Nettoyage des matériels roulants métro et tramway et prestations associées

Tisseo

La présente consultation concerne le nettoyage des rames de métro et de tramway, le nettoyage des véhicules de service métro et tramway, l'affichage d'informations dans les rames ainsi que le ramassage de journaux dans les rames.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-11-13 Avis de marché
2014-11-25 Informations complémentaires
2015-07-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:
Les marchés seront conclus pour une période allant de leur date de notification (date prévisionelle de notification: mars 2015) jusqu'au 4.11.2016. Les marchés seront reconductibles par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.L'exécution des prestations débutera à titre prévisionnel au mois d'avril 2015, afin de tenir compte d'une éventuelle reprise des salariés du précédent marché.il s'agit de marchés à prix mixtes, avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande (accord-cadre au sens du droit communautaire) conclue avec minimum et maximum.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisseo
Adresse postale: 4 impasse Paul Mesplé
Code postal: 31081
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.tisseo.fr 🌏
Téléphone: +33 562112622 📞
Fax: +33 562112620 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-13 📅
Date limite de soumission: 2014-12-05 📅
Date de publication: 2014-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 221-391423
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
La date limite de remise des offres faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat. Il s'agit d'une remise de candidature et non d'une remise d'offre. Aucun dossier ne sera remis par Tisséo à ce stade de la procédure. Les DC 1 et Dc2 sont disponibles auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi ou sur le site du ministère de l'économie: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4 La remise des plis s'effectue comme suit: par transmission sur support papier ou sous format électronique. Les candidats se reporteront à la notice disponible sur le site internet de Tisséo (www.tisseo.fr) pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis. Négociations: les candidats sont informés que seules les trois entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation. Précisions sur les éléments de notation: Le Prix (60 %) sera analysé au regard du montant total du DQE (devis quantitatif estimatif) et de la DPGF (décomposition du prix global et forfaitaire). La valeur technique (35 %) sera analysée au regard du mémoire technique qui présentera l'organisation (13 %), les moyens matériels et humains dédiés(10 %), et les modalités de suivi et contrôles internes(12 %). La valeur environnementale (5 %) sera analysée au regard d'un mémoire environnemental qui présentera les moyens mis en place pour proposer des produits moins nocifs en cours de marché et la procédure de validation proposée (processus, sourcing industriel, ...). Une visite obligatoire sera organisée pendant la phase de remise des offres Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 14
Brève description:
La présente consultation concerne le nettoyage des rames de métro et de tramway, le nettoyage des véhicules de service métro et tramway, l'affichage d'informations dans les rames ainsi que le ramassage de journaux dans les rames.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Nettoyage des matériels roulants Métro
Brève description:
Nettoyage des rames de Métro, des véhicules de service du Métro, affichage d'informations dans les rames et ramassage de journaux dans les rames.
Quantité ou étendue:
Nettoyage des rames de métro, des véhicules de service du métro, affichage d'informations dans les rames et ramassage de journaux dans les rames. A titre indicatif, le nombre de rames concernées est de 116.
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché conclu pour une période allant de sa date de notification (date prévisionnelle de notification: mars 2015) jusqu'au 4.11.2016. Il est reconductible par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Il s'agit d'un marché à prix mixtes: en plus des prestations forfaitaires prévues dans la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF), il est possible de commander des prestations supplémentaires à prix unitaires prévues dans le Bordereau des Prix unitaires (BPU) conformément aux dispositions de l'article 169 du code des marchés publics.
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Pour la période initiale, le montant maximum de la partie à bons de commande est fixé à 180 000 EUR HT. Pour chacune des périodes de reconduction, le montant maximum de la partie à bons de commande est fixé à 100 000 EUR HT.
L'exécution des prestations débutera à titre prévisionnel en avril 2015, afin de tenir compte d'une éventuelle reprise des salariés du précédent marché.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Nettoyage des matériels roulants Tramway
Brève description:
Nettoyage des rames de tramway, remplissage des sablières et du réservoir des graisseurs de boudin, nettoyage des véhicules de service du tramway, et affichage d'informations dans les rames.
Quantité ou étendue:
Nettoyage des rames de tramway, remplissage des sablières et du réservoir des graisseurs de boudin, nettoyage des véhicules de service du tramway, et affichage d'informations dans les rames. A titre indicatif, le nombre de rames concernées est de 28.
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Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché conclu pour une période allant de sa date de notification (date prévisionnelle de notification: mars 2015) jusqu'au 4.11.016. Il est reconductible par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Il s'agit d'un marché à prix mixtes: en plus des prestations forfaitaires prévues dans la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF), il est possible de commander des prestations supplémentaires à prix unitaires prévues dans le Bordereau des Prix unitaires (BPU) conformément aux dispositions de l'article 169 du code des marchés publics.
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Pour la période initiale, le montant maximum de la partie à bons de commande est fixé à 50 000 EUR HT. Pour chacune des périodes de reconduction, le montant maximum de la partie à bons de commande est fixé à 30 000 EUR HT.
Quantité ou étendue:
Les marchés seront conclus pour une période allant de leur date de notification (date prévisionelle de notification: mars 2015) jusqu'au 4.11.2016. Les marchés seront reconductibles par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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L'exécution des prestations débutera à titre prévisionnel au mois d'avril 2015, afin de tenir compte d'une éventuelle reprise des salariés du précédent marché.
il s'agit de marchés à prix mixtes, avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande (accord-cadre au sens du droit communautaire) conclue avec minimum et maximum.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: MN14-MG-NP-197
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre des transports urbains toulousains.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
2) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
3) Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
4) Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre).
5) Les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (article 45 I).
6) Les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française.
Situation économique et financière:
1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. Le candidat doit justifier, pour le lot 1, d'un CA global moyen sur les deux derniers exercices de 1 000 000 EUR minimum. Le candidat doit justifier, pour le lot 2, d'un CA global moyen sur les deux derniers exercices de 330 000 EUR minimum.
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2) Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
3) Bilans ou extrait de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
1) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour les 3 dernières années.
2) Déclaration indiquant l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années.
3) Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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4) Certificats de qualité: QUALIPROPRE ou équivalent.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: le financement de Tisseo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité organisatrice des transports.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
L'attributaire du marché est susceptible de devoir reprendre les salariés du précédent marché sur le fondement d'une obligation conventionnelle.
Par ailleurs, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique en application de l'article 14 du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (35)
3. Valeur environnementale (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Olivier Poitrenaud, directeur général
Nom: Tisseo
Point de contact: Tisseo
Marie Grisot
Téléphone: +33 562112914 📞
Courrier électronique: marie.grisot@tisseo.fr 📧
: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 221-391423 (2014-11-13)
Informations complémentaires (2014-11-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-25 📅
Date de publication: 2014-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 229-405069
Se réfère à l'avis: 2014/S 221-391423
Numéro JO-S: 229
Source: OJS 2014/S 229-405069 (2014-11-25)
Avis d'attribution de marché (2015-07-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisséo

