Nettoyage des locaux et de la vitrerie des sites universitaires pour la période 2014-2017

Université François Rabelais de Tours

Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de nettoyage, y compris la vitrerie, destinées à maintenir en parfait état de propreté et d'hygiène les locaux des différents bâtiments de l'université, sur les sites de Tours, Joué-les-Tours, Fondettes et La Riche (37) et Blois (41), pour la période 2014-2017.
Les prestations sont décomposées en 11 lots, dont 1 lot réservé au sens de l'article 15 du code des marchés publics, chaque lot étant traité par marché séparé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aucune réponse reçue - lot déclaré sans suite sous sa forme réservée et à relancer prochainement
• Ecoprop
• Limpa Nettoyages
• ONET Services
• Prestige Concept Services
• Pro-net

Qui ?

• Université François Rabelais de Tours

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Centre — Val de Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-03-28	Avis de marché
2014-09-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:

La présente consultation prend la forme de marchés avec prestations forfaitaires (fermes et optionnelles), à tranches (lots 5 et 6 uniquement) et à bons de commande sans minimum ni maximum (accord-cadre au sens communautaire).La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques Particulières (Cctp) et ses annexes. Sont également précisées, dans la cadre de la convention collective nationale des entreprises de nettoyage avec son annexe 7, notamment les modalités de garantie d'emploi et de continuité du travail du personnel en cas de changement de prestataire, les charges de personnels des marchés en cours (sachant que le découpage des lots a été revu et la vitrerie rajoutée pour cet appel d'offres et ne s'appliquant pas au lot 4 car réservé).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université François Rabelais de Tours
Adresse postale: 60 rue du Plat d'Etain – BP 12050
Code postal: 37020
Commune postale: Tours Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-tours.fr 🌏
Courrier électronique: frederic.matyjas@univ-tours.fr 📧
Téléphone: +33 247366630 📞
Fax: +33 247366693 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-28 📅
Date limite de soumission: 2014-05-16 📅
Date de publication: 2014-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 065-111223
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

a) Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=168531&orgAcronyme=f2h Pour ce faire, il est recommandé aux entreprises de renseigner un formulaire d'identification mentionnant notamment le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier l'envoi d'éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications). Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : .zip, .pdf, .docx et .xlsx (enregistrés sous MS Office 2010). N.b. : le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offreet inversement. N.b 2 : le dossier de consultation des entreprises peut également être remis gratuitement sur simple demande écrite (courrier postal, télécopie ou e-mail). b) Des visites de sites peuvent être organisées en prenant contact avec les correspondants de lots définis au Cctp. c) Date de début d'exécution des prestations : 1.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.3.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont décomposées en 11 lots, dont 1 lot réservé au sens de l'article 15 du code des marchés publics, chaque lot étant traité par marché séparé.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux des sites tanneurs et bibliothèque universitaire
Brève description: Nettoyage des locaux des sites tanneurs et bibliothèque universitaire.
Quantité ou étendue: Voir cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux du site Fromont
Brève description: Nettoyage des locaux du site Fromont.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux des sites Scellerie et Clouet
Brève description: Nettoyage des locaux des sites Scellerie et Clouet.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux du site plat d'Etain
Brève description: Nettoyage des locaux du site plat d'Etain.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes (article 15 du code des marchés publics).

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux du site Grandmont
Brève description: Nettoyage des locaux du site Grandmont.
Informations complémentaires sur les lots: Une tranche ferme et deux tranches conditionnelles.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux du site Tonnellé
Brève description: Nettoyage des locaux du site Tonnellé.
Informations complémentaires sur les lots: Une tranche ferme et une tranche conditionnelle.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux du site Portalis
Brève description: Nettoyage des locaux du site Portalis.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux des sites Deux Lions et Martyrs (Cermel)
Brève description: Nettoyage des locaux des sites Deux Lions et Martyrs (Cermel).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux tous sites Blois
Brève description: Nettoyage des locaux tous sites Blois.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Nettoyage de la vitrerie tous sites Tours, Joué-les-Tours, Fondettes et La Riche
Brève description:

Nettoyage de la vitrerie tous sites Tours, Joué-les-Tours, Fondettes et La Riche.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Nettoyage de la vitrerie tous sites Blois
Brève description: Nettoyage de la vitrerie tous sites Blois.
Quantité ou étendue:

La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques Particulières (Cctp) et ses annexes. Sont également précisées, dans la cadre de la convention collective nationale des entreprises de nettoyage avec son annexe 7, notamment les modalités de garantie d'emploi et de continuité du travail du personnel en cas de changement de prestataire, les charges de personnels des marchés en cours (sachant que le découpage des lots a été revu et la vitrerie rajoutée pour cet appel d'offres et ne s'appliquant pas au lot 4 car réservé).

Description des options: Voir CCTP pour les tranches conditionnelles définies aux lots 5 et 6.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: Nettoyage_2014_2017
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tours, Joué-les-Tours, Fondettes et La Riche (37) et Blois (41)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation (RC).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement = ressources publiques internes.

