no 14c055ao - ad/Jm - fournitures de sources lumineuses et d'appareillages pour la maintenance des installations d'éclairage public - années 2015/2016 reconductible 2 fois 1 an

Communauté urbaine Toulouse metropole

Ce marché comprend :
— les tubes à Led,
— les lampes à Led,
— les lampes halogènes,
— les lampes à iodures métalliques pour l'illumination de bâtiments ou de sites,
— les lampes à vapeur de sodium basse pression, utilisées en éclairage public, pour l'éclairage des tunnels, pour le balisage des passages piétons...
— les lampes à vapeur de sodium haute pression ovoïdes ou tubulaires, utilisées en éclairage public,
— les lampes à vapeur de sodium haute pression, les lampes à décharges à iodures métalliques destinées à l'éclairage des installations sportives ou à l'illumination des bâtiments ou des sites,
— les appareillages pour sources lumineuses : tous les dispositifs permettant d'assurer l'allumage et la régulation des sources lumineuses adaptés,
— les tubes fluorescents

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-29 Avis de marché
2015-03-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lampes d'éclairage public
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour une période initiale du 1.1.2015 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 30.6.2016, reconductible 2 fois 1 an.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du Code des Marchés Publics avec les organismes suivants :— Communauté urbaine Toulouse Métropole, coordonnateur du groupement— ville de Toulouse
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lampes d'éclairage public 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique – 6 rue René Leduc – BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-29 📅
Date limite de soumission: 2014-12-11 📅
Date de publication: 2014-11-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 211-373360
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire mais un marché à bons de commande en application de l'art. 77 du code des marchés publics français. Unité monétaire : Euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché comprend :
— les tubes à Led,
— les lampes à Led,
— les lampes halogènes,
— les lampes à iodures métalliques pour l'illumination de bâtiments ou de sites,
— les lampes à vapeur de sodium basse pression, utilisées en éclairage public, pour l'éclairage des tunnels, pour le balisage des passages piétons...
— les lampes à vapeur de sodium haute pression ovoïdes ou tubulaires, utilisées en éclairage public,
— les lampes à vapeur de sodium haute pression, les lampes à décharges à iodures métalliques destinées à l'éclairage des installations sportives ou à l'illumination des bâtiments ou des sites,
— les appareillages pour sources lumineuses : tous les dispositifs permettant d'assurer l'allumage et la régulation des sources lumineuses adaptés,
— les tubes fluorescents
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Achat de lampes éclairage public - puissance inférieure ou égale à 600 W
Brève description: Achat de lampes éclairage public - puissance inférieure ou égale à 600 W.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle : 320 000 EUR HT pour les 2 collectivités.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Achat de lampes éclairage public - puissance supérieure à 600 W
Brève description: Achat de lampes éclairage public - puissance supérieure à 600 W.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle : 30 000 EUR HT pour les 2 collectivités.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Achat d'appareils pour sources lumineuses
Brève description: Achat d'appareils pour sources lumineuses.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle : 160 000 EUR HT pour les 2 collectivités.
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour une période initiale du 1.1.2015 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 30.6.2016, reconductible 2 fois 1 an.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du Code des Marchés Publics avec les organismes suivants :
— Communauté urbaine Toulouse Métropole, coordonnateur du groupement
— ville de Toulouse
Description des options:
Période initiale du marché : du 1.1.2015 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 30.6.2015.
Il peut être reconduit 2 fois 1 an, sans pouvoir excéder le 30.6.2018.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 14C055AO

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les critères relatifs à la candidature sont :
— garanties et capacités techniques et financières
— capacités professionnelles.
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 version 2014 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ;
Situation économique et financière:
Article 45 du Code des marchés publics :
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Article 45 du code des marchés publics :
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Art. 86 à 111 du code des marchés publics français.
Modalités de règlement des comptes : conformément aux règles de la comptabilité publique.
Délai global de paiement : 30 jours.
Ressources propres Toulouse Métropole.
Ressources propres Ville de Toulouse.
Prix unitaires, ajustables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise individuelle ou groupement (forme souhaitée : groupement solidaire).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (65)
2. Valeur technique - variété des catalogues constructeurs et des articles (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville - place du Capitole
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Contact
Point de contact: M. le président de Toulouse Métropole
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Techniques : ville de toulouse - direction des travaux sur infrastructure - services éclairage public, 7 av Collignon 31200 Toulouse, M. Christophe Labro, Tél. +33 562276621 / Administratifs : Toulouse Métropole - services urbains - mission qualité et cohérence, gestion consolidée marchés
Adresse postale: bâtiment Marengo Ovale - 1 place de la Légion d'Honneur
Point de contact: M. Georges Seguela, Tél. +33 561223969 ou Mme Corinne Montero
Téléphone: +33 581917573 📞
Courrier électronique: su.marches@toulouse-metropole.fr 📧
Fax: +33 561222002 📠
Nom: Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible : - en version électronique immédiatement à l'adresse électronique suivante : www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public : 14c055ao) ou - en version papier à chaque candidat auprès de la mission qualité et cohérence (après demande par télécopie au +33 561222005) à l'adresse suivante : Toulouse Metropole - services urbains - direction mission qualité cohérence service des marchés publics
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur - bâtiment Ovale - 5e étage - porte 511
Fax: +33 561222005 📠
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante : www.marchespublics.toulouse-metropole.fr ou sur support papier à l'adresse suivante : Communauté urbaine Toulouse Métropole - direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - 7ème étage - BP 35821
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14C055AO
Informations complémentaires
ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire mais un marché à bons de commande en application de l'art. 77 du code des marchés publics français.
Unité monétaire : Euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole - direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2014/S 211-373360 (2014-10-29)
Avis d'attribution de marché (2015-03-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc, BP 35821

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-19 📅
Date de publication: 2015-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 058-101791
Se réfère à l'avis: 2014/S 211-373360
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Marchés sans minimum ni maximum: - Lot 1: no 15M115 pour Toulouse Métropole et 15V078 pour la Ville de Toulouse - Lot 2: no 15M116 pour Toulouse Métropole et 15V079 pour la Ville de Toulouse - Lot 3: no 15M117 pour Toulouse Métropole et 15V080 pour la Ville de Toulouse Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 211 B, annonce no 173 du 1.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.3.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-13 📅
Nom: Société Coaxel toulousaine
Adresse postale: 18 rue Théron de Montaugé
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2015/S 058-101791 (2015-03-19)
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