Nº 013 - défibrillateurs cardiaques automatiques implantables et sondes cardiaques

CHU de Reims

Nº 013 - défibrillateurs cardiaques automatiques implantables et sondes cardiaques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-20 Avis de marché
2015-02-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Défibrillateur
Quantité ou étendue:
Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics.Marché divisé en 3 lots, le marché est un marché à bons de commande exprimé en quantité ; pour le lot nº 38 avec minimum et maximum et pour les lots nº 29 et 61 sans minimum ni maximum. Le lot nº 29 est lié à une condition.Le détail des lots figure en accès libre sur le site :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_iQn31Koq0s&v=1&selected=0Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification estimée courant janvier 2015 jusqu'au 31.7.2016.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Défibrillateur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire, 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Téléphone: +33 326787387 📞
Fax: +33 326832581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-20 📅
Date limite de soumission: 2014-12-01 📅
Date de publication: 2014-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 204-361050
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
La présentation des produits et de leurs gammes est obligatoire auprès des référents et des pharmaciens. Lors de la présentation de leurs produits, les candidats doivent proposer aux référents des tests. Une indemnisation des échantillons pourra être envisagée pour les dispositifs médicaux implantables posés inscrits sur la Liste des Produits et Prestations Remboursables (Lppr) et remboursés en sus des Groupes Homogènes de Séjours (Ghs). Le candidat devra faire la demande écrite d'indemnisation du dispositif auprès de Mme PICAUD, Pharmacien. L'Indemnisation ne pourra dépasser 80% de la valeur fixée sur la Lppr. Aucune indemnisation ne sera accordée sans l'autorisation écrite de Mme PICAUD, Pharmacien. Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article III du Cahier des Clauses Techniques Particulières. L'absence de remise de documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres : - par téléchargement sur le site, https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_iQn31Koq0s&v=1&selected=0 - sur demande écrite (par voie postale ou télécopie). Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres : - par voie dématérialisée sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_iQn31Koq0s&v=1&selected=0 - par l'envoi d'un support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé - par support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nº 013 - défibrillateurs cardiaques automatiques implantables et sondes cardiaques.
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Défibrillateurs cardiaque implantable sous-cutané
Brève description:
Défibrillateurs cardiaque implantable sous-cutané.Lot conditionnel et lot sans minimum ni maximum.
Défibrillateurs cardiaque implantable sous-cutané.
Lot conditionnel et lot sans minimum ni maximum.
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Défibrillateur cardiaque implantable triple chambre avec capteur hémodynamique
Brève description:
Défibrillateur cardiaque implantable triple chambre avec capteur…
… hémodynamique.Lot avec minimum et maximum.
… hémodynamique.
Lot avec minimum et maximum.
Numéro du lot: 61
Intitulé du lot: Sondes de stimulation implantables ventriculaires ou auriculaires bipolaire à vis rétractable
Brève description:
Sondes de stimulation implantables ventriculaires ou auriculaires bipolaire à vis…
… rétractable.Lot sans minimum ni maximum.
… rétractable.
Lot sans minimum ni maximum.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics.
Marché divisé en 3 lots, le marché est un marché à bons de commande exprimé en quantité ; pour le lot nº 38 avec minimum et maximum et pour les lots nº 29 et 61 sans minimum ni maximum. Le lot nº 29 est lié à une condition.
Le détail des lots figure en accès libre sur le site :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_iQn31Koq0s&v=1&selected=0
Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification estimée courant janvier 2015 jusqu'au 31.7.2016.
Numéro de référence: 013-2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims, 51092 Reims Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Sont exigés :
1) La lettre de candidature Dc1 du 25/08/14 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts).
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2) La déclaration du candidat Dc2 du 15/09/10 ou forme libre avec :
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.
Situation économique et financière:
Sont souhaités :déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
Sont souhaités :présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_iQn31Koq0s&v=1&selected=0 🌏
Nom: CHU de Reims
Adresse postale: pôle pharmacie et pharmacovigilance
Point de contact: Mme pharmacien responsable du dossier Picaud
Téléphone: +33 326787197 📞
Fax: +33 326832567 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_iQn31Koq0s&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: pôle logistique - cellule des marchés publics - rue Roger Aubry - 1er étage porte Cmp02
Point de contact: Cellule des marchés publics
Mme Corinne Véron
Adresse postale: pôle logistique cellule des marchés publics, rue Roger Aubry – 1er étage porte Cmp02
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_iQn31Koq0s&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_iQn31Koq0s&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2016-07-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 013-2015
Informations complémentaires
La présentation des produits et de leurs gammes est obligatoire auprès des référents et des pharmaciens.
Lors de la présentation de leurs produits, les candidats doivent proposer aux référents des tests.
Une indemnisation des échantillons pourra être envisagée pour les dispositifs médicaux implantables posés inscrits sur la Liste des Produits et Prestations Remboursables (Lppr) et remboursés en sus des Groupes Homogènes de Séjours (Ghs). Le candidat devra faire la demande écrite d'indemnisation du dispositif auprès de Mme PICAUD, Pharmacien. L'Indemnisation ne pourra dépasser 80% de la valeur fixée sur la Lppr.
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Aucune indemnisation ne sera accordée sans l'autorisation écrite de Mme PICAUD, Pharmacien.
Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article III du Cahier des Clauses Techniques Particulières.
L'absence de remise de documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.
Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres :
- par téléchargement sur le site,
- sur demande écrite (par voie postale ou télécopie).
Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres :
- par voie dématérialisée sur le site
- par l'envoi d'un support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en
main propre contre récépissé
- par support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2014/S 204-361050 (2014-10-20)
Avis d'attribution de marché (2015-02-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-19 📅
Date de publication: 2015-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 038-064842
Se réfère à l'avis: 2014/S 204-361050
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 204 B, annonce nº 253 du 23.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.2.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-20 📅
Nom: Boston Scientific
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961

2️⃣
Nom: Sorin Group France
Adresse postale: Parc Noveos — 4 avenue du Réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140

3️⃣
Source: OJS 2015/S 038-064842 (2015-02-19)
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Fournisseurs:
Boston Scientific Sorin Group France
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Assistance fonctionnelle Appareils de suppléance cardiaque Défibrillateur Système de stimulation cardiaque Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques