no 14c052ao - ald/Dl/Jm - fourniture de produits métallurgiques - année 2015/2016 reconductible 2 fois

Communauté urbaine Toulouse metropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• KDI

Qui ?

• Communauté urbaine Toulouse metropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes › Métaux de base

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-09-26	Avis de marché
2014-10-02	Informations complémentaires
2015-01-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Métaux de base
Quantité ou étendue:

cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du Code des Marchés Publics avec les organismes suivants :- communaute urbaine toulouse metropole, coordonnateur du groupement- ville de Toulouse.Marché à bons de commande avec minimum et maximum conclu du 1er janvier 2015 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 30 juin 2016, reconductible.Les montants pour la période initiale du marché sont :- communauté Urbaine Toulouse Métropole : minimum 20 000 euro(s)ht / maximum 300 000 euro(s)ht- ville de Toulouse : minimum 20 000 euro(s)ht / maximum 300 000 euro(s)htles montants pour chaque période de reconduction sont :- c.U.T.M. : minimum 20 000 euro(s)ht / maximum 200 000 euro(s)ht- ville de Toulouse : minimum 20 000 euro(s)ht / maximum 200 000 euro(s)ht

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Métaux de base 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique – 6 rue René Leduc – BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-26 📅
Date limite de soumission: 2014-11-10 📅
Date de publication: 2014-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 188-331594
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires

ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire mais un marché à bons de commande en application de l'art. 77 du code des marchés publics français. Unité monétaire : Euro Les délais de livraison sont fixés à 5 jours ouvrés maximum, à compter de la date de réception de la commande par le titulaire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

no 14c052ao - ald/Dl/Jm - fourniture de produits métallurgiques - année 2015/2016 reconductible 2 fois

Quantité ou étendue:

cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du Code des Marchés Publics avec les organismes suivants :

- communaute urbaine toulouse metropole, coordonnateur du groupement

- ville de Toulouse.

Marché à bons de commande avec minimum et maximum conclu du 1er janvier 2015 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 30 juin 2016, reconductible.

Les montants pour la période initiale du marché sont :

- communauté Urbaine Toulouse Métropole : minimum 20 000 euro(s)ht / maximum 300 000 euro(s)ht

- ville de Toulouse : minimum 20 000 euro(s)ht / maximum 300 000 euro(s)ht

les montants pour chaque période de reconduction sont :

- c.U.T.M. : minimum 20 000 euro(s)ht / maximum 200 000 euro(s)ht

- ville de Toulouse : minimum 20 000 euro(s)ht / maximum 200 000 euro(s)ht

Description des options:

période initiale du marché : du 1er janvier 2015 ou de sa notification si elle est postérieure jusqu'au 30/06/2015

il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 juin 2018

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 14C052AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: communauté Urbaine Toulouse Métropole et Ville de Toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les critères relatifs à la candidature sont :

- garanties et capacités financières

- capacités techniques et professionnelles.

les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 version 2014 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;

- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ;

Situation économique et financière:

article 45 du Code des marchés publics :

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;

- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.

Capacité technique et professionnelle:

article 45 du Code des marchés publics :

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons

sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

art. 86 à 111 du code des marchés publics français ou paiement par carte d'achat

modalités de règlement des comptes : conformément aux règles de la comptabilité publique

délai global de paiement : 30 jours

ressources propres Communauté Urbaine Toulouse Métropole

Ressources propres Ville de Toulouse

Prix unitaires, fermes pour la période initiale puis ajustables

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: entreprise individuelle ou groupement (forme souhaitée : groupement solidaire)

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (en %) (70)
2. Valeur technique (en %) (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Toulouse
Adresse postale: hôtel de Ville - place du Capitole
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Contact
Point de contact: M. le président de Toulouse Métropole
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: communauté Urbaine Toulouse Métropole - techniques : Domaine Ateliers et Parc Automobile, 7 av Collignon 31200 Toulouse, M. Laurent GOUAUX, Tél. 05.62.27.65.47 / Administratifs : Services Urbains - mission Qualité et Cohérence - gestion consolidée Marchés
Adresse postale: 1 place de la Légion d'honneur - bP 35821
Point de contact: M. Georges SEGUELA
Téléphone: +33 561223969 📞
Courrier électronique: su.marches@toulouse-metropole.fr 📧
Fax: +33 561222005 📠
Nom: le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement : - en version électronique téléchargeable immédiatement à l'adresse électronique suivante : http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur : 14c052ao) ou - en version papier auprès de la Mission Qualité et Cohérence (après demande par télécopie au 05.61.22.20.05 ou par courriel su.marches@toulouse-metropole.fr) à l'adresse suivante : Communauté Urbaine Toulouse Métropole Services Urbains - mission Qualité Cohérence - service Marchés Publics
Adresse postale: 1 place de la Légion d'honneur - bâtiment Ovale - 5ème étage - porte 511
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante :www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur : 14c052ao) ou sur support papier à l'adresse : Communauté Urbaine Toulouse Métropole - direction de la Commande Publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - 7ème étage - bP 35821
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14C052AO
Informations complémentaires

ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire mais un marché à bons de commande en application de l'art. 77 du code des marchés publics français.

Unité monétaire : Euro

Les délais de livraison sont fixés à 5 jours ouvrés maximum, à compter de la date de réception de la commande par le titulaire.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté Urbaine Toulouse Métropole - Direction de la Commande Publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - bP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2014/S 188-331594 (2014-09-26)

Informations complémentaires (2014-10-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-02 📅
Date limite de soumission: 2014-11-12 📅
Date de publication: 2014-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 192-338357
Se réfère à l'avis: 2014/S 188-331594
Numéro JO-S: 192
Source: OJS 2014/S 192-338357 (2014-10-02)

Avis d'attribution de marché (2015-01-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-21 📅
Date de publication: 2015-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 017-026691
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Groupement de commandes avec la Communauté urbaine Toulouse Métropole et la Ville de Toulouse: Marché 15M025 avec un minimum de 20 000 EUR HT et un maximum de 300 000 EUR HT par an. Marché 15V007 avec un minimum de 20 000 EUR HT et un maximum de 300 000 EUR HT par an. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 188 B, annonce nº 199 du 1.10.2014. Références de publication rectificative. Parution nº: 191 B, annonce nº 274 du 4.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-01-19 📅
Nom: Kdi
Adresse postale: 173/179 bd Félix Faure
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville - place du Capitole

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Communauté urbaine Toulouse métropole - direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - BP 35821
Source: OJS 2015/S 017-026691 (2015-01-21)

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