Paiement = conformément à l'article 98 du code des marchés publics. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai et d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement conformément aux articles 39 et 40 de la loi du 28 janvier 2013.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Dans le cas d'un groupement d'entreprises, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement conjoint (avec mandataire solidaire) ou solidaire.

L’exécution du service est réservée à une profession particulière:

Conformément à l'article 15 du code des marchés publics, le lot nº 4 concernant le nettoyage des locaux sur le site du Plat d'Etain est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L.5113, L.5213-18 et 19, L.5213.22 du code du travail et L.344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelles dans des conditions normales.

Ainsi, les dispositions de la convention collective nationale des entreprises de nettoyage avec son annexe 7 ne s'appliquent pas, notamment les modalités de garantie d'emploi et de continuité du travail du personnel en cas de changement de prestataire, du fait des travailleurs handicapés concernés.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-05-20 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des prestations (cf. cadres de réponse pour le détail de la sous-pondération et des items) (55)
2. Prix des prestations (cf. cadres de réponse pour le détail des items) (40)
3. Dispositions prévues en matière de protection de l'environnement (cf. cadres de réponse pour le détail des items) (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: université de Tours

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19370800500478
Contact
Point de contact: Service achats et marchés
M. Matyjas Fréderic
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=168531&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Université François Rabelais
Point de contact: Service logistique
M. Jérôme Delanoue
Téléphone: +33 621349167 📞
Courrier électronique: jerome.delanoue@univ-tours.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=168531&orgAcronyme=f2h 🌏
Point de contact: M. Matyjas Frédéric
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=168531&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Nettoyage_2014_2017
Informations complémentaires

Pour ce faire, il est recommandé aux entreprises de renseigner un formulaire d'identification mentionnant notamment le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier l'envoi d'éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications).

Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : .zip, .pdf, .docx et .xlsx (enregistrés sous MS Office 2010).

N.b. : le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offreet inversement.

N.b 2 : le dossier de consultation des entreprises peut également être remis gratuitement sur simple demande écrite (courrier postal, télécopie ou e-mail).

b) Des visites de sites peuvent être organisées en prenant contact avec les correspondants de lots définis au Cctp.

c) Date de début d'exécution des prestations : 1.7.2014.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Marché renouvelable
Prochaine consultation prévue en 2017.
Source: OJS 2014/S 065-111223 (2014-03-28)

Avis d'attribution de marché (2014-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 739 321,05 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-01 📅
Date de publication: 2014-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 171-303799
Se réfère à l'avis: 2014/S 65-111223
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

A) Les prestations sont essentiellement forfaitaires (fermes et optionnelles), mais peuvent également être à tranches (lots 5 et 6 uniquement) et à bons de commande sans minimum ni maximum (accord-cadre au sens communautaire). B) Le lot nº 4, initialement réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes (article 15 du Code des Marchés Publics), n'a reçu aucune réponse et sera relancé prochainement sous une forme non réservée. C) Durée d'exécution : 1 an reconductible 2 fois (3 ans maximum). D) Les marchés sont consultables du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 à l'adresse suivante : Université François Rabelais - direction des services financiers - service achats et marchés - 60 rue du Plat d'Étain - bâtiment A - 3ème étage - bureau A3130. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº 65 B, annonce nº 227 du 2.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.9.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tours, Joué-les-Tours, Fondettes, La Riche (37) et Blois (41).

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des prestations (55)
2. Prix des prestations (40)
3. Dispositions prévues en matière de protection de l'environnement (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-11 📅
Nom: Prestige Concept Services
Adresse postale: 320 rue Emile Dewoitine
Commune postale: Parcay-Meslay
Code postal: 37210
Courrier électronique: contact@pcs-nettoitout.com 📧
Adresse Internet: http://www.pcs-nettoitout.com 🌏

2️⃣
Nom: Limpa Nettoyages
Adresse postale: rue des Balletières
Commune postale: Orléans Cedex 2
Code postal: 45073
Courrier électronique: contact@limpa.fr 📧
Adresse Internet: http://www.limpa.fr 🌏

3️⃣

4️⃣
Nom: Aucune réponse reçue - lot déclaré sans suite sous sa forme réservée et à relancer prochainement

5️⃣
Nom: Onet Services
Adresse postale: 4/6 rue Georges Cuvier
Commune postale: Saint-Avertin
Code postal: 37550
Courrier électronique: onet-tours@onet-services.com 📧
Adresse Internet: http://fr.groupeonet.com 🌏

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Nom: Pro-net
Adresse postale: 16 allée des Genêts
Commune postale: Nancay
Code postal: 18330
Courrier électronique: pro-net.services@wanadoo.fr 📧

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Ecoprop
Adresse postale: 2 rue Jean Bonnardel
Commune postale: Villenave d'Ornon
Code postal: 33140
Adresse Internet: http://www.ecoprop.fr 🌏

1️⃣1️⃣
Commune postale: Villenave-d'Ornon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
5
2
Source: OJS 2014/S 171-303799 (2014-09-01)

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