Nettoyage des parties communes et abords
Le présent marché est passé selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application de l'Ordonnance n° 2005-649 du 6 Juin 2005 et des articles 28 et 29 du Décret n° 2005-1742 du 30 Décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées.
Le présent marché est soumis à l'article 43 du décret n° 2005-1742 du 30 Décembre 2005 pris en application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 Juin 2005 relatif aux marchés à bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-01-13.
L'appel d'offres a été publié le 2014-11-27.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2014-11-27
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Avis de marché
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