Nettoyage des parties communes et abords

Logis Cévenols (OPH Alès)

Le présent marché est passé selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application de l'Ordonnance n° 2005-649 du 6 Juin 2005 et des articles 28 et 29 du Décret n° 2005-1742 du 30 Décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées.
Le présent marché est soumis à l'article 43 du décret n° 2005-1742 du 30 Décembre 2005 pris en application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 Juin 2005 relatif aux marchés à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-27.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-11-27 Avis de marché
Avis de marché (2014-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:
Il n'est pas prévu de montants minimum et maximum annuels.Les annexes 'liste du patrimoine, par lot, énumèrent le patrimoine concerné par les prestations.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Logis Cévenols (OPH Alès)
Adresse postale: 433 quai de Bilina
Code postal: 30100
Commune postale: Alès
Contact
Adresse Internet: http://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: pstrasman@logis-cevenols.fr 📧
Téléphone: +33 466784700 📞
Fax: +33 466784702 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-27 📅
Date limite de soumission: 2015-01-13 📅
Date de publication: 2014-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 231-407557
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Le dossier de la consultation est entièrement et gratuitement téléchargeable sur la plateforme à l'adresse suivante: Http://logis-cevenols.e-marchespublics.com Les candidats peuvent aussi adresser une demande de dossier par fax (au +33 466784702) ou par mail (marchespublics@logis-cevenols.fr) Les offres, sous forme matérialisée, devront parvenir par pli recommandé avec accusé de réception ou être remises contre récépissé à l'adresse suivante: Logis Cévenols - service marchés publics - 433 quai de Bilina - 30 100 Alès. Les offres peuvent aussi être remises sous forme dématérialisée sur la plateforme à l'adresse suivante: Http://logis-cevenols.e-marchespublics.com Pour plus de renseignements, se référer au règlement de la consultation et de la plateforme.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est passé selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application de l'Ordonnance n° 2005-649 du 6 Juin 2005 et des articles 28 et 29 du Décret n° 2005-1742 du 30 Décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées.
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Le présent marché est soumis à l'article 43 du décret n° 2005-1742 du 30 Décembre 2005 pris en application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 Juin 2005 relatif aux marchés à bons de commande.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Secteur d'Alès
Brève description: Secteur d'Alès.
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot n° 1 - secteur d'Alès - du marché est traité à prix unitaires, les prix unitaires du bordereau de prix (BPU) seront appliqués aux prestations réellement exécutées.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Secteur grande couronne
Brève description: Secteur grande couronne.
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot n° 2 - secteur grande couronne - du marché est traité à prix forfaitaire (selon le dqe), il pourra aussi être traité par des prix unitaires des bons de commande conformément au bordereau des prix unitaires (BPU), les prix unitaires du bordereau de prix seront appliqués aux prestations réellement exécutées.
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Secteur de Bagnols-sur-Cèze
Brève description: Secteur de Bagnols-sur-Cèze.
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot n° 3 - secteur de Bagnols-sur-Cèze - du marché est traité à prix unitaires, les prix unitaires du bordereau de prix seront appliqués aux prestations réellement exécutées.
Quantité ou étendue:
Il n'est pas prévu de montants minimum et maximum annuels.
Les annexes 'liste du patrimoine, par lot, énumèrent le patrimoine concerné par les prestations.
Description des options:
Le marché pourra faire l'objet d'options au sens du droit communautaire, d'avenants et / ou de marchés complémentaires.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2014.68.07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Logis Cévenols - 433 quai de Bilina 30100 Alès.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres du pouvoir adjudicateur,emprunt, subventions. Les prestations objet du présent marché seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité commerciale. Les sommes dues en exécution du présent marché seront payées dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement par l'acheteur public.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pauline Strasman
Adresse du profil d'acheteur: http://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Logis Cévenols
Point de contact: Service juridique et marchés
Courrier électronique: marchespublics@logis-cevenols.fr 📧
URL pour la participation: www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014.68.07
Informations complémentaires
Le dossier de la consultation est entièrement et gratuitement téléchargeable sur la plateforme à l'adresse suivante:
Les candidats peuvent aussi adresser une demande de dossier par fax (au +33 466784702) ou par mail (marchespublics@logis-cevenols.fr)
Les offres, sous forme matérialisée, devront parvenir par pli recommandé avec accusé de réception ou être remises contre récépissé à l'adresse suivante: Logis Cévenols - service marchés publics - 433 quai de Bilina - 30 100 Alès.
Les offres peuvent aussi être remises sous forme dématérialisée sur la plateforme à l'adresse suivante:
Pour plus de renseignements, se référer au règlement de la consultation et de la plateforme.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 rue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 231-407557 (2014-11-27)