Avis de marché (2014-07-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Appareils électrodomestiques pour la cuisine
Quantité ou étendue:
“cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du Code des Marchés Publics avec les organismes suivants...”
Quantité ou étendue
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du Code des Marchés Publics avec les organismes suivants :- communaute urbaine toulouse metropole (coordonnateur du groupement)- ville de Toulouse.2 marchés à bons de commande avec minimum et maximum conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché, pouvant être reconduits 3 fois 1 an.Les montants sont les suivants :- communauté Urbaine Toulouse Métropole : 5 000 EUR HT minimum par an / 100 000 EUR HT maximum par an- ville de Toulouse : 20 000 EUR HT minimum par an / 250 000 EUR HT maximum par an
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils électrodomestiques pour la cuisine📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique – 6 rue René Leduc – BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr📧
Téléphone: +33 581917341📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-07-11 📅
Date limite de soumission: 2014-08-26 📅
Date de publication: 2014-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 134-240267
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
“ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire mais un marché à bons de commande en application de l'art. 77 du code des marchés...”
ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire mais un marché à bons de commande en application de l'art. 77 du code des marchés publics français.
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Source: OJS 2014/S 134-240267 (2014-07-11)
Avis d'attribution de marché (2014-10-29) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-10-29 📅
Date de publication: 2014-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 210-371828
Se réfère à l'avis: 2014/S 134-240267
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
“Groupement de commandes:”
Source: OJS 2014/S 210-371828 (2014-10-29)