Nettoyage et entretien des locaux du CEMES CNRS (centre d'élaboration de matériaux et d'études structurales)

CNRS – délégation Midi-Pyrénées

Nettoyage et entretien de l'ensemble des locaux du laboratoire CEMES CNRS composé de: salles de réunions, d'une bibliothèque, une cafétéria, de bureaux, de laboratoires, de salles blanches classe 10 000, de salles spécifiques, d' ateliers, de halls, de circulations (internes et externes), de sanitaires, de monte-charge et ascenseurs, de dégagements, d'une l'infirmerie ainsi que le nettoyage de l'ensemble des parties vitrées du laboratoire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-11-07 Avis de marché
2015-02-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:
Prestation d'entretien et de nettoyage des locaux (prestation incluant les fournitures et produits).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS – délégation Midi-Pyrénées
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: karine.michel@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336049 📞
Fax: +33 562172901 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-07 📅
Date limite de soumission: 2014-12-18 📅
Date de publication: 2014-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 218-385862
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
La remise d'une offre est subordonnée à la visite obligatoire des locaux. En cas de manquement à cette obligation, l'offre sera éliminée. Toutes les pièces sont dûment datées et signées. Le candidat est informé que la production des éléments relatifs à la candidature s'applique à tous les membres du groupement pour les prestations qu'ils exécuteront. Conditions de remises des offres ou des candidatures: les dossiers sont remis dans les conditions définies à l'art. 10 du règlement de la consultation. Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française. Si ces pièces ne sont pas rédigées en langue française, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français. Le CNRS souhaite que les candidatures et les offres soient transmises par voie dématérialisée. Les plis transmis par voie papier sont également acceptés. Les dossiers qui parviendraient après les date et heure limites de remise des plis ne seront ni retenus ni analysés. L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière. Le candidat retenu sera tenu de fournir avant d'être définitivement désigné comme attributaire du marché: une attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale ainsi que les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. La présente consultation ne permet pas la négociation. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur. Les entreprises ayant moins de 3 ans d'existence prouveront par tout moyen qu'elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises. Les soumissionnaires peuvent retirer le dossier de consultation des entreprises (DCE): — par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — en le demandant: 1. par télécopie au numéro suivant: +33 562172901, 2. par courriel à l'adresse: karine.michel@dr14.cnrs.fr 3. par courrier à l'adresse mentionnée à la rubrique 1.1.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nettoyage et entretien de l'ensemble des locaux du laboratoire CEMES CNRS composé de: salles de réunions, d'une bibliothèque, une cafétéria, de bureaux, de laboratoires, de salles blanches classe 10 000, de salles spécifiques, d' ateliers, de halls, de circulations (internes et externes), de sanitaires, de monte-charge et ascenseurs, de dégagements, d'une l'infirmerie ainsi que le nettoyage de l'ensemble des parties vitrées du laboratoire.
Afficher plus
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14.14.025
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature (uniquement pour les groupements d'entreprises comme document d'habilitation du mandataire. Les groupements d'entreprises remplissent un document unique; chaque membre du groupement le signe et produit les renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur). L'imprimé DC1 téléchargeable à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat, peut être utilisé,
Afficher plus
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— les pouvoirs des personnes habilitées à engager la société le cas échéant,
— une déclaration sur l'honneur, en application de l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 et des articles 17 et 18 du décret n° 2005-1742 pour justifier la régularité de sa situation fiscale et sociale (cf. article 9.1.1 du règlement de la consultation).
Afficher plus
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et/ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
Afficher plus
— des certificats de qualifications professionnelles apportées par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation objet du présent marché.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget du CNRS. Le marché est conclu en EUR. Sauf refus du titulaire stipulé dans l'acte d'engagement, une avance de 5 % du montant annuel TTC des prestations forfaitaires, sera réglée sans formalités.
Prestations forfaitaires: des acomptes après service fait, interviendront chaque mois pour 1/12ème du montant annuel stipulé à l'acte d'engagement.
Prestations à prix unitaire: les règlements interviendront après service fait.
Paiement dans un délai maximal de 30 jours par virement au compte ouvert au nom du titulaire sur présentation de factures.
Le dépassement du délai global de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.
Afficher plus
Un forfait de 40 EUR sera automatiquement appliqué au titre d'indemnité pour frais de recouvrement, lors de l'application d'intérêts moratoires.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement attributaire du marché sera contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Karine Michel
M. le délégué régional
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: CNRS – CEMES (renseignements techniques)
Adresse postale: 118 route de Narbonne
Commune postale: Toulouse Cedex 09
Code postal: 31062
Point de contact: M. Pascal Paiva
Pascal Paiva
Téléphone: +33 562257921 📞
Courrier électronique: pascal.paiva@cemes.fr 📧
Fax: +33 562257999 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.cemes.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14.14.025
Informations complémentaires
La remise d'une offre est subordonnée à la visite obligatoire des locaux. En cas de manquement à cette obligation, l'offre sera éliminée.
Toutes les pièces sont dûment datées et signées. Le candidat est informé que la production des éléments relatifs à la candidature s'applique à tous les membres du groupement pour les prestations qu'ils exécuteront.
Conditions de remises des offres ou des candidatures: les dossiers sont remis dans les conditions définies à l'art. 10 du règlement de la consultation.
Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française. Si ces pièces ne sont pas rédigées en langue française, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français.
Afficher plus
Le CNRS souhaite que les candidatures et les offres soient transmises par voie dématérialisée. Les plis transmis par voie papier sont également acceptés. Les dossiers qui parviendraient après les date et heure limites de remise des plis ne seront ni retenus ni analysés. L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière.
Afficher plus
Le candidat retenu sera tenu de fournir avant d'être définitivement désigné comme attributaire du marché: une attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale ainsi que les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. La présente consultation ne permet pas la négociation.
Afficher plus
L'ouverture des plis n'est pas publique. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.
Les entreprises ayant moins de 3 ans d'existence prouveront par tout moyen qu'elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.
Les soumissionnaires peuvent retirer le dossier de consultation des entreprises (DCE):
— par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
— en le demandant:
1. par télécopie au numéro suivant: +33 562172901,
2. par courriel à l'adresse: karine.michel@dr14.cnrs.fr
3. par courrier à l'adresse mentionnée à la rubrique 1.1.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 56235740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: IDEM VI-4.1
Marché renouvelable
Octobre 2018
Source: OJS 2014/S 218-385862 (2014-11-07)
Avis d'attribution de marché (2015-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 430 236 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — délégation Midi-Pyrénées
Adresse postale: 16 avenue Édouard Belin, BP 24367

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-27 📅
Date de publication: 2015-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 044-076604
Se réfère à l'avis: 2014/S 218-385862
Numéro JO-S: 44

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des prestations (35)
2. Performance économique de l'offre (55)
3. Protection de l'environnement (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-02-23 📅
Nom: TFN Propreté Sud-Ouest
Adresse postale: ZI Robert Lavigne, lotissement Héméra
Commune postale: Auterive
Code postal: 31190
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Source: OJS 2015/S 044-076604 (2015-02-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de nettoyage et d'hygiène Services de nettoyage