 5,5 à 6,5 m3 pour le Balayage Mécanisé pour le Pôle Centre Nord
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: une balayeuse aspiratrice sur châssis de 4 à 5 m3 avec pompe HP pour le Pôle Nord Ouest
Brève description:
Une balayeuse aspiratrice sur châssis de 4 à 5 m3 avec pompe HP pour le Pôle Nord Ouest
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: une balayeuse aspiratrice de 1,6 à 2,2 m3 avec pompe HP et 3ème balais pour le Pôle Nord
Brève description:
Une balayeuse aspiratrice de 1,6 à 2,2 m3 avec pompe HP et 3ème balais pour le Pôle Nord
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: une hydro décapeuse à eau chaude avec récupération des eaux usagées pour le Balayage Mécanisé Pôle Centre Nord
Brève description:
Une hydro décapeuse à eau chaude avec récupération des eaux usagées pour le Balayage Mécanisé Pôle Centre Nord
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Duree du marche : Pour chaque lot, la durée du marché se confond avec les délais d'exécution (livraison et admission) indiqués à l'article 3 de l'acte d'engagement conformément à l'article 3 du c.c.a.p.
delai D'Execution: Les délais d'exécution des prestations sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser les délais plafonds correspondants
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les critères relatifs à la candidature sont :
Garanties et capacités financières
capacités techniques et professionnelles
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 version 26/06/2012 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :
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Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.
les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
ressources propres de la Communauté Urbaine Toulouse Métropole
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Articles 86 à 111 du C.M.P.
Prix global et forfaitaire actualisable
en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix - Soit en % (30)
2. Valeur technique - Soit en % (20)
3. Résultats des essais (capacité de la machine : aspiration, franchissement, nettoyage) - Soit en % (20)
4. Qualités fonctionnelles (maniabilité de la machine et confort pour le chauffeur) - Soit en % (15)
5. Qualités environnementales (consommations, bruit, rejet Co2, etc.) - Soit en % (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de Toulouse Métropole
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: renseignement(s) administratif(s) : Communauté urbaine Toulouse Métropole, services urbains, mission qualité et cohérence, service marchés publics, bâtiment Marengo Ovale, 1 place de la Légion d'Honneur, 31505 Toulouse Cedex 5, auprès de Marlène Bautista, tél. +33 561223786 ou Georges Seguela, tél. +33 561223969, fax: +33 561222005, mail : su.marches@toulouse-metropole.fr // Renseignement(s) technique(s) : Communauté urbaine Toulouse Métropole, services urbains déchets et moyens techniques, domaine ateliers et parc automobile, 1 place de la Légion d'Honneur, BP 35821, 31505 toulouse Cedex 5, Laurent Gouaux, tél. +33 562276547
Adresse postale: voir adresses ci-dessus
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Nom: le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible : - en version électronique immédiatement à l'adresse électronique suivante : www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public : 14m024ao) - en version papier à chaque candidat auprès de la mission qualité et cohérence (après demande par télécopie au +33 561222005) à l'adresse suivante : Communauté urbaine Toulouse Métropole, services urbains - mission qualité et cohérence
Adresse postale: 1 place de la Légion d'honneur - bâtiment Ovale - porte 511- 5ème étage
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - 7ème étage, BP 35821 (ou sous la référence 14m024ao, à l'adresse électronique suivante)
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14M024AO
Informations complémentaires
transmission électronique des offres :
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr. Toutefois, les offres sur support papier sont acceptées.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.6.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole - direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2014/S 124-220475 (2014-06-27)
Avis d'attribution de marché (2015-03-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-04 📅
Date de publication: 2015-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 047-081172
Se réfère à l'avis: 2014/S 124-220475
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix — soit en % (30)
2. Valeur technique — soit en % (20)
3. Résultats des essais (capacité de la machine: aspiration, franchissement, nettoyage) — soit en % (20)
4. Qualités fonctionnelles (maniabilité de la machine et confort pour le chauffeur) — soit en % (15)
5. Qualités environnementales (consommations, bruit, rejet Co2, etc.) — soit en % (15)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-24 📅
Nom: Matis SARL
Adresse postale: 167 ZA de la Barcillonne
Commune postale: Beaumes-de-Venise
Code postal: 84190
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-25 📅
Nom: Cmar sa
Adresse postale: ZA Pont Rame
Commune postale: Durtal
Code postal: 49430
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Source: OJS 2015/S 047-081172 (2015-03-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-04 📅
Date de publication: 2015-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 047-081172
Se réfère à l'avis: 2014/S 124-220475
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Le marché 15M081 est conclu pour un montant de 215 066 EUR HT.
Le marché 15M082 est conclu pour un montant de 138 000 EUR HT.
Les lots 2,3 et 4 ont été classés sans suite.
Références de l'avis initial paru au BOAMP:
Parution nº 125 B, annonce nº 231 du 2.7.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix — soit en % (30)
2. Valeur technique — soit en % (20)
3. Résultats des essais (capacité de la machine: aspiration, franchissement, nettoyage) — soit en % (20)
4. Qualités fonctionnelles (maniabilité de la machine et confort pour le chauffeur) — soit en % (15)
5. Qualités environnementales (consommations, bruit, rejet Co2, etc.) — soit en % (15)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-24 📅
Nom: Matis SARL
Adresse postale: 167 ZA de la Barcillonne
Commune postale: Beaumes-de-Venise
Code postal: 84190
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-25 📅
Nom: Cmar sa
Adresse postale: ZA Pont Rame
Commune postale: Durtal
Code postal: 49430
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Source: OJS 2015/S 047-081172 (2015-03-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)
- Véhicules à moteur (>20)