Nettoyage des locaux, des vitres extérieures et des chenaux de la commune d'Ambilly

Commune d'Ambilly

Le marché a pour objet les prestations de nettoyage des locaux, des vitres extérieures et des chenaux de la Commune d'Ambilly.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-04 Avis de marché
2014-12-09 Informations complémentaires
2015-03-19 Informations complémentaires
2015-03-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:
Marchés séparésmarché public à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.4.2014 au 31.3.2015.Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.3.2018.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Ambilly
Adresse postale: Mairie, BP 722
Code postal: 74111
Commune postale: Ambilly Cedex
Contact
Courrier électronique: service.urbanisme@ambilly.fr 📧
Téléphone: +33 450380526 📞
Fax: +33 450952719 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-04 📅
Date limite de soumission: 2015-01-19 📅
Date de publication: 2014-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 237-417318
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr Marché à bons de commande Critères d'attributions: pour le lot n° 2: qualité: 60 %. Pour le lot n° 2: prix des prestations: 40 %. Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.mp74.fr. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.mp74.fr. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée. Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cas d'une seule enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: xls, doc, pdf, dxf, dwf, jpg, bmp, Ppt Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Renseignement(s) technique(s): Mairie d'Ambilly Services techniques BP 722 74111 Ambilly Cedex M. Jean-Marc Gachet Tél. +33 684264001 une visite des locaux communaux faisant l'objet du marché est obligatoire sous peine d'éviction du marché. À l'issue de cette visite, un certificat de visite sera remis au candidat. Dans le cadre du bon déroulement de la visite, 2 dates de participation sont prévues, à savoir: le 17 décembre 2014 et le 7.1.2015 à 14:00. M. Jean Marc Gachet, responsable des services techniques de la commune d'ambilly, assurera cette visite. Les candidats devront lui confirmer leur présence par courriel à l'adresse suivante: services.techniques@ambilly.fr En cas d'indisponibilité exceptionnelle d'un ou des candidats une autre date pourra être proposée sous réserve de pouvoir respecter l'échéancier propre à la présente procédure. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet les prestations de nettoyage des locaux, des vitres extérieures et des chenaux de la Commune d'Ambilly.
Numéro du lot: 1
Brève description: Nettoyage des locaux.
Valeur estimée hors TVA: 75 000 💰
150 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Nettoyage des vitres extérieures et des chenaux.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
50 000 💰
Quantité ou étendue:
Marchés séparés
marché public à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.4.2014 au 31.3.2015.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.3.2018.
Description des options: Marché reconductible annuellement.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AO 2014-11

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 11 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires et forfaitaires.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot n° 1: qualité % (60)
2. Pour le lot n° 1: prix des prestations % (30)
3. Pour le lot n° 1: délai d'intervention en cas d'urgence % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740008400018
Contact
Point de contact: Mathelier Guillaume
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Nom: Mairie d'Ambilly: renseignement(s) administratif(s) :service marchés publics
Adresse postale: Sophie Baert, BP 722
Nom: Mairie d'Ambilly
Adresse postale: Service marchés publics, BP 722
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 2014-11
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr
Marché à bons de commande
Critères d'attributions: pour le lot n° 2: qualité: 60 %.
Pour le lot n° 2: prix des prestations: 40 %.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.mp74.fr.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.mp74.fr. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur.
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Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée.
Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cas d'une seule enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
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Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
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Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: xls, doc, pdf, dxf, dwf, jpg, bmp, Ppt
Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat.
Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne.
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Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
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Renseignement(s) technique(s):
Mairie d'Ambilly
Services techniques
BP 722
74111 Ambilly Cedex
M. Jean-Marc Gachet
Tél. +33 684264001
une visite des locaux communaux faisant l'objet du marché est obligatoire sous peine d'éviction du marché. À l'issue de cette visite, un certificat de visite sera remis au candidat. Dans le cadre du bon déroulement de la visite, 2 dates de participation sont prévues, à savoir: le 17 décembre 2014 et le 7.1.2015 à 14:00. M. Jean Marc Gachet, responsable des services techniques de la commune d'ambilly, assurera cette visite. Les candidats devront lui confirmer leur présence par courriel à l'adresse suivante: services.techniques@ambilly.fr
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En cas d'indisponibilité exceptionnelle d'un ou des candidats une autre date pourra être proposée sous réserve de pouvoir respecter l'échéancier propre à la présente procédure.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 237-417318 (2014-12-04)
Informations complémentaires (2014-12-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-09 📅
Date de publication: 2014-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 240-422196
Se réfère à l'avis: 2014/S 237-417318
Numéro JO-S: 240
Source: OJS 2014/S 240-422196 (2014-12-09)
Informations complémentaires (2015-03-19)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-19 📅
Date limite de soumission: 2015-04-07 📅
Date de publication: 2015-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 058-101932
Numéro JO-S: 58
Source: OJS 2015/S 058-101932 (2015-03-19)
Avis d'attribution de marché (2015-03-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Mairie BP 722

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 058-102486
Informations complémentaires
Lot 1 — Entreprise Steam Multiservices montant HT de 75 000 EUR à 150 000 EUR; Retrouvez cet avis intégral sur http://www.mp74.fr Le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi au service marchés publics du lundi au vendredi sur rendez-vous au +33 450382527 Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 236 B, annonce no 257 du 9.12.2014. Références de publication rectificative Parution no: 238 B, annonce no 184 du 11.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.3.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot no 1: qualité (60)
2. Pour le lot no 1: prix des prestations (30)
3. Pour le lot no 1: délai d'intervention en cas d'urgence (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-03-18 📅
Nom: Steam Multiservices
Adresse postale: Parc d'activité des Verts Prés, 8 bis route des Creuses
Commune postale: Cran-Gevrier
Code postal: 74960
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2015/S 058-102486 (2015-03-19)
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