Nettoyage des locaux du département de la Haute-Savoie

Département de la Haute-Savoie

Les prestations comprennent, entre autres:
* le nettoyage courant des locaux,
* le nettoyage concernant les travaux supplémentaires,la vitrerie, les bâtiments du conservatoire d'art et d'histoire et des archives départementales pour la journée du patrimoine, ainsi que les locaux saisonniers,
* le nettoyage pour satisfaire les besoins courants des sites déjà connus et non encore connus.
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP), ainsi que ses annexes propres à chacun des lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-11-28 Avis de marché
2014-12-05 Informations complémentaires
2015-02-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:
Les sites sont indiqués dans les bordereaux de prix unitaires de chacun des lots.Le marché est conclu pour une durée d'une année à compter de la date la plus tardive entre la notification du marché et le 1.4.2015.Il est ensuite reconductible expressément au maximum 3 fois, 5 mois au moins avant la date anniversaire du marché (01/04), par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Adresse postale: Direction de la commande publique, CS 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.cg74.fr 🌏
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-28 📅
Date limite de soumission: 2015-01-08 📅
Date de publication: 2014-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 233-410791
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg74.fr Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro.une visite des différents sites est fortement conseillée (quoique non obligatoire) avant toute remise d'offre. Les candidats intéressés doivent faire une demande écrite par télécopie à la direction de la construction et des services généraux au numéro suivant: +33 450698644. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations comprennent, entre autres:
* le nettoyage courant des locaux,
* le nettoyage concernant les travaux supplémentaires,la vitrerie, les bâtiments du conservatoire d'art et d'histoire et des archives départementales pour la journée du patrimoine, ainsi que les locaux saisonniers,
* le nettoyage pour satisfaire les besoins courants des sites déjà connus et non encore connus.
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP), ainsi que ses annexes propres à chacun des lots.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Bâtiments a, c, d et E à Annecy, bâtiment sécurité à Annecy et conservatoire d'art et d'histoire à Annecy.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
400 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Autres bâtiments situés sur la commune d'Annecy.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 💰
450 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Bâtiments de la région Annecienne.
Numéro du lot: 4
Brève description: Bâtiments de la Vallée de l'Arve.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
250 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Bâtiments du Chablais et du Genevois français.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
300 000 💰
Quantité ou étendue:
Les sites sont indiqués dans les bordereaux de prix unitaires de chacun des lots.
Le marché est conclu pour une durée d'une année à compter de la date la plus tardive entre la notification du marché et le 1.4.2015.
Il est ensuite reconductible expressément au maximum 3 fois, 5 mois au moins avant la date anniversaire du marché (01/04), par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans.
Description des options: Marché reconductible annuellement.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14S0522
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Haute-Savoie, 74000.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants (Dc1).
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (Dc2).
Une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application de l'article 43 du Code des marchés publics (Dc1).
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices (Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance prévue à l'article 89 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sur fonds propres de la collectivité dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.
Les prestations font l'objet de paiements partiels définitifs après constatation du service fait dans les conditions prévues par l'article 92 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics.
Le cas échéant, l'intégralité des offres sera refusée.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-II du code des marchés publics.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (55)
2. Valeur technique de l'offre % (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22740001700074
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg74.fr 🌏
Nom: Département de le Haute-Savoie: Mme Catherine Adami
Adresse postale: 23 rue de la Paix, CS 32444
Commune postale: Annecy Cedex
Téléphone: +33 450332139 📞
Nom: Services de la commande publique: secrétariat
Adresse postale: 23 rue de la Paix, 1er étage - bureau 111, CS 32444
Nom: Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix (1er étage - bureau 111), CS 32444

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0522
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg74.fr
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro.une visite des différents sites est fortement conseillée (quoique non obligatoire) avant toute remise d'offre. Les candidats intéressés doivent faire une demande écrite par télécopie à la direction de la construction et des services généraux au numéro suivant: +33 450698644.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 107 rue Servient Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: direction de la commande publique
Adresse postale: 1 rue du 30° RI, CS 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Marché renouvelable
2019
Source: OJS 2014/S 233-410791 (2014-11-28)
Informations complémentaires (2014-12-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-05 📅
Date limite de soumission: 2015-01-14 📅
Date de publication: 2014-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 238-418997
Se réfère à l'avis: 2014/S 233-410791
Numéro JO-S: 238
Source: OJS 2014/S 238-418997 (2014-12-05)
Avis d'attribution de marché (2015-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 218 421 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Services de la commande publique, CS 32444

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-24 📅
Date de publication: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 042-072829
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.cg74.fr Le marché est consultable sur place au département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact. Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Grenoble - 2 place de Verdun BP 1135 - 38022 Grenoble Cedex Tel: +33 476429000 - Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr - Fax: +33 476422269 Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant) Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics 107 rue Servient - 69418 Lyon Cedex 03 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Département de la Haute-Savoie - direction de la commande publique 23 rue de la Paix - BP 2444 - 74041 Annecy Cedex Courriel: dcpfour-serv@cg74.fr - Tél: +33 450332132 - Fax: +33 450332145 Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 232 B, annonce no 214 du 3.12.2014. Références de publication rectificative Parution no: 236 B, annonce no 255 du 9.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-10 📅
Nom: Msei
Adresse postale: 7 rue de la Chantourne
Commune postale: Domene
Code postal: 38420

2️⃣
Nom: Alpes Savoie nettoyage
Adresse postale: 81 rue François de Guise
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73001

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
6
3
4
Source: OJS 2015/S 042-072829 (2015-02-24)
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Fournisseurs:
Alpes Savoie nettoyage MSEI
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de nettoyage et d'hygiène Services de nettoyage Services de nettoyage de logements, de... Services de nettoyage de bâtiments