Nettoyage du mobilier urbain sur le territoire du SMTC Artois-Gohelle

SMTC Artois-Gohelle

Nettoyage du mobilier urbain sur le territoire du SMTC Artois-Gohelle.
Le marché sera conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois un an par lettre recommandée adressée au titulaire du marché deux mois avant la date d'expiration du marché. Il prendra effet à compter de sa date de notification.
Le montant minimum annuel sur la durée du marché pour l'ensemble des prestations est établi à 15 700 EUR HT et le montant maximum annuel à 62 800 EUR HT. Ces montants seront applicables à l'offre de base ou à la variante retenue.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Azurial

Qui ?

• SMTC Artois-Gohelle

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-10	Avis de marché
2014-08-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTC Artois-Gohelle
Adresse postale: 77 rue Jules Verne, BP 168
Code postal: 62253
Commune postale: Hénin-Beaumont Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.smt-artois-gohelle.fr/ 🌏
Courrier électronique: naouida@smtag.fr 📧
Téléphone: +33 321080636 📞
Fax: +33 321080639 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-10 📅
Date limite de soumission: 2014-05-21 📅
Date de publication: 2014-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 074-128106
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage du mobilier urbain sur le territoire du SMTC Artois-Gohelle.

Le marché sera conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois un an par lettre recommandée adressée au titulaire du marché deux mois avant la date d'expiration du marché. Il prendra effet à compter de sa date de notification.

Le montant minimum annuel sur la durée du marché pour l'ensemble des prestations est établi à 15 700 EUR HT et le montant maximum annuel à 62 800 EUR HT. Ces montants seront applicables à l'offre de base ou à la variante retenue.

Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14SM11

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;

- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;

- l'attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L8221-1, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles ;déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations de service effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. L'exécution des prestations sera prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées sur ressources propres au titre du budget fonctionnement.

Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou à défaut un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la réponse technique et moyens prévus pour la réalisation du nettoyage (40)
2. Coût des prestations (30)
3. Modalités de mise en œuvre de la clause d'insertion (20)
4. Délais de réalisation des prestations (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25620416500011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mlle Aouida Nadia
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_GdEf9btVRd 🌏
Adresse postale: 77 rue Jules Verne BP 168
Commune postale: Hénin Beaumont Cedex
Point de contact: M. Foubert Thierry
Courrier électronique: tfoubert@smtag.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14SM11

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 074-128106 (2014-04-10)

Avis d'attribution de marché (2014-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 251 200 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-19 📅
Date de publication: 2014-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 159-286466
Se réfère à l'avis: 2014/S 74-128106
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 74 B, annonce nº 216 du 15.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.8.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion (20)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-08-05 📅
Nom: Azurial
Adresse postale: 10 place du Général de Gaulle
Commune postale: Dainville
Code postal: 62000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: agence.nord@azurial.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://lille.tribunaladministratif.fr 🌏
Source: OJS 2014/S 159-286466 (2014-08-19)

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