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-16 📅
Date de publication: 2015-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 138-255514
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Les marchés sont conclus pour une période initiale allant de leur date de notification jusqu'au 04 novembre 2016. Ils sont renouvelables et renouvelables 3 fois pour des périodes de 1 an. Il s'agit de marchés à prix mixtes, avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande (article 169 du code des marchés publics — accords-cadres au sens du droit communautaire). Le marché M150035 (lot 1) est conclu: — pour la partie forfaitaire: pour un montant forfaitaire annuel de 417 226,18 EUR (HT); — pour la partie à bons de commande; — pour la période initiale: pour un montant maximum de 180 000 EUR (HT); — pour chaque période de reconduction: pour un montant maximum de 100 000 EUR (HT); L'Exécution des prestations du lot 1 a débuté le 1.6.2015. Le marché M150013 (lot 2) est conclu: — pour la partie forfaitaire: pour un montant forfaitaire annuel de 180 000 EUR (HT); — pour la partie à bons de commande; — pour la période initiale: pour un montant maximum de 50 000 EUR (HT); — pour chaque période de reconduction: pour un montant maximum de 30 000 EUR (HT); L'Exécution des prestations du lot 2 a débuté le 10.4.2015. Les marchés sont consultables dans les conditions de la loi no78-753 du 17.7.1978 modifiée Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 221 B, annonce no 138 du 18.11.2014. Références de publication rectificative Parution no: 228 B, annonce no 165 du 27.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2015.
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Source: OJS 2015/S 138-255514 (2015-07-16)
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Fournisseurs:
ISS Proprete Limpa Nettoyages
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de nettoyage et d'hygiène Services de nettoyage Services de nettoyage de matériel de transport